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Journal n°8649
du 30 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.921 du 15 juin 2023 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l’environnement ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie ... 3 ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... Ordonnance Souveraine n° 9.921 du 15 juin 2023 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.613 du 15 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu le Code de l’Environnement ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;
Vu le Code de l'Environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... Ordonnance Souveraine n° 9.613 du 15 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-148 du 14 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n°84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
au point 3 «Conception, adaptation et pose d’une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay-core avec clavette)» est modifiée de «D31» à «D35».
2 ... au point 3 «Conception, adaptation et pose d’une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay-core avec clavette)» est modifiée de «D31» à «D35».
2 ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-380 du 10 juin 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires
’un diplôme reconnu équivalent par une autorité compétente dans le pays d’obtention, dans les domaines liés à l’action administrative.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ... ’un diplôme reconnu équivalent par une autorité compétente dans le pays d’obtention, dans les domaines liés à l’action administrative.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « A.L.F.A. – MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 6 février ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 6 février ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « A.L.F.A. – MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray Cooney avec Roland Giraud et Stéphane Hillel.
le 14 mars, à 21 h,
"La Route Gitane" avec Henri ... THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray Cooney avec Roland Giraud et Stéphane Hillel.
le 14 mars, à 21 h,
"La Route Gitane" avec Henri ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
"Fontvielle s'amuse"
CATHEDRALE DE MONACO
le 12 juillet, à 17 h,
Concert d'orgue par Dominique Joubert
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico ... "Fontvielle s'amuse"
CATHEDRALE DE MONACO
le 12 juillet, à 17 h,
Concert d'orgue par Dominique Joubert
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
"S.A.M. CREATION BETTINA" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet dans la Principauté de Monaco et à l'étranger :
La conception, la fabrication, le commerce, l'importation, l'exportation, l ... Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet dans la Principauté de Monaco et à l'étranger :
La conception, la fabrication, le commerce, l'importation, l'exportation, l ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « PFO MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 24 octobre 2019 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 24 octobre 2019 ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « PFO MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2017.
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11 août - 18 août
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Pharmacie des Moulins
27, boulevard des Moulins
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Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3234 du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune
électoraux correspondant aux groupes de grades ou d’emplois énumérés à l’article 4.
Art. 10.- La liste électorale comprend, répartis entre les collèges électoraux visés à l’article 9, les noms et prénoms des ... électoraux correspondant aux groupes de grades ou d’emplois énumérés à l’article 4.
Art. 10.- La liste électorale comprend, répartis entre les collèges électoraux visés à l’article 9, les noms et prénoms des ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Appel à candidature pour l'exploitation de locaux commerciaux situés 7, avenue Saint-Charles à Monaco - Local à usage de commerce - Superficie approximative de 585,5 m².
complet de candidature auprès du service du Domaine Communal dont les bureaux du Domaine Communal Halles et Marché situés 3, rue Philibert Florence sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30.
Le ... complet de candidature auprès du service du Domaine Communal dont les bureaux du Domaine Communal Halles et Marché situés 3, rue Philibert Florence sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30.
Le ... Appel à candidature ... Appel à candidature pour l'exploitation de locaux commerciaux situés 7, avenue Saint-Charles à Monaco - Local à usage de commerce - Superficie approximative de 585,5 m². ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
"R & D PHARMA" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
- La conception, la recherche et le développement de produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, diététiques ... . 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
- La conception, la recherche et le développement de produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, diététiques ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.258 du 18 septembre 2020 portant application de la loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons, publiée au Journal de Monaco du 25 septembre 2020.
’Émetteur en conformité avec la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée, et les textes pris pour son application ... ) Engagement de l'émetteur de ne pas modifier à compter de la délivrance du label par le Ministre d'État, les conditions de l'offre de jetons.
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2 ... Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.258 du 18 septembre 2020 portant application de la loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons, publiée au Journal de Monaco du 25 septembre 2020. ...