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Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Monaco Ambassadors Club
Nouvelle adresse : Les Flots Bleus - Bloc A - 1, rue de la Lüjerneta à Monaco.
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Appel à candidature au poste de membre du Comité Européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants du Conseil de l'Europe, au titre de Monaco.
La Convention Européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (26 novembre 1987, STE n° 126), ratifiée par la Principauté de Monaco le 30 novembre 2005 (ci-après la « Convention »), est entrée en vigueur en Principauté le 1...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Publication n° 366 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Sports Sans Frontières
Nouvelle adresse : Le Massena, 23, boulevard des Moulins à Monaco.
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.343 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille du Travail.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.La Médaille du Travail en Argent est accordée à :Mmes Aime Marie-Agnès (nom d'usage Mme Ma...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.344 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.341 du 13 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit « Centre Scientifique de Monaco », modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Sou...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.347 du 16 novembre 2020 portant nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;Considérant le dévouement et les mérites dont ont fait preuve, au service de la communauté, les personnes ci-après dénommées, à...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.349 du 17 novembre 2020 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.La Médaille en Vermeil de l'Éducation Physique et des Sports est décernée...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.348 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Considérant le dévouement et...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.345 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.338 du 13 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.342 du 13 novembre 2020 autorisant un Consul honoraire de la République des Philippines à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 8 avril 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République des Philippines a nommé Mme Sophie, Nathalie, Henriette Arnaud-Deromedi, Consul honoraire de la République des Phili...