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Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑185 du 8 avril 2024 portant réglementation des travaux de chantiers à l'occasion des 7ème Monaco E-Prix, 14ème Grand Prix de Monaco Historique et 81ème Grand Prix Automobile de Monaco.
;
- Villa Marie-Pierre - 19, rue Grimaldi ;
- Maison Valentina - 2, 4, 6 et 8, avenue Prince Pierre ;
- Pavillon Maurice - 2, rue Bosio ;
- Écrin de Malachite - 2, rue Louis Auréglia, 2 ... 19 ... ;
- Villa Marie-Pierre - 19, rue Grimaldi ;
- Maison Valentina - 2, 4, 6 et 8, avenue Prince Pierre ;
- Pavillon Maurice - 2, rue Bosio ;
- Écrin de Malachite - 2, rue Louis ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions.
vendredi 20 octobre à 14 heures au dimanche 19 novembre 2023 à 23 heures 59 sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouverture et de fermeture au public sont fixés comme suit :
Les boutiques ... 19 ... heures au dimanche 19 novembre 2023 à 23 heures 59 sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d'ouverture et de fermeture au public sont fixés comme suit :
Les boutiques alimentaires devront ouvrir ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-473 du 28 juillet 2016 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 26ème Monaco Yacht Show
2016 et le samedi 10 septembre 2016 de 08 heures à 12 heures ainsi que du lundi 19 septembre 2016 à 00 heure 01 au mercredi 5 octobre 2016 à 23 heures 59 :
- la circulation des véhicules, autres que ... 19 ... 2016 et le samedi 10 septembre 2016 de 08 heures à 12 heures ainsi que du lundi 19 septembre 2016 à 00 heure 01 au mercredi 5 octobre 2016 à 23 heures 59 :
- la circulation des véhicules, autres que ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-333 du 15 avril 2019 portant application de l'article 6 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale, créant un traitement d'informations nominatives dénommé « Fichier des personnes recherchées ou signalées ».
nationale ;
Vu l'Ordonnance du 23 juin 1902 établissant une Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des ... 19 ... nationale ;
Vu l'Ordonnance du 23 juin 1902 établissant une Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-129 du 11 février 2021 portant ouverture de l'hélisurface sur la digue de Fontvieille, côté Est de l'héliport.
transport public est autorisée le 23 mai 2021 à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile, de 8 heures locales à 19 h 30 locales. Cette hélisurface est établie sur la digue de Fontvieille, côté Est de l ... 19 ... transport public est autorisée le 23 mai 2021 à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile, de 8 heures locales à 19 h 30 locales. Cette hélisurface est établie sur la digue de Fontvieille, côté Est de l ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-45 du 23 janvier 2003 portant modification de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard
délibération du Conseil du Gouvernement en date du 18 décembre 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'article 19, chiffre 19-5, de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 ... 19 ... délibération du Conseil du Gouvernement en date du 18 décembre 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'article 19, chiffre 19-5, de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-78 du 3 février 2016 fixant les tarifs des droits d’accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés, des édulcorants de synthèse ou de la caféine pour l’année 2016
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 3.087 du 19 août 1963 ;
Vu l’ordonnance n° 2.666 du 14 ... 19 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 3.087 du 19 août 1963 ;
Vu l’ordonnance n° 2.666 du 14 ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-692 du 16 novembre 2016 portant interdiction d'entrée et de séjour sur le territoire de la Principauté des supporters de l'équipe du S.C Bastia.
administratifs ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d ... 19 ... administratifs ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-493 du 8 octobre 2007 fixant les modalités de fonctionnement
et de mise en oeuvre des radars à main dits "cinémomètres"
circulation routière (Code de la route) et notamment ses articles 10 et 11 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2007 ;
Arrêtons :
Section 1 - De la mise en oeuvre ... 19 ... circulation routière (Code de la route) et notamment ses articles 10 et 11 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2007 ;
Arrêtons :
Section 1 - De la mise en oeuvre ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-107 du 3 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
.4.1965 ou le 1.3.1964 au Pakistan, passeport n° 488555 ;
18. MOKTARI, Fateh (alias Ferdi Omar), né le 26.12.1974 à Hussein Dey (Algérie) - membre d’Al-Takfir et al-Hijra ;
19. NOUARA, Farid, né le 25 ... 19 ... .4.1965 ou le 1.3.1964 au Pakistan, passeport n° 488555 ;
18. MOKTARI, Fateh (alias Ferdi Omar), né le 26.12.1974 à Hussein Dey (Algérie) - membre d’Al-Takfir et al-Hijra ;
19. NOUARA, Farid, né le 25 ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux.
modificateur, appelé "présence permanente de l'anesthésiste" mentionné à l'article 19 de la Section III.
Celui-ci est indiqué en regard des actes concernés.
La présence permanente du médecin anesthésiste ... 19 ... modificateur, appelé "présence permanente de l'anesthésiste" mentionné à l'article 19 de la Section III.
Celui-ci est indiqué en regard des actes concernés.
La présence permanente du médecin anesthésiste ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-586 du 21 octobre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-63 du 9 février 1998 relatif au tarif de cession des produits sanguins, modifié.
catégorie 2, le litre
63,90
Plasma pour fractionnement dit de catégorie 3, le litre
19,43
Majoration du litre pour spécificité "antitétanique" :
* concentration en anticorps supérieure à 20 UI par ml ... 19 ... catégorie 2, le litre
63,90
Plasma pour fractionnement dit de catégorie 3, le litre
19,43
Majoration du litre pour spécificité "antitétanique" :
* concentration en anticorps supérieure à 20 UI par ml ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-418 du 1er août 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme.
né à Tunis (Tunisie), le 19 décembre 1965.
5) Chiheb Ben Mohamed BAAZAOUI (alias Abu Hchem HAMZA), Via di Saliceto n° 51/9, Bologna, Italie, né à Kairouan (Tunisie), le 18 mars 1967.
6) Lionel ... 19 ... né à Tunis (Tunisie), le 19 décembre 1965.
5) Chiheb Ben Mohamed BAAZAOUI (alias Abu Hchem HAMZA), Via di Saliceto n° 51/9, Bologna, Italie, né à Kairouan (Tunisie), le 18 mars 1967.
6) Lionel ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.194 du 30 janvier 2015 relative à la Commission d’orientation des travailleurs handicapés
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d’un Office d’assistance sociale, modifiée ;
Vu la loi n° 1 ... 19 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d’un Office d’assistance sociale, modifiée ;
Vu la loi n° 1 ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1433 du 24 avril 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
’installation des structures de Philip Morris France.
Art. 4.
Du lundi 19 mai à 00 heure 01 au lundi 26 mai 2014 à 8 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue de la Quarantaine.
Ces dispositions ... 19 ... ’installation des structures de Philip Morris France.
Art. 4.
Du lundi 19 mai à 00 heure 01 au lundi 26 mai 2014 à 8 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue de la Quarantaine.
Ces dispositions ...