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Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑300 du 31 mai 2024 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Exsymol », au capital de 180.000 euros.
’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mars 2024 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’Ordonnance du 5 ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mars 2024 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑300 du 31 mai 2024 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Exsymol », au capital de 180.000 euros. ...
Journal n°5143
du 30 avril 1956
retraités le bénéfice des allocations pour charges . de famille et des prestations en nature en cas de maladie
(p. 249).
Loi n° 614 du 11 avril 1956 portant rajustement de certaines rentes viagères ...
Journal n°2836
du 6 août 1912
de S. A. S. le Prince.
« Conformément à la demande exprimée par le Conseil National dans sa première séance, le Gouvernement nous a fait distribuer, le 22 mai courant, la copie des délibérations du ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-389 du 28 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "GIRAUDI INTERNATIONAL TRADING S.A.M.".
eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mars 2002 ;
Vu les ... à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mars 2002 ;
Vu ... Arrêté Ministériel n° 2002-389 du 28 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "GIRAUDI INTERNATIONAL TRADING S.A.M.". ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-287 du 2 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO MEDIAS INTERNATIONAL" en abrégé "M.M.I.".
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 novembre 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 novembre 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ... Arrêté Ministériel n° 2002-287 du 2 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO MEDIAS INTERNATIONAL" en abrégé "M.M.I.". ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-299 du 10 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. J. RAPETTO".
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 février 2002 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du ... l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 février 2002 ;
Vu les articles 16 ... Arrêté Ministériel n° 2002-299 du 10 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. J. RAPETTO". ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-362 du 28 mai 2015 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée « Romanov et Grimaldi. Trois siècles d’histoire (XVIIème - XXème siècles) »
, le vingt-huit mai deux mille quinze.
Le Ministre d’Etat,
M. ROGER.
LISTE DES ŒUVRES PRETEES PAR LES ARCHIVES NATIONALES DE LA FEDERATION DE RUSSIE (AN FR),
LES ARCHIVES NATIONALES DES ACTES ... , le vingt-huit mai deux mille quinze.
Le Ministre d’Etat,
M. ROGER.
LISTE DES ŒUVRES PRETEES PAR LES ARCHIVES NATIONALES DE LA FEDERATION DE RUSSIE (AN FR),
LES ARCHIVES NATIONALES DES ACTES ...
Journal n°6127
du 28 février 1975
dérogation teMpdraire aux prescriptions en Vigueur concernant la Circulation et le stationnement dés véhicules sur une partie dé la voie publique' (a-venue PrinceSsé Graée) (p: 179).
AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°2336
du 14 avril 1903
consultation gratuite.
ART. 5.
La baraque des épidémies dépend du service de médecine.
ART. 6.
Le service de la Maternité relève du service de chirurgie.
ART. 7.
Les salles d'opération sont ...
Journal n°1757
du 5 avril 1892
suite. (1)
La Seine immense coulait tranquillement ; mais insensiblement l'Océan la refoule, opposant son courant au sien. Elle lutte. résiste, paraît s'étonner, combat, fait des concessions, glisse le ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-225 du 6 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°7337
du 8 mai 1998
Cession Partielle de Fonds de Commerce - Première Insertion
Suivant acte sous seing privé du 24 avril 1998, enregistré le 28 avril 1998, la S.C.S. GIUSEPPE SCAVETTA ET CIE, ayant son siège social 11, avenue des Papalins à Monaco, a cédé, à effet du 1er avril ... Suivant acte sous seing privé du 24 avril 1998, enregistré le 28 avril 1998, la S.C.S. GIUSEPPE SCAVETTA ET CIE, ayant son siège social 11, avenue des Papalins à Monaco, a cédé, à effet du 1er avril ...
Journal n°7338
du 15 mai 1998
Cession Partielle de Fonds de Commerce - Deuxième insertion
Suivant acte sous seing privé du 24 avril 1998, enregistré le 28 avril 1998, la S.C.S. GIUSEPPE SCAVETTA & CIE, ayant son siège social 11, avenue des Papalins à Monaco, a cédé, à effet du 1er avril ... Suivant acte sous seing privé du 24 avril 1998, enregistré le 28 avril 1998, la S.C.S. GIUSEPPE SCAVETTA & CIE, ayant son siège social 11, avenue des Papalins à Monaco, a cédé, à effet du 1er avril ...
Journal n°3545
du 17 décembre 1925
ET COMMUNIQUÉS :
Avis relatifs aux réceptions du nouvel An. Enquête de commodo et incommodo.
Autorisation spéciale aux établissements publics.
ECHOS ET NOUVELLES :
Société des Conférences.— Le ...
Journal n°1892
du 6 novembre 1894
Abonnements partent des *ter et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplairessont insérés dans le ...
Journal n°1526
du 1 novembre 1887
est envoyé I exemplaire sont annoncés dans le journal.
.4 dministratton et Rédaction, Rue de Lorraine, 22, Monaco ( Principauté.)
