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Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3515 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
La signature des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
La signature des photocopies ... Arrêté Municipal n° 2023-3515 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité. ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3812 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
La signature des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
La signature des photocopies ... Arrêté Municipal n° 2023-3812 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité. ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0864 du 9 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 1er semi Marathon de Monaco et du 7ème 10 kilomètres de Monaco
stationnement réservés aux deux roues, matérialisés contre la façade Est de l’immeuble «La Ruche Vulcain».
Art. 3.
A l’occasion de ces épreuves, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d ... stationnement réservés aux deux roues, matérialisés contre la façade Est de l’immeuble «La Ruche Vulcain».
Art. 3.
A l’occasion de ces épreuves, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0996 du 17 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 12ème Marathon de Monaco et des Riviera et du 6ème 10 kilomètres de Monaco
partie comprise entre l’avenue de la Madone et l’avenue Princesse Grace.
L’accès des véhicules des usagers du parking du centre commercial le «Métropole», des riverains de l’avenue des Citronniers et des ... partie comprise entre l’avenue de la Madone et l’avenue Princesse Grace.
L’accès des véhicules des usagers du parking du centre commercial le «Métropole», des riverains de l’avenue des Citronniers et des ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2073 du 20 juin 2013 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
’appliquent pas aux véhicules de chantier, d’urgence et de secours.
Art. 3.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des véhicules édictées dans le présent arrêté pourront être modifiées et ... ’appliquent pas aux véhicules de chantier, d’urgence et de secours.
Art. 3.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des véhicules édictées dans le présent arrêté pourront être modifiées et ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1506 du 4 mai 2011 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
sens.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgences, de secours et de chantier.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3 ... sens.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgences, de secours et de chantier.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3 ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1781 du 25 mai 2011 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
ce sens ;
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgences, de secours et de chantier.
Art. 2.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié ... ce sens ;
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgences, de secours et de chantier.
Art. 2.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4290 du 6 décembre 2016 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
de circulation Est - Ouest est instauré Tunnel Millenium, et ce, dans ce sens.
Art. 2.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des véhicules, édictées dans le présent arrêté, ne s ... de circulation Est - Ouest est instauré Tunnel Millenium, et ce, dans ce sens.
Art. 2.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des véhicules, édictées dans le présent arrêté, ne s ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2496 du 30 juillet 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
sens.
Art. 2.
La disposition visée précédemment ne s’applique pas aux véhicules d’urgences et de secours.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi ... sens.
Art. 2.
La disposition visée précédemment ne s’applique pas aux véhicules d’urgences et de secours.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi ...
Journal n°7450
du 7 juillet 2000
Arrêté Municipal n° 2000-49 du 29 juin 2000 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des travaux de construction d'une opération immobilière.
;
- un double sens de circulation est instauré rue Princesse Florestine, dans sa partie comprise entre la rue des Princes et la rue Imberty ;
- le stationnement des véhicules est interdit rue des Princes ... stationnement des véhicules sont interdits rue Louis Notari, dans sa partie comprise entre la rue Imberty et la rue Suffren Reymond ;
- un sens unique de circulation réservé aux riverains est instauré rue ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1587 du 4 avril 2022 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’accès au Parc Princesse Antoinette est réglementé par les dispositions ... surveillants pourront également faire appel, aux fonctionnaires de la Sûreté Publique et aux fonctionnaires et agents de la Police Municipale, notamment en cas de trouble concernant la sécurité des usagers du ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3533 du 24 novembre 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Carole Crovetto, Membre titulaire représentant Les fonctionnaires ... , ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Carole Crovetto, Membre titulaire représentant Les fonctionnaires ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-890 du 8 mars 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Responsable du Fonds Régional dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein ... ,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-512 du 15 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-512 du 15 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2374 du 5 juin 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2374 du 5 juin 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...