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Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 947 du 23 janvier 2007 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 janvier 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 janvier 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.372 du 20 juin 2015 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 juin 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 juin 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.819 du 14 juin 2012 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juin 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... ’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juin 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 236 du 3 octobre 2005 portant nomination
d'un Chef de Bureau à la Direction de la Sûreté Publique.
'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 septembre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... 'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 septembre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 237 du 3 octobre 2005 portant nomination
d'un Technicien de Police Scientifique à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 septembre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 septembre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 238 du 3 octobre 2005 portant nomination
d'un Technicien de Police Scientifique à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 septembre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 septembre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°7725
du 14 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 235 du 3 octobre 2005 portant nomination
d'un Chef de Bureau à la Direction de la Sûreté Publique.
LEVEUGLE, épouse MICALLEF, Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Chef de Bureau au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 21 ... LEVEUGLE, épouse MICALLEF, Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Chef de Bureau au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 21 ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.679 du 20 janvier 2014 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Richard ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Richard ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.871 du 25 juin 2014 portant nomination et titularisation d’un Commissaire de police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commissaire de police, à compter du 30 juin 2014 et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commissaire de police, à compter du 30 juin 2014 et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 646 du 10 août 2006 portant nomination d'un Capitaine de police à la Direction de la Sûreté Publique.
:
M. Claude NIRANI, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 17 juillet 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... :
M. Claude NIRANI, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 17 juillet 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 185 du 9 septembre 2005 portant nomination
d'un Capitaine-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
-inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... -inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 186 du 9 septembre 2005 portant nomination
d'un Capitaine-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
-inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... -inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.876 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 septembre 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Etienne ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 septembre 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Etienne ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.771 du 1er juin 2010 portant nomination d’un Capitaine de police à la Direction de la Sûreté Publique
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.767 du 1er juin 2010 portant nomination d’un Capitaine de police à la Direction de la Sûreté Publique
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...