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Journal n°7398
du 9 juillet 1999
"LA COMPAGNIE DE GESTION DE MATERIEL S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
exception, financières, industrielles, commerciales, mobilières et immobilières pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter l'extension et le développement.
Art. 3 ... exception, financières, industrielles, commerciales, mobilières et immobilières pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter l'extension et le développement.
Art. 3 ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
INFORMATIONS
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 ... La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-143 du 3 mars 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
” correspond à la surveillance d’une circulation extracorporelle par un médecin autre que celui qui effectue l’intervention chirurgicale ; ».
Le dernier alinéa de l’article 3 de l’arrêté ministériel n° 2005 ... ” correspond à la surveillance d’une circulation extracorporelle par un médecin autre que celui qui effectue l’intervention chirurgicale ; ».
Le dernier alinéa de l’article 3 de l’arrêté ministériel n° 2005 ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
La Semaine en Principauté
septembre,
13e Monaco Classic Week - La Belle Classe (Yachting de tradition) organisée par le Yacht Club de Monaco.
Espace Léo Ferré
Le 22 septembre, à 19 h,
9ème Monaco Boxing Challenge.
... septembre,
13e Monaco Classic Week - La Belle Classe (Yachting de tradition) organisée par le Yacht Club de Monaco.
Espace Léo Ferré
Le 22 septembre, à 19 h,
9ème Monaco Boxing Challenge.
...
Journal n°7899
du 13 février 2009
«TRAFALGAR ASSET MANAGERS (MONACO) SAM» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
généralement, toutes opérations mobilières et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est «TRAFALGAR ASSET MANAGERS (MONACO) SAM ... généralement, toutes opérations mobilières et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est «TRAFALGAR ASSET MANAGERS (MONACO) SAM ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-685 du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées.
alinéa de l’article 43-1 de l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, est supprimé.
Art. 21.
Aux articles premier, 2, 5, 8, 9, 10, 12, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 26, 30, 31, 34, 39 ... l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, est supprimé.
Art. 21.
Aux articles premier, 2, 5, 8, 9, 10, 12, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 26, 30, 31, 34, 39 et 42, les mots « l ... Arrêté Ministériel n° 2022-685 du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées. ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-213 du 5 avril 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276
du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance
maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ;
3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite : C ou CS, V ou VS ou, pour les patients ... en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ;
3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite : C ou CS, V ou VS ou, pour les patients ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
La Semaine en Principauté
Gullberg Jensen, avec Hélène Grimaud, piano. Au programme : Schumann et Mahler.
Place du Palais
Les 4 et 5 juin, à partir de 10 h,
3ème Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco : dégustation de ... Gullberg Jensen, avec Hélène Grimaud, piano. Au programme : Schumann et Mahler.
Place du Palais
Les 4 et 5 juin, à partir de 10 h,
3ème Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco : dégustation de ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-162 du 3 mars 2003 relatif à l'inspection
des établissements pharmaceutiques.
12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain.
Art. 3.
Seuls les inspecteurs nommés par arrêté ministériel en application de l'article 35 de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le ... 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain.
Art. 3.
Seuls les inspecteurs nommés par arrêté ministériel en application de l'article 35 de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « PATERN Multi Family Office » en abrégé « PATERN M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 29 juin ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 29 juin ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « RHONE MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « RHONE M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 juin 2021.
I ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 juin 2021.
I ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO INVESTIGATIONS » - (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 14 mars ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 14 mars ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HR Monégasque Family Office SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 18 juillet ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 18 juillet ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 29 juin 2016 relative au télétravail
Gouvernement en date du 22 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mentions obligatoires des clauses contractuelles stipulées en application de l’article 3 de la loi n° 1.429, susvisée, sont les suivantes ... Gouvernement en date du 22 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mentions obligatoires des clauses contractuelles stipulées en application de l’article 3 de la loi n° 1.429, susvisée, sont les suivantes ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « JADE Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 28 mars ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 28 mars ...