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Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.003 du 23 octobre 2003 portant naturalisations monégasques.
, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 ... , son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.275 du 23 mars 2004 portant naturalisations monégasques.
, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu ... , tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.762 du 3 avril 2003 portant nomination d'un Chargé
de mission auprès de la Présidence du Conseil National.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 15.446 du 22 juillet 2002 nommant un Attaché de presse à la Direction du Tourisme et des ... 3 ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 15.446 du 22 juillet 2002 nommant un Attaché de presse à la Direction du Tourisme et des ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.765 du 7 avril 2003 portant naturalisation monégasque.
11 juin 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Frédéric, Georges GUILLEMAIN, né le 22 décembre 1966 à Cannes (Alpes-Maritimes), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme ... 11 juin 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Frédéric, Georges GUILLEMAIN, né le 22 décembre 1966 à Cannes (Alpes-Maritimes), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme ...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
Arrêté Municipal n° 2003-054 du 24 juin 2003 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ... l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.812 du 21 mai 2003 portant naturalisation monégasque
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Modifications aux statuts
"APS CONSULTING" (Nouvelle dénomination : DIGIDOC
(Société Anonyme monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de : "DIGIDOC".
"ARTICLE 3"
OBJET
La société a pour objet :
La fourniture de prestations de services associées :
- aux systèmes d'information des entreprises ;
- à la gestion ... de : "DIGIDOC".
"ARTICLE 3"
OBJET
La société a pour objet :
La fourniture de prestations de services associées :
- aux systèmes d'information des entreprises ;
- à la gestion ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Modifications aux statuts - Société en commandite simple
TRUCCO & CIE au capital de 152.000 euros
Siège social : 3, boulevard des Moulins - Monaco
, maroquinerie, bagages, accessoires et vêtements, articles de mode, sis 3, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
L'importation, l'exportation, la représentation et la vente via internet de ces mêmes articles ... , maroquinerie, bagages, accessoires et vêtements, articles de mode, sis 3, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
L'importation, l'exportation, la représentation et la vente via internet de ces mêmes articles ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-80 du 28 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts
" BELLONE & Cie "
Société en Commandite Simple au capital de 220 000 euros
Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 26 janvier 2005, dûment enregistré, Mme Maryse BELLONE, associée commanditée, demeurant à Monaco 13, boulevard Princesse Charlotte,
a cédé ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 26 janvier 2005, dûment enregistré, Mme Maryse BELLONE, associée commanditée, demeurant à Monaco 13, boulevard Princesse Charlotte,
a cédé ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 450 du 7 mars 2006 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Générale et Viscérale)
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 451 du 7 mars 2006 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie).
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 452 du 7 mars 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre d'information et de Coordination Gérontologique)
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 453 du 7 mars 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gériatrie - Moyen et Long Séjour - Résidence du Cap Fleuri).
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 454 du 7 mars 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gériatrie - Moyen et Long Séjour - Résidence du Cap Fleuri).
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ... 9 ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ...