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Journal n°7362 du 30 octobre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monaco organisée par l'U.C.A.M. SEA CLUB du 6 au 9 novembre, 5e Rencontres de l'Oenologie SALLE DU CANTON - ESPACE POLYVALENT le 31 octobre, à 21 h, Soirée Halloween PORT DE MONACO ... Monaco organisée par l'U.C.A.M. SEA CLUB du 6 au 9 novembre, 5e Rencontres de l'Oenologie SALLE DU CANTON - ESPACE POLYVALENT le 31 octobre, à 21 h, Soirée Halloween PORT DE MONACO ...
Journal n°8506 du 2 octobre 2020
La Semaine en Principauté
2020. Du 15 au 17 octobre, à 20 h, Représentations chorégraphiques par Les Ballets de Monte-Carlo : « Altro Canto 1 » et « Vers un pays sage » de Jean-Christophe Maillot. Le 22 octobre, à 20 h 30 ... 2020. Du 15 au 17 octobre, à 20 h, Représentations chorégraphiques par Les Ballets de Monte-Carlo : « Altro Canto 1 » et « Vers un pays sage » de Jean-Christophe Maillot. Le 22 octobre, à 20 h 30 ...
Journal n°8329 du 12 mai 2017
La Semaine en Principauté
François Potez, du diocèse de Paris. Le 18 mai, de 20 h 30 à 22 h 30, Conférence « Spécial famille » par Olivier Florant, Sexologue et consultant du CLER Amour et Famille sur le thème « S'engager dans la ... François Potez, du diocèse de Paris. Le 18 mai, de 20 h 30 à 22 h 30, Conférence « Spécial famille » par Olivier Florant, Sexologue et consultant du CLER Amour et Famille sur le thème « S'engager dans la vie ...
Journal n°7378 du 19 février 1999
TABLEAU DE L'ORDRE DES MEDECINS (AU 1er JANVIER 1999)
-CLEMENT Régine 42 ter, boulevard du Jardin Exotique 26.06.1984 81. DOR Vincent Centre Cardio-Thoracique 22.06.1987 82. MONTIGLIO Françoise Centre Cardio-Thoracique 22.06.1987 83. DE SIGALDI Ralph 57 ... -CLEMENT Régine 42 ter, boulevard du Jardin Exotique 26.06.1984 81. DOR Vincent Centre Cardio-Thoracique 22.06.1987 82. MONTIGLIO Françoise Centre Cardio-Thoracique 22.06.1987 83. DE SIGALDI Ralph 57 ...
Journal n°7565 du 20 septembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Murray Perahia, piano. Au programme : Bach, Beethoven et Chopin. PORT DE MONACO du 25 au 28 septembre, de 10 h à 19 h, 12eme Monaco Yacht Show. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 ... Murray Perahia, piano. Au programme : Bach, Beethoven et Chopin. PORT DE MONACO du 25 au 28 septembre, de 10 h à 19 h, 12eme Monaco Yacht Show. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 ...
Journal n°8394 du 10 août 2018
La Semaine en Principauté
2018 avec Stas Mikhaylov. Du 14 au 18 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2018 avec Le Cirque du Soleil. Square Théodore Gastaud Le 15 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert dans le cadre des Musicales ... avec Stas Mikhaylov. Du 14 au 18 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2018 avec Le Cirque du Soleil. Square Théodore Gastaud Le 15 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert dans le cadre des Musicales ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-366 du 18 juillet 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er juillet 2004 : Nourriture Un repas au cours d'une journée 3,11 € Deux repas au cours d'une journée 6,22 € Logement pour les salariés ... législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er juillet 2004 : Nourriture Un repas au cours d'une journée 3,11 € Deux repas au cours d'une journée 6,22 € Logement pour les salariés ...
Journal n°8188 du 29 août 2014
La Semaine en Principauté
-Pétersbourg sur une musique de Tchaikovsky. Hôtel Fairmont Monte-Carlo Du 13 au 18 septembre, 58ème Rendez-Vous de septembre des Assureurs. Principauté de Monaco Jusqu’au 9 septembre, 3ème Concours de ... -Pétersbourg sur une musique de Tchaikovsky. Hôtel Fairmont Monte-Carlo Du 13 au 18 septembre, 58ème Rendez-Vous de septembre des Assureurs. Principauté de Monaco Jusqu’au 9 septembre, 3ème Concours de ...
Journal n°8194 du 10 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune
peuvent excéder une durée de six mois. Art. 3. Lors du renouvellement d’une commission paritaire, les nouveaux membres entrent en fonction à la date à laquelle prend fin le mandat des membres auxquels ils ... peuvent excéder une durée de six mois. Art. 3. Lors du renouvellement d’une commission paritaire, les nouveaux membres entrent en fonction à la date à laquelle prend fin le mandat des membres auxquels ils ...
