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Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2027 du 21 juillet 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant ;
- M. Christian Hamouy, Membre suppléant représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires ... de la Fonction Publique ou son représentant ;
- M. Christian Hamouy, Membre suppléant représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 6.
Une ampliation du ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0864 du 9 mars 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Monaco Run 2015, du 12ème dix kilomètres de Monte-Carlo et de la Monaco Walk 2015
arrêté, sont suspendues.
Art. 10.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules dûment autorisés, à ceux du comité d’organisation, de secours et des services publics ... arrêté, sont suspendues.
Art. 10.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules dûment autorisés, à ceux du comité d’organisation, de secours et des services publics ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-082 du 6 septembre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Premier Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale).
,
- Mme
A. RATTI, Conseiller Communal,
- Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- M. le Directeur de la Fonction Publique ou son ... ,
- Mme
A. RATTI, Conseiller Communal,
- Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- M. le Directeur de la Fonction Publique ou son ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-114 du 15 décembre 2003 fixant la durée des congés de
maternité des femmes fonctionnaires.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 53 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
La durée du congé de ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 53 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
La durée du congé de ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1491 du 12 avril 2018 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
fonctionnaires de la Sûreté Publique et aux fonctionnaires et agents de la Police Municipale, notamment en cas de trouble concernant la sécurité des usagers du Parc Princesse Antoinette, s'ils sont victimes de ... structure sportive dédiée à cet effet.
L'utilisation des tricycles est tolérée pour les enfants en bas âge.
Art. 6.
La mini-rampe est réservée aux seules activités de glisse que sont le roller, le skateboard ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-201 du 21 janvier 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis de Cuisine dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
˗ le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
˗ M. Patrick Parizia, Membre titulaire ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-201 du 21 janvier 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis de Cuisine dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3158 du 27 octobre 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
mercredi 2 novembre 2011 à 19 heures, la circulation des véhicules est interdite rue Bellevue, dans sa partie comprise entre l’avenue de Roqueville et la frontière.
Cette disposition ne s’applique pas aux ... mercredi 2 novembre 2011 à 19 heures, la circulation des véhicules est interdite rue Bellevue, dans sa partie comprise entre l’avenue de Roqueville et la frontière.
Cette disposition ne s’applique pas aux ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2289 du 14 juillet 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
s’appliquent pas aux véhicules d’urgence, de secours et aux véhicules dûment autorisés à stationner sur l’emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite, matérialisé sur la place de la Mairie ... s’appliquent pas aux véhicules d’urgence, de secours et aux véhicules dûment autorisés à stationner sur l’emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite, matérialisé sur la place de la Mairie ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-815 du 10 mars 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Monaco Run 2014, du 11ème dix kilomètres de Monte-Carlo, et de la Monaco Walk
, sont suspendues.
ART. 10.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules dûment autorisés, à ceux du comité d’organisation et des services publics et de secours ... , sont suspendues.
ART. 10.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules dûment autorisés, à ceux du comité d’organisation et des services publics et de secours ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-755 du 2 mars 2021 portant nomination d'une Éducatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-755 du 2 mars 2021 portant nomination d'une Éducatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles). ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2032 du 21 juin 2011 prorogeant les dispositions de l’arrêté municipal n° 2011-1735 du 23 mai 2011 règlementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1735 du 23 mai 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1735 du 23 mai 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5019 du 12 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-5019 du 12 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4739 du 7 décembre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-4739 du 7 décembre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-287 du 17 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-287 du 17 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Arrêté Municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 fixant les modalités de perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté
viandes de boucherie abattues est assortie du règlement d’une taxe dite «droit d’introduction des viandes dans la Principauté» dont le paiement s’effectue auprès de la Recette Municipale.
Le montant de ... viandes de boucherie abattues est assortie du règlement d’une taxe dite «droit d’introduction des viandes dans la Principauté» dont le paiement s’effectue auprès de la Recette Municipale.
Le montant de ...