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Journal n°7925
du 14 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-412 du 7 août 2009 fixant la composition de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement
’Environnement ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement ;
Vu l’arrêté ministériel n ... ’Environnement ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement ;
Vu l’arrêté ministériel n ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-165 du 10 avril 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié
.
2. Conception, adaptation et pose d’une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire (inlay-core) : D27
3. Conception, adaptation et pose d’une infrastructure ... .
2. Conception, adaptation et pose d’une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire (inlay-core) : D27
3. Conception, adaptation et pose d’une infrastructure ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1587 du 4 avril 2022 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
capacité d’accueil ne peut excéder 26 personnes, est mis à la disposition du public afin d’accueillir des ateliers créatifs, des expositions et des animations.
Avant toute utilisation, son occupation doit ... 26 personnes, est mis à la disposition du public afin d'accueillir des ateliers créatifs, des expositions et des animations.
Avant toute utilisation, son occupation doit faire l'objet d'une demande ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
“RESSOURCES HUMAINES & SERVICES”
en abrégé “RH & Services”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 1er août 2013.
I.- Aux ... Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 1er août 2013.
I.- Aux ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture,
de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication,
de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires.
vétérinaires ;
Vu l'arrêté ministériel n° 81-477 du 29 septembre 1981 relatif à la pharmacie vétérinaire, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-174 du 3 mars 2003 fixant les conditions d ... vétérinaires ;
Vu l'arrêté ministériel n° 81-477 du 29 septembre 1981 relatif à la pharmacie vétérinaire, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-174 du 3 mars 2003 fixant les conditions d ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.045 du 5 novembre 2003 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu Notre ordonnance n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu Notre ordonnance n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
"CA.MAT.EL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes de deux actes reçus, en brevet, les 7 octobre et 26 novembre 2003 par Me Henry REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS ... termes de deux actes reçus, en brevet, les 7 octobre et 26 novembre 2003 par Me Henry REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-292 du 7 juin 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de compensation des services sociaux, modifié.
à 6 €.
En cas de résultat négatif, le tarif est fixé à 7 €. ».
Art. 3.
Est ajouté après le paragraphe C intitulé « Frais pharmaceutiques » de l’article premier de l’arrêté ministériel n° 2003 ... négatif, le tarif est fixé à 7 €. ».
Art. 3.
Est ajouté après le paragraphe C intitulé « Frais pharmaceutiques » de l'article premier de l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 8, 9 et 10 mars, à 21 h,
et le 11 mars, à 15 h,
"Moi, mais en mieux !" de Jean-Noël Fenwick avec Martin Lamotte, Gérard Caillaud, Patrick Zard et Arnaud Arbessier ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 8, 9 et 10 mars, à 21 h,
et le 11 mars, à 15 h,
"Moi, mais en mieux !" de Jean-Noël Fenwick avec Martin Lamotte, Gérard Caillaud, Patrick Zard et Arnaud Arbessier ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Décision Ministérielle du 16 mars 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
jusqu'au 3 avril,
11e Salon Décoration et Jardins de Monte-Carlo.
PRINCESS GRACE IRISH LIBRARY
le 6 avril, à 20 ... les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
jusqu'au 3 avril,
11e Salon Décoration et Jardins de Monte-Carlo.
PRINCESS GRACE IRISH LIBRARY
le 6 avril, à 20 ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « FERRERO COUNSEL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 14 mai 2021 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 14 mai 2021 ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « FERRERO COUNSEL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-828 du 28 novembre 2017 relatif à la campagne électorale télévisuelle concernant les élections nationales de l'année 2018\.
», sous le contrôle du comité de coordination de la campagne électorale télévisuelle institué à l'article 3 du présent arrêté.
Art. 2.
Durant la période de campagne officielle, les interventions de ... », sous le contrôle du comité de coordination de la campagne électorale télévisuelle institué à l'article 3 du présent arrêté.
Art. 2.
Durant la période de campagne officielle, les interventions de chaque ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Loi n° 1.331 du 8 janvier 2007 relative aux sociétés.
, industrielle ou professionnelle ;
" 3° les associés et gérants d'une société à responsabilité limitée ".
ART. 31.
Le troisième alinéa de l'article 5 de la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 est remplacé ... , industrielle ou professionnelle ;
" 3° les associés et gérants d'une société à responsabilité limitée ".
ART. 31.
Le troisième alinéa de l'article 5 de la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 est remplacé ...