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Journal n°8558 du 1 octobre 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « MONACO GLOBAL SERVICES Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 2 septembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 2 septembre ...
Journal n°7590 du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques.
médical, en anesthésie, en allergologie ou d'usage antalgique ou dentaire ; c) les médicaments mentionnés à l'article 45 de l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise ... médical, en anesthésie, en allergologie ou d'usage antalgique ou dentaire ; c) les médicaments mentionnés à l'article 45 de l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise ...
Journal n°7544 du 26 avril 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, à 15 h, "Le grand retour de Boris S." de et avec S. Kribus et M. Aumont. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE ... , à 15 h, "Le grand retour de Boris S." de et avec S. Kribus et M. Aumont. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE ...
Journal n°7595 du 18 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-256 du 14 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et démontage des installations du circuit du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 avril 2003 ; Arrêtons : Article Premier. Pour ... stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 avril 2003 ; Arrêtons : Article Premier. Pour ...
Journal n°7731 du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 270 du 20 novembre 2005 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et activités boursières assimilées
articles 16 à 17-1° de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées ". ART. 8 Les ordonnances souveraines n° 15.885 du 22 juillet ... 3 ... articles 16 à 17-1° de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées ". ART. 8 Les ordonnances souveraines n° 15.885 du 22 juillet ...
Journal n°8180 du 4 juillet 2014
Règlement relatif à la Certification Professionnelle des Activités Financières de Monaco (Arrêté Ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014)
responsable de l’épreuve, ne devra pas quitter la salle. 3.4.9 A l’issue du temps réglementaire de l’épreuve, il ne sera pas possible pour les candidats de continuer à valider de nouvelles questions. La ... responsable de l’épreuve, ne devra pas quitter la salle. 3.4.9 A l’issue du temps réglementaire de l’épreuve, il ne sera pas possible pour les candidats de continuer à valider de nouvelles questions. La ...
Journal n°7906 du 3 avril 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
. Espace Fontvieille le 3 avril, de 12 h à 22 h et le 4 avril, de 10 h à 19 h, Bienfaisance : Kermesse de l’œuvre de Sœur Marie. Expositions Musée Océanographique Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h ... . Espace Fontvieille le 3 avril, de 12 h à 22 h et le 4 avril, de 10 h à 19 h, Bienfaisance : Kermesse de l’œuvre de Sœur Marie. Expositions Musée Océanographique Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h ...
Journal n°7420 du 10 décembre 1999
"S.A.M. CONSOLIDATED NAVIGATION CORPORATION" en abrégé "S.A.M. C.N.C. MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
CORPORATION" en abrégé "S.A.M. C.N.C. MONACO". Art. 2. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... CORPORATION" en abrégé "S.A.M. C.N.C. MONACO". Art. 2. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7926 du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2391 du 13 août 2009 relatif à la Foire Attractions
; Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ... ; Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ...
Journal n°7839 du 21 décembre 2007
Loi n° 1.341 du 3 décembre 2007 relative au contrat d'apprentissage
la Direction du travail, toute pièce permettant de justifier du bon déroulement de la formation pratique et de la conformité aux garanties prévues à l'article 9. ART. 26. En cas de risque ... la Direction du travail, toute pièce permettant de justifier du bon déroulement de la formation pratique et de la conformité aux garanties prévues à l'article 9. ART. 26. En cas de risque ...
Journal n°8406 du 2 novembre 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « Silverback Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 5 septembre ... statuts ainsi que ses deux modificatifs ont été approuvés par arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 mai 2018. 3°) Le brevet original desdits statuts ...
Journal n°8275 du 29 avril 2016
« Anse du Portier » (Société en Commandite par Actions monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 mars 2016. I ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 mars 2016. I ...
Journal n°7707 du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-277 du 7 juin 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d'examen, modifié (Erratum au Journal de Monaco n° 7711 du 8 juillet 2005)
. ART. 3. L'annexe au présent arrêté ministériel, intitulée ANNEXE II, relative à la liste des actes non cumulables, est annexée à l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994, modifié, susvisé ... . ART. 3. L'annexe au présent arrêté ministériel, intitulée ANNEXE II, relative à la liste des actes non cumulables, est annexée à l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994, modifié, susvisé ...
Journal n°8177 du 13 juin 2014
La Semaine en Principauté
Cathédrale de Monaco Le 6 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Gunnar Idenstam (Suède), organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Opéra de Monte-Carlo Le 14 juin ... Cathédrale de Monaco Le 6 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Gunnar Idenstam (Suède), organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Opéra de Monte-Carlo Le 14 juin ...
Journal n°7594 du 11 avril 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...

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