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Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Décision de mise en œuvre n° 2013-RC-09 du 19 décembre 2013 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité de collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude MEDOC : Mucosectomie et polypectomie endoscopiques recto colique sous Clopidogrel
traitement est justifié par :
• L’intérêt légitime du responsable du traitement.
• Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ... traitement est justifié par :
• L’intérêt légitime du responsable du traitement.
• Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Décision du 5 avril 2011 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives «Protocole EMID n° EUDRACT 2007-A01383-50» ayant pour finalité «collecter et analyser les informations des patientes ayant consenti à participer à l’étude EMID : microscopie confocale intra-ductale et caractérisation des tumeurs des voies biliaires et du pancréas
’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 ;
- l’avis favorable émis par le Comité Consultatif d ... ’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 ;
- l’avis favorable émis par le Comité Consultatif d ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Décision de mise en œuvre n° 2015-RC-02 du 10 juin 2015 du Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité de « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants ayant pour objet de comparer 3 modalités d’imagerie par tomographie d’émission de positons (TEP) disponibles en routine clinique pour la détection des localisations tumorales pulmonaires et de l’abdomen supérieur : la synchronisation respiratoire sur l’inspiration et l’expiration maximale (Gated-R), l’apnée prolongée (A) et la synchronisation respiratoire a posteriori basée sur l’amplitude (HD-CHEST), étude « GATING - Réf. 13-12 »
avoir accès au traitement ;
- Le traitement est justifié par :
• Le consentement des patients et par la réalisation d’un intérêt légitime poursuivi par le responsable de traitement ;
• Le traitement ... avoir accès au traitement ;
- Le traitement est justifié par :
• Le consentement des patients et par la réalisation d’un intérêt légitime poursuivi par le responsable de traitement ;
• Le traitement ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
AVIS RELATIF AU TRANSFERT PARTIE DU PORTEFEUILLE DE CONTRATS
D'UNE COMPAGNIE D'ASSURANCE
constitué par son établissement français à la société AXA NORDSTERN ART, dont le siège social est à Paris, 8ème, 61, rue de Courcelles.
Un délai de trois mois est imparti aux créanciers des deux sociétés ... constitué par son établissement français à la société AXA NORDSTERN ART, dont le siège social est à Paris, 8ème, 61, rue de Courcelles.
Un délai de trois mois est imparti aux créanciers des deux sociétés ...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
AVIS RELATIF AU TRANSFERT D'UNE PARTIE DU PORTEFEUILLE DE CONTRATS D'UNE ENTREPRISE D'ASSURANCE
est à Paris, 9ème, 12, rue Aubert.
Un délai de trois mois à compter de la publication du présent avis est imparti aux créanciers des deux sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de ... est à Paris, 9ème, 12, rue Aubert.
Un délai de trois mois à compter de la publication du présent avis est imparti aux créanciers des deux sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-066 d’un poste d’Assistant Plateau à l’Espace Léo Ferré
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Assistant Plateau est vacant à l’Espace Léo Ferré.
L’échelle indiciaire afférente à ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Assistant Plateau est vacant à l’Espace Léo Ferré.
L’échelle indiciaire afférente à ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Avis de vacance d’emploi n° 2014-082 d’un poste d’Assistant Plateau à l’Espace Léo Ferré
judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité ... judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers au 6, quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ... La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Avis d'enquête.
En application de la loi n° 949 du 19 avril 1974 complétant les articles premier et 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945, modifiée, sur les conventions collectives de travail, et conformément aux ...
En application de la loi n° 949 du 19 avril 1974 complétant les articles premier et 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945, modifiée, sur les conventions collectives de travail, et conformément aux ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ... La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6 quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ... La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ... La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers au 6, quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6 quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ... La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6 quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...