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Journal n°7947 du 15 janvier 2010
“FSN S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 28 décembre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 28 décembre ...
Journal n°8032 du 2 septembre 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
II Les 3 et 4 septembre, Trophée des Champions de Handball 2011 organisé par la Fédération Monégasque de Handball. Le 9 septembre, à 20 h, Championnat de France de Football de Ligue 2 - AS Monaco ... II Les 3 et 4 septembre, Trophée des Champions de Handball 2011 organisé par la Fédération Monégasque de Handball. Le 9 septembre, à 20 h, Championnat de France de Football de Ligue 2 - AS Monaco ...
Journal n°8001 du 28 janvier 2011
«BELEAF» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 décembre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 décembre ...
Journal n°7943 du 18 décembre 2009
“SOCIETE DES TRANSPORTS TOURISTIQUES MONEGASQUES” en abrégé “S.T.T.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 5 novembre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 5 novembre ...
Journal n°7948 du 22 janvier 2010
“GASLOG MONACO” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 29 octobre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 29 octobre ...
Journal n°8010 du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-183 du 25 mars 2011 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public.
ligne par les responsables d’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007), - Gestion du centre de loisirs sans ... ligne par les responsables d’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007), - Gestion du centre de loisirs sans ...
Journal n°7710 du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-336 du 27 juin 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439). ART. 2. Les candidats à cet emploi ... ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439). ART. 2. Les candidats à cet emploi ...
Journal n°7379 du 26 février 1999
Société en Commandite Simple "S.C.S. DESDERI & Cie" - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
l'objet social ci-dessus. La raison et la signature sociales sont "S.C.S. DESDERI & Cie", et la dénomination commerciale est "INTERCONCEPT". La durée de la société est de 50 années à compter ... l'objet social ci-dessus. La raison et la signature sociales sont "S.C.S. DESDERI & Cie", et la dénomination commerciale est "INTERCONCEPT". La durée de la société est de 50 années à compter ...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-133 du 12 février 2003 relatif à l'autorisation d'ouverture et d'exploitation des établissements de fabrication, conditionnement, distribution en gros, importation ou exportation de produits cosmétiques.
l'entreprise à laquelle l'établissement appartient ; b) l'adresse de l'établissement et la nature exacte de l'activité envisagée ; c) la ou les catégories de produits fabriqués, conditionnés ... l'entreprise à laquelle l'établissement appartient ; b) l'adresse de l'établissement et la nature exacte de l'activité envisagée ; c) la ou les catégories de produits fabriqués, conditionnés ...
Journal n°7614 du 29 août 2003
ERRATUM
Assemblée Générale Ordinaire au siège social Place du Casino, à Monte-Carlo (Sporting d'Hiver - Salle des Arts) le vendredi 26 septembre 2003, à 10 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ... Assemblée Générale Ordinaire au siège social Place du Casino, à Monte-Carlo (Sporting d'Hiver - Salle des Arts) le vendredi 26 septembre 2003, à 10 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.689 du 17 février 2003 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.251 du 12 octobre 1964 portant application de la loi n° 760 du 26 mai 1964 sur les protêts.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 760 du 26 mai 1964 sur les protêts ; Vu Notre ordonnance n° 3.251 du 12 octobre 1964 portant application de la loi n ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 760 du 26 mai 1964 sur les protêts ; Vu Notre ordonnance n° 3.251 du 12 octobre 1964 portant application de la loi n ...
Journal n°8396 du 24 août 2018
La Semaine en Principauté
'art préhistorique et protohistorique ». Grimaldi Forum Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h), Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne ... protohistorique ». Grimaldi Forum Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h), Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne. Jardin Exotique Jusqu ...
Journal n°7415 du 5 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-512 du 29 octobre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des travaux de confortement du quai Jean Charles REY du 2 novembre 1999 au 10 décembre 1999
Jean Charles REY, côté mer, dans sa partie comprise entre le n° 26 et le n° 32.   Art. 2. Le stationnement des véhicules et la circulation des piétons sont interdits du lundi 22 novembre 1999 à 0 heure ... 9 ... à 0 heure au vendredi 10 décembre 1999 à 18 heures : - Quai Jean Charles REY, côté mer, dans sa partie comprise entre le n° 18 et le n° 26. Art. 3. Le stationnement des véhicules est ...
Journal n°7410 du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-463 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société"AXA ASSURANCES VIE" à la société "AXA COLLECTIVES"
'assurances sur les contrats par elles passés ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu ... d'assurances sur les contrats par elles passés ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le ...
Journal n°7410 du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-464 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuillede contrats d'assurance de la société "AXA CONSEIL VIE" à la société "AXA COLLECTIVES"
", dont le siège social est à Paris 2e, 26, rue Louis Le Grand, à présenter leurs observations sur le projet de transfert ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 1999 ... 'assurances sur les contrats par elles passés ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...

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Version 2018.11.07.14