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Journal n°8288 du 29 juillet 2016
« EXTARMA INVESTMENTS AND GROWTH S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 juin 2016. I ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 juin 2016. I ...
Journal n°7508 du 17 août 2001
"S.A.M. DPM MOTORS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 avril 2001, par Me Henry REY, notaire soussigné, Mme Ghislaine CIAMPOLI, Présidente de société, domiciliée n° 5, avenue Saint Michel, à Monte-Carlo, épouse de M ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 avril 2001, par Me Henry REY, notaire soussigné, Mme Ghislaine CIAMPOLI, Présidente de société, domiciliée n° 5, avenue Saint Michel, à Monte-Carlo, épouse de M ...
Journal n°8499 du 14 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-509 du 24 juillet 2020 relatif aux visites techniques de véhicules.
. Les véhicules concernés par les articles 3 à 22 et 25 du présent arrêté ministériel sont ceux immatriculés en Principauté de Monaco soumis à une visite technique périodique. Les véhicules concernés par ... . Les véhicules concernés par les articles 3 à 22 et 25 du présent arrêté ministériel sont ceux immatriculés en Principauté de Monaco soumis à une visite technique périodique. Les véhicules concernés par ...
Journal n°7480 du 2 février 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts - "SOCIETE IMMOBILIERE DOMANIALE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
précités, du 22 janvier 2001, ont été déposées avec les pièces annexes au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 26 janvier 2001. Monaco, le 2 février 2001 ... précités, du 22 janvier 2001, ont été déposées avec les pièces annexes au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 26 janvier 2001. Monaco, le 2 février 2001 ...
Journal n°7560 du 16 août 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7597 du 2 mai 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8384 du 1 juin 2018
La Semaine en Principauté
Femmes Leaders Mondiales Monaco. Espace Fontvieille Le 3 juin, de 9 h 30 à 18 h 30, 51e Concours International de Bouquets sur le thème « l'Antiquité », organisé par le Garden Club de Monaco. Hôtel ... Mondiales Monaco. Espace Fontvieille Le 3 juin, de 9 h 30 à 18 h 30, 51e Concours International de Bouquets sur le thème « l'Antiquité », organisé par le Garden Club de Monaco. Hôtel Fairmont Monte-Carlo Le 1 ...
Journal n°7816 du 13 juillet 2007
"SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE MONEGASQUE" en abrégé "SEHM" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 Mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 mai 2007 ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 Mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 mai 2007 ...
Journal n°7638 du 13 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-45 du 5 février 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PIOVANO LEVAGE S.A.M.".
actions ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.095 du 22 août 1968 rendant exécutoire l'accord franco-monégasque du 9 juillet 1968 sur les transports routiers ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.302 du 11 ... actions ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.095 du 22 août 1968 rendant exécutoire l'accord franco-monégasque du 9 juillet 1968 sur les transports routiers ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.302 du 11 ...
Journal n°7813 du 22 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-317 du 15 juin 2007 fixant la liste des produits que les pharmaciens peuvent vendre dans leur officine
'activité professionnel : 1° les médicaments à usage humain ; 2° les insecticides et acaricides destinés à être appliqués sur l'homme ; 3° les produits destinés à l'entretien ou à l'application des lentilles ... 'activité professionnel : 1° les médicaments à usage humain ; 2° les insecticides et acaricides destinés à être appliqués sur l'homme ; 3° les produits destinés à l'entretien ou à l'application des lentilles ...
Journal n°8478 du 20 mars 2020
Délibération n° 2019-35 du 20 février 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Échange d'informations entre la Direction de l'Expansion Économique et la CAMTI/CARTI en vue de contrôler l'effectivité de l'activité d'un travailleur indépendant à Monaco et la validité de son adresse professionnelle » présenté par la Caisse d'Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants (CAMTI) et la Caisse Autonome de Retraite des Travailleurs Indépendants (CARTI).
 décembre 1993\. En l'espèce, la finalité du présent traitement doit être plus explicite c'est-à-dire être claire et précise pour les personnes concernées en indiquant que l'échange d'informations peut s ... n° 1.165 du 23 décembre 1993\. En l'espèce, la finalité du présent traitement doit être plus explicite c'est-à-dire être claire et précise pour les personnes concernées en indiquant que l'échange d ... Délibération n° 2019-35 du 20 février 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8624 du 6 janvier 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 20 (gala) 24 et 26 janvier, à 19 h, Le 22 janvier, à 15 h, Saison 2023 - « Alcina de Haendel ». Direction musicale ... Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 20 (gala) 24 et 26 janvier, à 19 h, Le 22 janvier, à 15 h, Saison 2023 - « Alcina de Haendel ». Direction musicale ...
Journal n°8660 du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-504 du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984, modifié, relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
positif, l’orthoptiste oriente l’enfant vers un médecin ophtalmologiste. Dépistage de l’amblyopie chez les nourrissons âgés de 9 à 15 mois Dépistage des troubles de la réfraction chez les enfants âgés de ... âgés de 9 à 15 mois Dépistage des troubles de la réfraction chez les enfants âgés de 30 mois à 5 ans. none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt ... Arrêté Ministériel n° 2023-504 du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984, modifié, relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8376 du 6 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.874 du 29 mars 2018 modifiant certaines dispositions en matière de propriété industrielle.
'Ordonnance Souveraine n° 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen ; Vu Notre Ordonnance n° 6.722 du 26 décembre 2017 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen ; Vu Notre Ordonnance n° 6.722 du 26 décembre 2017 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités ...
Journal n°8187 du 22 août 2014
« PRIVATAM » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 mai 2014 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 mai 2014 ...

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Version 2018.11.07.14