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Journal n°7750
du 7 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 474 du 31 mars 2006 portant nomination des
membres de la Commission de l'Industrie Cinématographique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 544 du 15 mai 1951 portant réglementation de l'Industrie Cinématographique et notamment son article 8 ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 544 du 15 mai 1951 portant réglementation de l'Industrie Cinématographique et notamment son article 8 ;
Vu l ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l’Attractivité ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l’Attractivité ;
Vu Notre ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.454 du 12 juillet 2017 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l'Attractivité, modifiée ;
Vu ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l'Attractivité, modifiée ;
Vu ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.282 du 2 avril 2004 portant nomination des membres de la Commission de l'Industrie Cinématographique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 544 du 15 mai 1951 portant réglementation de l'Industrie Cinématographique et notamment son article 8 ;
Vu Notre ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 544 du 15 mai 1951 portant réglementation de l'Industrie Cinématographique et notamment son article 8 ;
Vu Notre ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.343 du 6 mars 2000 portant nomination des membres de la Commission de l'Industrie Cinématographique
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 544 du 15 mai 1951 portant réglementation de l'Industrie Cinématographique et notamment son article 8 ;
Vu Notre ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 544 du 15 mai 1951 portant réglementation de l'Industrie Cinématographique et notamment son article 8 ;
Vu Notre ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018 portant nomination du Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ».
Par Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Gareth Wittstock, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco ...
Par Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Gareth Wittstock, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles
de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par décision Souveraine en date du 2 mars 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ... Par décision Souveraine en date du 2 mars 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-546 du 6 octobre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-272 du 28 mai 2010 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 77-126 du 30 mars 1977 relatif à ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 77-126 du 30 mars 1977 relatif à ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-626 du 21 décembre 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2004-273 du 24 mai 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77-126 du 30 mars 1977 relatif ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77-126 du 30 mars 1977 relatif ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » et conférant un honorariat.
Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme Hélène Carrere d'Encausse, de l'Académie française,
MM. Jean Clair, de l'Académie française,
Jean-Loup Dabadie, de l ... Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme Hélène Carrere d'Encausse, de l'Académie française,
MM. Jean Clair, de l'Académie française,
Jean-Loup Dabadie, de l ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.759 du 1er août 2008 portant nomination du Secrétaire Général du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
Membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 autorisant l ... Membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 autorisant l ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
Décision Souveraine en date du 25 avril 2013 relative à la nomination des Membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo
Sont nommés pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo :
Le ... Sont nommés pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo :
Le ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-542 du 24 septembre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2009-77 du 13 février 2009 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission Supérieure d’Orientation
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment ses articles 43 et 44 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-77 du 13 février 2009 fixant la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment ses articles 43 et 44 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-77 du 13 février 2009 fixant la ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Décision Souveraine en date du 20 avril 2010 nommant un membre du Conseil d’Administration pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
Par Décision Souveraine en date du 20 avril 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Claude Peri, Directeur de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, membre du Conseil d ... Par Décision Souveraine en date du 20 avril 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Claude Peri, Directeur de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, membre du Conseil d ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-107 du 1er mars 2000 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Académie de Musique Rainier III.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.649 du 3 octobre 1934 modifiée par l'ordonnance souveraine n° 1.373 du 1er août 1956 créant une Académie de Musique ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.649 du 3 octobre 1934 modifiée par l'ordonnance souveraine n° 1.373 du 1er août 1956 créant une Académie de Musique ...