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Journal n°7405
du 27 août 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
septembre, à 21 h,
Lido, Show "Spécial Monte-Carlo".
le 3 septembre, à 21 h,
Nuit de l'Ile de Beauté,
Spectacle I Muvrini.
le 4 septembre, à 21 h,
Nuit d'Italie, spectacle Ornella Vanoni ... septembre, à 21 h,
Lido, Show "Spécial Monte-Carlo".
le 3 septembre, à 21 h,
Nuit de l'Ile de Beauté,
Spectacle I Muvrini.
le 4 septembre, à 21 h,
Nuit d'Italie, spectacle Ornella Vanoni ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
, Important Fine Art Exhibition.
Grimaldi Forum - Espace Ravel
Jusqu’au 9 septembre, de 10 h à 20 h (nocturnes les jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition «Extra Large» : Œuvres monumentales de la collection du ... , Important Fine Art Exhibition.
Grimaldi Forum - Espace Ravel
Jusqu’au 9 septembre, de 10 h à 20 h (nocturnes les jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition «Extra Large» : Œuvres monumentales de la collection du ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
La Semaine en Principauté
'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l'amour c'est triste », de Jean-Daniel Pollet, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco.
Le 30 octobre, à 20 h ... Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l'amour c'est triste », de Jean-Daniel Pollet, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco.
Le 30 octobre, à 20 h,
« Autour de l ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
"S.A.M. HOME-ELECTRIC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 février 2003.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 février 2003.
I. - Aux ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-79 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.
adéquats.»
3) Dans la colonne f, points a) et b) du numéro d’ordre 9 bis, le texte est remplacé par le texte suivant :
«a) Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques ... adéquats.»
3) Dans la colonne f, points a) et b) du numéro d’ordre 9 bis, le texte est remplacé par le texte suivant :
«a) Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR FOLLE ENCHÈRE EN UN SEUL LOT
Etude de Maître Etienne LEANDRI
Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
Immeuble « Les Floralies » - 3, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
LEANDRI.
Pour tout renseignement s’adresser à : Étude de Maître Etienne LEANDRI, Avocat-défenseur, Les Floralies, 3, avenue de Grande-Bretagne, 98000 Monaco - Tél.: +377.93.50.44.22 ou consulter le ... LEANDRI.
Pour tout renseignement s’adresser à : Étude de Maître Etienne LEANDRI, Avocat-défenseur, Les Floralies, 3, avenue de Grande-Bretagne, 98000 Monaco - Tél.: +377.93.50.44.22 ou consulter le ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-197 du 5 avril 2012 relatif à la pratique du tatouage avec effraction cutanée, du maquillage permanent et du perçage
respecter les conditions d’hygiène et de salubrité prévues à l’article 22 ;
3) Sans procéder à l’information et à l’affichage prévus aux articles 12 et 13 ;
4) En utilisant des matériaux non conformes ... respecter les conditions d’hygiène et de salubrité prévues à l’article 22 ;
3) Sans procéder à l’information et à l’affichage prévus aux articles 12 et 13 ;
4) En utilisant des matériaux non conformes ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-224 du 25 avril 2005 portant ouverture de l'hélisurface de la Terrasse Supérieure du Centre Thermal Marin.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l'Aviation Civile ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l'Aviation Civile ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-225 du 25 avril 2005 portant ouverture de l'hélisurface sur la digue de Fontvieille, côté Est de Fontvieille.
vols de transport public est autorisée le 22 mai 2005 à l'occasion du 63e Grand Prix Automobile ; cette hélisurface est établie sur la digue de Fontvieille, côté Est de l'Héliport.
ART. 2.
L ... vols de transport public est autorisée le 22 mai 2005 à l'occasion du 63e Grand Prix Automobile ; cette hélisurface est établie sur la digue de Fontvieille, côté Est de l'Héliport.
ART. 2.
L ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
ses trois conventions annexes approuvés le 13 mars 2003, datés du 21 mars 2003, modifiés par les avenants des 3 novembre 2006, 31 mars 2008, 9 juin 2011, 1er avril 2019 et 1er avril 2022 et par tous ... Charges et ses trois conventions annexes approuvés le 13 mars 2003, datés du 21 mars 2003, modifiés par les avenants des 3 novembre 2006, 31 mars 2008, 9 juin 2011, 1er avril 2019 et 1er avril 2022 et par ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants, des pièces anatomiques d'origine humaine et des médicaments à usage humain non utilisés.
articles 3, 8 et 10 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.596 du 12 octobre 2017, susvisée.
Art. 3.
Au sens du présent arrêté, l'emballage conforme, pour l'usage considéré, à la réglementation relative aux ... articles 3, 8 et 10 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.596 du 12 octobre 2017, susvisée.
Art. 3.
Au sens du présent arrêté, l'emballage conforme, pour l'usage considéré, à la réglementation relative aux ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2278 du 21 juillet 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tristar 111 Monaco 2010
partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (rose des vents) et son n° 22 (Hôtel le Méridien) ;
• Le dimanche 5 septembre 2010 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue ... partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (rose des vents) et son n° 22 (Hôtel le Méridien) ;
• Le dimanche 5 septembre 2010 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.387 du 17 juin 2002 sur le statut du navire
internationale de Bruxelles du 10 octobre 1957 sur la limitation de la responsabilité des propriétaires de navires de mer ;
Vu les articles L.311-1, L.311-2, L.311-3, L.311-4, L.311-5, L.311-6, L.311-9, L.313 ... internationale de Bruxelles du 10 octobre 1957 sur la limitation de la responsabilité des propriétaires de navires de mer ;
Vu les articles L.311-1, L.311-2, L.311-3, L.311-4, L.311-5, L.311-6, L.311-9, L.313 ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-494 du 8 août 2012 relatif à la campagne électorale télévisuelle concernant les élections nationales de l’année 2013
.
Durant la période de la campagne officielle telle que définie à l’article 3 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 susvisée, les listes de candidats déclarés aux élections nationales ont accès à l’antenne du ... .
Durant la période de la campagne officielle telle que définie à l’article 3 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 susvisée, les listes de candidats déclarés aux élections nationales ont accès à l’antenne du ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations
en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
:
Article Premier.
Les valeurs de base des prestations en nature servant à la détermination du tarif de remboursement, visé aux articles 24-I et 56 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... :
Article Premier.
Les valeurs de base des prestations en nature servant à la détermination du tarif de remboursement, visé aux articles 24-I et 56 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous ...
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
"S.A.M. E.M.C. ARNULF" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 avril 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 avril 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.528 du 17 juillet 2000 - Protocoles I et II - Protocole additionnel aux conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux et non internationaux
conditions prévues au paragraphe 1.
3. Il ne peut être dérogé à l'interdiction visée au paragraphe 2 c que lorsqu'il s'agit de dons de sang en vue de transfusion ou de peau destinée à des greffes, à la ... conditions prévues au paragraphe 1.
3. Il ne peut être dérogé à l'interdiction visée au paragraphe 2 c que lorsqu'il s'agit de dons de sang en vue de transfusion ou de peau destinée à des greffes, à la ...
Journal n°8488
du 29 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-399 du 27 mai 2020 relatif à la taxe sur la valeur ajoutée.
: celles définies par la norme EN 149 + A1 : 2009 pour les classes d'efficacité FFP1, FFP2 ou FFP3 ou par une norme étrangère reconnue comme équivalente pour ces classes, sous réserve qu'ils ne comportent ... par la norme EN 149 + A1 : 2009 pour les classes d'efficacité FFP1, FFP2 ou FFP3 ou par une norme étrangère reconnue comme équivalente pour ces classes, sous réserve qu'ils ne comportent pas de valve ... Arrêté Ministériel n° 2020-399 du 27 mai 2020 relatif à la taxe sur la valeur ajoutée. ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.292 du 28 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.399 du 25 juin 2002 fixant les conditions de reconstitution des périodes d’interruption de travail indemnisées à l’effet de la détermination du taux additionnel variable de cotisation et de validation des droits prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée
Financier de la Caisse Autonome des Retraites et de la Caisse de Compensation des Services Sociaux les 29, 30 mars et 3 avril 2006 et les 22, 25 et 29 septembre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Financier de la Caisse Autonome des Retraites et de la Caisse de Compensation des Services Sociaux les 29, 30 mars et 3 avril 2006 et les 22, 25 et 29 septembre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
METROPOLE
du 16 au 28 mars (sauf les 20 et 25), à 13 h 30,
Echecs, VIII Amber Chess Tournament
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano ... METROPOLE
du 16 au 28 mars (sauf les 20 et 25), à 13 h 30,
Echecs, VIII Amber Chess Tournament
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-364 du 17 juillet 2006 modifiant la
nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
laboratoire est modifié comme suit :
La cotation de l'acte 0522 "Transaminases (TGO + TGP)" est portée de B 25 à B 22.
