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Journal n°7666 du 27 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-415 du 19 août 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. DPM MOTORS ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. DPM MOTORS " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;

Journal n°7666 du 27 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-416 du 19 août 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " SYNTHESIS ASSET MANAGEMENT S.A.M. "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " SYNTHESIS ASSET MANAGEMENT S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite sociét...
Journal n°7666 du 27 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-417 du 19 août 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " PALAIS DE L'AUTOMOBILE S.A. "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " PALAIS DE L'AUTOMOBILE S.A. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Journal n°7618 du 26 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-485 du 19 septembre 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "BOSS SECURITE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "BOSS SECURITE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;

Vu l...
Journal n°7618 du 26 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-486 du 19 septembre 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "MIKIMOTO MONTE-CARLO S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MIKIMOTO MONTE-CARLO S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite
société...
Journal n°7618 du 26 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-487 du 19 septembre 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. FEDESA".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. FEDESA" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;

Vu l...
Journal n°7618 du 26 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-488 du 19 septembre 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE D'ETUDES DE PARTICIPATIONS ET DE COURTAGES" en abrégé "S.E.P.A.C.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE D'ETUDES DE PARTICIPATIONS ET DE COURTAGES" en abrégé "S.E.P.A.C." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordin...
Journal n°7618 du 26 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-489 du 19 septembre 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE MONEGASQUE D'ASSAINISSEMENT".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE D'ASSAINISSEMENT" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite sociét...
Journal n°7618 du 26 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-484 du 19 septembre 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladi...
Journal n°7779 du 27 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-526 du 19 octobre 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO SECURITE PRIVEE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO SECURITE PRIVEE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Journal n°7779 du 27 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-527 du 19 octobre 2006 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Foi Action Rayonnement".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;

Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;

Vu l'arrêté ministéri...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-207 du 19 mars 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Societe Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers a Monaco".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "Societe Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers a Monaco " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-463 du 19 septembre 2007 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "STAR CLIPPERS MONACO", au capital de 300.000 euros
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "STAR CLIPPERSMONACO" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;

...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-465 du 19 septembre 2007 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "I.M. 2S CONCEPT", au capital de 465.290 €

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Version 2018.11.07.14