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Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-152 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ressources humaines hors paie » présenté par Monaco Telecom SAM
territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ... territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
La Semaine en Principauté
Rodgers.
Du 14 au 19 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2014 : Show avec Beatlemania - « Let It Be ».
Auditorium Rainier III
Le 22 juin, à 20 h,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco ... Rodgers.
Du 14 au 19 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2014 : Show avec Beatlemania - « Let It Be ».
Auditorium Rainier III
Le 22 juin, à 20 h,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
La Semaine en Principauté
30,
Le 1er mai, à 16 h 30,
« Et si on ne se mentait plus ? » de et avec Emmanuel Gaury et Mathieu Rannou, accompagnés de Guillaume d’Harcourt, Maxence Gaillard et Nicolas Poli.
Du 3 au 7 mai, à 20 h ... ,
Le 1er mai, à 16 h 30,
« Et si on ne se mentait plus ? » de et avec Emmanuel Gaury et Mathieu Rannou, accompagnés de Guillaume d'Harcourt, Maxence Gaillard et Nicolas Poli.
Du 3 au 7 mai, à 20 h 30,
Le ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
à 18 h,
3ème Concours International d’art contemporain du Gemluc Monte-Carlo.
Le 16 octobre, à 18 h,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de ... à 18 h,
3ème Concours International d’art contemporain du Gemluc Monte-Carlo.
Le 16 octobre, à 18 h,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-123 du 12 février 2003 relatif aux informations sur les produits cosmétiques.
microbiologique de ce produit cosmétique ;
c) la description des conditions de fabrication et de contrôle qui doivent être conformes aux bonnes pratiques de fabrication prévues à l'article 3 de la loi n° 1 ... microbiologique de ce produit cosmétique ;
c) la description des conditions de fabrication et de contrôle qui doivent être conformes aux bonnes pratiques de fabrication prévues à l'article 3 de la loi n° 1 ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2023.
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jours fériés - Circulaire n° 2022-14 du 5 octobre 2022 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2023 (Journal de Monaco N° 8.612 du 14 ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Ordonnance souveraine n° 4.221 du 19 mars 2013 modifiant l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques et du Conseil Scientifique de la Statistique et des Etudes Economiques
dans le respect des articles 22 à 28 de Notre ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011, modifiée, susvisée, lesdits renseignements sont communicables sur demande motivée, qu’à des fins statistiques ... dans le respect des articles 22 à 28 de Notre ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011, modifiée, susvisée, lesdits renseignements sont communicables sur demande motivée, qu’à des fins statistiques ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
FENYX MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juillet 2019, enregistré à Monaco le 1er août 2019, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juillet 2019, enregistré à Monaco le 1er août 2019, Folio ... S.A.R.L. ... FENYX MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-382 du 23 juillet 2008 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité
Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 22 juillet 2008 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 juin 20087 ;
Vu la délibération du ... Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 22 juillet 2008 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 juin 20087 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-282 du 4 mai 2012 plaçant un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité
Médicale d’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 21 mars 2012 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 mars 2012 ... Médicale d’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 21 mars 2012 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 mars 2012 ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-245 du 11 mai 2007 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
suivantes, dans la limite de deux consultations, seront cotées CNPSY.
2) Chirurgiens agissant à titre de consultants à la demande du médecin traitant ou d'un médecin correspondant du médecin traitant : C ... suivantes, dans la limite de deux consultations, seront cotées CNPSY.
2) Chirurgiens agissant à titre de consultants à la demande du médecin traitant ou d'un médecin correspondant du médecin traitant : C ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 453 du 7 mars 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gériatrie - Moyen et Long Séjour - Résidence du Cap Fleuri).
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 454 du 7 mars 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gériatrie - Moyen et Long Séjour - Résidence du Cap Fleuri).
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ... 9 ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 452 du 7 mars 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre d'information et de Coordination Gérontologique)
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 455 du 7 mars 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Laboratoire d'Anatomie-Pathologique).