La cotation de l'acte 1520 "Créatine phosphokinase (CPK)" est portée de B 30 à B 25 ... laboratoire est modifié comme suit :
La cotation de l'acte 0522 "Transaminases (TGO + TGP)" est portée de B 25 à B 22.
La cotation de l'acte 1520 "Créatine phosphokinase (CPK)" est portée de B 30 à B 25 ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Forum Monaco
jusqu’au 13 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis et samedis jusqu’à 22 h),
Espace Ravel - exposition «Moscou : Splendeurs des Romanov».
Jardin Exotique
jusqu’au 20 septembre, de 9 h à ... Forum Monaco
jusqu’au 13 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis et samedis jusqu’à 22 h),
Espace Ravel - exposition «Moscou : Splendeurs des Romanov».
Jardin Exotique
jusqu’au 20 septembre, de 9 h à ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-245 du 11 mai 2007 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
tronculaires :
- atteintes localisées à un membre ou à la face
- atteintes intéressant plusieurs membres
8
10
Rééducation de l'hémiplégie
9
Rééducation de la paraplégie et de la tétraplégie
11 ... tronculaires :
- atteintes localisées à un membre ou à la face
- atteintes intéressant plusieurs membres
8
10
Rééducation de l'hémiplégie
9
Rééducation de la paraplégie et de la tétraplégie
11 ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Avis de recrutement d'une surveillante à la Maison d'Arrêt.
le cadre institutionnel politique monégasque et européen et les règles de comportement civique (coef.1) ;
c) une conversation avec le Jury (coef. 3).
Toute note inférieure à 5/20 dans ces épreuves d ... civiques et être de bonne moralité ;
2. être âgée de 21 ans au moins et de 35 ans au plus à la date de publication du présent avis au Journal officiel de Monaco ;
3. avoir une taille minimum, nu ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
"ALIZE ENVIRONNEMENT SERVICES" en abrégé "A.E.S."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 mars 2000.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 mars 2000.
I. - Aux ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.579 du 20 décembre 2011 relative à la classification des produits et des services auxquels s’appliquent les marques de fabrique, de commerce ou de service.
annexée à la présente ordonnance.
Art. 2.
Notre ordonnance n° 817 du 21 novembre 2006 est abrogée.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ... annexée à la présente ordonnance.
Art. 2.
Notre ordonnance n° 817 du 21 novembre 2006 est abrogée.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-552 du 3 novembre 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée "Laboratoires des GRANIONS" à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique fabricant, exploitant
9 juin 1987 autorisant le "Laboratoire des GRANIONS" à exercer ses activités est abrogé.
ART. 5.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l ... 9 juin 1987 autorisant le "Laboratoire des GRANIONS" à exercer ses activités est abrogé.
ART. 5.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-568 du 25 septembre 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Foire-Attractions 2014, du Téléthon 2014 et de travaux d’intérêt public
Gouvernement en date du 24 septembre 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du jeudi 9 octobre 2014 à 00 heure 01 au vendredi 19 décembre 2014 à 23 heures 59 :
Le stationnement des véhicules est interdit virage ... Gouvernement en date du 24 septembre 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du jeudi 9 octobre 2014 à 00 heure 01 au vendredi 19 décembre 2014 à 23 heures 59 :
Le stationnement des véhicules est interdit virage ...