Journal n°7482 du 16 février 2001
AVIS RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES CONCESSIONS TRENTENAIRES AU CIMETIERE
sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries du cimetière. Concessions trentenaires échues et non renouvelées Type Nouveau nom ... sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries du cimetière. Concessions trentenaires échues et non renouvelées Type Nouveau nom ...
Journal n°7763 du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-325 du 28 juin 2006 relatif à l'hémovigilance.
Direction de l'Action Sanitaire et Sociale établit annuellement un rapport de synthèse relatif à l'hémovigilance. SECTION 3 Rôle du centre de transfusion sanguine. Art. 11. I. - Le centre de ... Direction de l'Action Sanitaire et Sociale établit annuellement un rapport de synthèse relatif à l'hémovigilance. SECTION 3 Rôle du centre de transfusion sanguine. Art. 11. I. - Le centre de ...
Journal n°7662 du 30 juillet 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-NICOLAS le 2 août, à 21 h 30, Le Fort Antoine dans la ville - " La légende du Palladium " par Le Théâtre de l'Etreinte, chansons de Léo Ferré. PLACE DU MARCHE DE LA CONDAMINE du 3 au 9 août, de 9 h à 12 ... -NICOLAS le 2 août, à 21 h 30, Le Fort Antoine dans la ville - " La légende du Palladium " par Le Théâtre de l'Etreinte, chansons de Léo Ferré. PLACE DU MARCHE DE LA CONDAMINE du 3 au 9 août, de 9 h à 12 ...
Journal n°8203 du 12 décembre 2014
Loi n° 1.410 du 2 décembre 2014 sur la protection, l’autonomie et la promotion des droits et des libertés des personnes handicapées.
raison de son handicap ou, s’il s’agit d’une personne morale, de celui de ses membres, est punie d’un emprisonnement de 10 jours à 2 ans et de l’amende prévue au chiffre 3 de l’article 26 du Code pénal, ou ... raison de son handicap ou, s’il s’agit d’une personne morale, de celui de ses membres, est punie d’un emprisonnement de 10 jours à 2 ans et de l’amende prévue au chiffre 3 de l’article 26 du Code pénal, ou ...
Journal n°8019 du 3 juin 2011
Loi n° 1.378 du 18 mai 2011 relative à l’assistance judiciaire et à l’indemnisation des avocats
actes d’exécution mobilière, à toute contestation incidente à l’exécution des décisions judiciaires et aux instances en révision de rente.» Art. 22. L’article 26 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 ... actes d’exécution mobilière, à toute contestation incidente à l’exécution des décisions judiciaires et aux instances en révision de rente.» Art. 22. L’article 26 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-176 du 3 mars 2003 relatif à l'inspection des établissements pharmaceutiques vétérinaires
qu'il juge utiles. Il est invité à signer ledit procès-verbal ou rapport. En cas de refus, mention en est faite par le ou les pharmaciens inspecteurs auteur du procès-verbal ou rapport. Art. 9 ... qu'il juge utiles. Il est invité à signer ledit procès-verbal ou rapport. En cas de refus, mention en est faite par le ou les pharmaciens inspecteurs auteur du procès-verbal ou rapport. Art. 9 ...
Journal n°7658 du 2 juillet 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. GRIMALDI FORUM Jusqu'au 3 juillet, 44e Festival de Télévision de Monte-Carlo. QUAI ALBERT IER ... Pagnanelli. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. GRIMALDI FORUM Jusqu'au 3 juillet, 44e Festival de Télévision de Monte-Carlo. QUAI ALBERT IER ...
Journal n°7625 du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-560 du 7 novembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "CHURCHILL CAPITAL S.A.M."
sociétés anonymes et en commandite par actions ; Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ; Vu l'ordonnance souveraine n° 13 ... sociétés anonymes et en commandite par actions ; Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ; Vu l'ordonnance souveraine n° 13 ...
Journal n°7560 du 16 août 2002
Annexe à l’Ordonnance Souveraine n° 15.452 du 8 août 2002 - Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime Faite à Strasbourg le 8 nombre 1990
un produit ; b.a agi dans un but lucratif ; c.a agi pour faciliter la continuation d'une activité criminelle. 4. Chaque Partie peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son ... un produit ; b.a agi dans un but lucratif ; c.a agi pour faciliter la continuation d'une activité criminelle. 4. Chaque Partie peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son ...
Journal n°8018 du 27 mai 2011
Modification de l’objet social Adjonction de deux enseignes supplémentaires «SQUARELECTRIC» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
1) Aux termes d’une délibération prise à Monaco, au siège social, 8, avenue de Fontvieille, le 30 mars 2011, ladite délibération se substituant à celle prise le 22 novembre 2010, les actionnaires de ... 1) Aux termes d’une délibération prise à Monaco, au siège social, 8, avenue de Fontvieille, le 30 mars 2011, ladite délibération se substituant à celle prise le 22 novembre 2010, les actionnaires de ...
Journal n°7901 du 27 février 2009
Loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat «habitation-capitalisation» dans le secteur domanial
de la part de l’Etat à un taux effectif global de 3 % l’an. Le paiement du solde du prix s’effectue alors par versements de montant égal et échelonnés sur des durées maximales variables, savoir 10 ans ... de la part de l’Etat à un taux effectif global de 3 % l’an. Le paiement du solde du prix s’effectue alors par versements de montant égal et échelonnés sur des durées maximales variables, savoir 10 ans ...
Journal n°7492 du 27 avril 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
AVIS DE FUSION « CSM Monaco Prévoyance » & « CSM Monaco Rendement » Fonds Communs de Placement CMG MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 600.000 euros Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte
Suivant acte sous seing privé en date du 9 mars 2015, la société de gestion Compagnie Monégasque de Gestion S.A.M., société anonyme monégasque au capital de 600.000 euros dont le siège social est sis ... Suivant acte sous seing privé en date du 9 mars 2015, la société de gestion Compagnie Monégasque de Gestion S.A.M., société anonyme monégasque au capital de 600.000 euros dont le siège social est sis ...
Journal n°7581 du 10 janvier 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Gérard de Puymège, Coordinateur du programme Méditerranée U.N.E.S.C.O. le 17 janvier, à 20 h 30, Hommage à Ghena Dimitrova organisé par l'Association Crescendo avec la participation et la présence de ... Gérard de Puymège, Coordinateur du programme Méditerranée U.N.E.S.C.O. le 17 janvier, à 20 h 30, Hommage à Ghena Dimitrova organisé par l'Association Crescendo avec la participation et la présence de ...
Journal n°7367 du 4 décembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, TBG Management SAM du 11 au 13 décembre, Sotheby's Monaco S.A.M. HOTEL HERMITAGE du 9 au 14 décembre, Fédération Internationale des Automobiles 98 du 10 au 13 décembre, Kart Club ... , TBG Management SAM du 11 au 13 décembre, Sotheby's Monaco S.A.M. HOTEL HERMITAGE du 9 au 14 décembre, Fédération Internationale des Automobiles 98 du 10 au 13 décembre, Kart Club ...
Journal n°7638 du 13 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-45 du 5 février 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PIOVANO LEVAGE S.A.M.".
actions ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.095 du 22 août 1968 rendant exécutoire l'accord franco-monégasque du 9 juillet 1968 sur les transports routiers ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.302 du 11 ... actions ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.095 du 22 août 1968 rendant exécutoire l'accord franco-monégasque du 9 juillet 1968 sur les transports routiers ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.302 du 11 ...
Journal n°7640 du 27 février 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7813 du 22 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-317 du 15 juin 2007 fixant la liste des produits que les pharmaciens peuvent vendre dans leur officine
'activité professionnel : 1° les médicaments à usage humain ; 2° les insecticides et acaricides destinés à être appliqués sur l'homme ; 3° les produits destinés à l'entretien ou à l'application des lentilles ... 'activité professionnel : 1° les médicaments à usage humain ; 2° les insecticides et acaricides destinés à être appliqués sur l'homme ; 3° les produits destinés à l'entretien ou à l'application des lentilles ...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
MONEGASQUES jusqu'au 26 mars, du mardi au samedi de 15 h à 20 h, Exposition de Véronique Ghibaudo " Ombres et Lumières ". GALERIE MARLBOROUGH jusqu'au 22 avril, de 11 h à 18 h, Exposition de ... MONEGASQUES jusqu'au 26 mars, du mardi au samedi de 15 h à 20 h, Exposition de Véronique Ghibaudo " Ombres et Lumières ". GALERIE MARLBOROUGH jusqu'au 22 avril, de 11 h à 18 h, Exposition de ...
Journal n°7517 du 19 octobre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
VINGT DEUX cents (76,22) chacune de valeur nominale, entièrement libérées. 11.10.2001 S.A.M. AUTOPORT 95 S 03053 Le capital social est fixé à la somme de TROIS MILLIONS (3.000.000) francs, divisé en ... VINGT DEUX cents (76,22) chacune de valeur nominale, entièrement libérées. 11.10.2001 S.A.M. AUTOPORT 95 S 03053 Le capital social est fixé à la somme de TROIS MILLIONS (3.000.000) francs, divisé en ...
Journal n°8577 du 11 février 2022
BLUE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2021, enregistré à Monaco le 24 septembre 2021 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2021, enregistré à Monaco le 24 septembre 2021 ... S.A.R.L. ... BLUE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...

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Version 2018.11.07.14