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.767 du 2 mai 2012 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Nucléaire)
;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2012 qui Nous a été ... ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2012 qui Nous a été ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.768 du 2 mai 2012 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Onco-Radiothérapie)
;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2012 qui Nous a été ... ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2012 qui Nous a été ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.769 du 2 mai 2012 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Anesthésie-Réanimation)
;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2012 qui Nous a été ... ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2012 qui Nous a été ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-079 du 8 octobre 2003 portant règlement intérieur
du Parc Princesse Antoinette.
fonds du compte 3% ;
Vu l'arrêté municipal du 4 juillet 1940 ;
Vu l'arrêté municipal du 29 août 1951 modifié, concernant la circulation des chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 ... fonds du compte 3% ;
Vu l'arrêté municipal du 4 juillet 1940 ;
Vu l'arrêté municipal du 29 août 1951 modifié, concernant la circulation des chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-444 du 14 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Association Culturelle et Sportive de la Force Publique»
déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 450 du 7 mars 2006 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Générale et Viscérale)
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 451 du 7 mars 2006 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie).
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 qui Nous ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-290 du 23 avril 2015 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-605 du 26 décembre 1996 autorisant Mme Blandine Medecin à exploiter une officine de pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-384 du 17 juillet 2014 autorisant un ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-605 du 26 décembre 1996 autorisant Mme Blandine Medecin à exploiter une officine de pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-384 du 17 juillet 2014 autorisant un ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Arrêté Municipal n° 2000-37 du 19 avril 2000 modifiant et complétant l'arrêté municipal 99-70 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.209 du 8 octobre 1999 portant nomination d'une Hôtesse-guichetière au Service des Titres de Circulation
Circulation est nommée dans l'emploi d'Hôtesse-guichetière au Service des Titres de Circulation, à compter du 22 décembre 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Technique et de la Circulation est nommée dans l'emploi d'Hôtesse-guichetière au Service des Titres de Circulation, à compter du 22 décembre 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.206 du 8 octobre 1999 portant nomination d'une Secrétaire-comptable au Service des Titres de Circulation
nommée dans l'emploi de Secrétaire-comptable au Service des Titres de Circulation, à compter du 22 décembre 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Circulation est nommée dans l'emploi de Secrétaire-comptable au Service des Titres de Circulation, à compter du 22 décembre 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.201 du 8 octobre 1999 portant nomination d'un Contrôleur principal au Service des Titres de Circulation
principal au Service des Titres de Circulation, à compter du 22 décembre 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... nommée dans l'emploi de Contrôleur principal au Service des Titres de Circulation, à compter du 22 décembre 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Modification aux statuts - S.C.S. MICHELE ROSSI & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros
Siège social : 18, quai Jean-Charles Rey - MONACO
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 juillet 2006, enregistré à Monaco le 17 août 2006 F°/Bd 148 V Case 3, un associé commanditaire a cédé :
- à Madame Michèle ROSSI, associé ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 juillet 2006, enregistré à Monaco le 17 août 2006 F°/Bd 148 V Case 3, un associé commanditaire a cédé :
- à Madame Michèle ROSSI, associé ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-11 du 12 janvier 2005 autorisant un chirurgien-dentiste
à exercer son art en qualité de gérant.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Chantal BITTON, Chirurgien-dentiste, est autorisée à exercer son art en Principauté de Monaco en ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Chantal BITTON, Chirurgien-dentiste, est autorisée à exercer son art en Principauté de Monaco en ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Cessions de parts sociales - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "SCS MINOJA et Cie"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes de deux cessions de parts en date du 26 mai 1998, déposées aux minutes du notaire soussigné, par acte du même jour (26 mai 1998) :
M. Renato DE ROSA, demeurant à Salzbourg (Autriche ... Aux termes de deux cessions de parts en date du 26 mai 1998, déposées aux minutes du notaire soussigné, par acte du même jour (26 mai 1998) :
M. Renato DE ROSA, demeurant à Salzbourg (Autriche ...