.4111••••
.111111..
INSERTIONS :
. . 25 Cent. la ligne 40 ...
Journal n°4979
du 9 mars 1953
, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, un fonds de commerce de Bar, Brasserie connu sous le nom de « LE CLUB », exploité n° 14, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude de ...
Journal n°6314
du 29 septembre 1978
Monaco
Conformément aux dispositions de la Convention qu'il a passée le 26 mai 1976 avec la Chambre Syndicale des Agents Immobiliers Mandataires en Fonds de Commerce et Administrateurs d'immeubles en ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
haut niveau non olympique pour les monégasques en Principauté.
- Apporter son soutien et participer à la lutte contre le dopage.
... blessures et la rééducation.
- Promouvoir le sport de haut niveau non olympique pour les monégasques en Principauté.
- Apporter son soutien et participer à la lutte contre le dopage.
...
Journal n°4840
du 10 juillet 1950
conCeeelOnnalre' de la distribution, et .avec le Concours de ses abOntiés, à"uh-
In ventaire contratlicteire• des appareils et dlepositili d'utlihatibti d'énergie électrique fonctionnant à la 'fréquence do 25 ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Gouvernement en
date du 22 juillet 2004 qui Nous a été communiquée
par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont approuvés l’avenant n° 1 à la convention ainsi
que le cahier des charges ...
Journal n°3801
du 9 octobre 1930
-Carlo, 23 boulevard des Moulins, le fonds de commerce d'épicerie, denrées coloniales, vente de vins fins et spiritueux, qu'ils exploitaient à Monte-Carlo, 23, boulevard des Moulins.
Opposition, s'il y ...
Journal n°0656
du 17 janvier 1871
Chinois ont à redouter, en exerçant la justice contre des fonctionnaires criminels.
M. Wade, l'envoyé anglais, et le représentant de la France, M. de Rochechouart, approuvent la mission de Chong ...
Journal n°5132
du 13 février 1956
, qu'il eXploitait n° 17, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds apporté dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 13 février 1956.
Signé ...
Journal n°5832
du 4 juillet 1969
fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 5 juillet 1969 au 4 janvier 1970.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Loi n° 22 du 24 juillet 1919 établissant le repos ...
Journal n°5634
du 17 septembre 1965
en date du 13 septembre 1965, S. A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une nouvelle période d'un an, Membres du Conseil Supérieur des Sports : LL. EE. MM. Pierre Blanchy, Paul Noghès, MM. Louis Chiron ...
Journal n°5884
du 3 juillet 1970
Ministériel n° 70-211 du 22 juin 1970 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 63-062 dit 27 mars 1963, établissant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, sages-femmes et auxiliaires Médicaux ...
Journal n°2001
du 17 novembre 1896
Abonnements,partent des ter et 16 de chaque mois
RIÉIDACTION ET ADMINISTRATION 22 — Rue de Lorraine — 22
Tous ouvrages franeais et 'étrangers dont il est envoyé
deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°5291
du 2 mars 1959
portant approbalion des statuts d'une Fédération de Syndicats 0. 251).
Arrêté Ministériel n° 59-068 du 18 février. 1959 fiXent le taux de la contribution des employeurs ait fonds de majoration des rentes ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-613 du 25 novembre 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°4502
du 27 janvier 1944
trois-quarts des titres représentés, quel qu'en soit le nombre.
L'objet essentiel- de la Soeiété ne petit jamais être changé.
TITRE SIXIEME
Etat semestriel. — Inventaire. — Fonds de réserve ...
Journal n°6988
du 30 août 1991
(p. 952).
Ordonnance Souveraine n° 10.264 du 22 août 1991 portant nomination des membres du Tribunal Suprême (p. 952).
Ordonnance Souveraine n° 10.265 du 22 août 1991 portant naturalisations ...
Journal n°7055
du 11 décembre 1992
, ayant exercé le commerce sous l'enseigne « RESTAURANT LA CHAUMIERE » a prorogé jusqu'au 22 mars 1993 le délai imparti au syndic, le sieur Roger ORECCHIA, pour procéder à la vérification des créances de la ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Saint-Michel, à Monte-Carlo.
Il a été prévu un cautionnement de 4.573,47 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 octobre ... Saint-Michel, à Monte-Carlo.
Il a été prévu un cautionnement de 4.573,47 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 octobre ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 11 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ... Aux termes d'un acte reçu, le 11 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 26 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ... Aux termes d'un acte reçu, le 26 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 11 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ... Aux termes d'un acte reçu, le 11 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Fin de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
La gérance libre consentie par Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, à Mme Jeanine POLVER, épouse de M. Jean FERRERO, domiciliée 6, rue de la Colle, à Monaco ... La gérance libre consentie par Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, à Mme Jeanine POLVER, épouse de M. Jean FERRERO, domiciliée 6, rue de la Colle, à Monaco ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 26 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ... Aux termes d'un acte reçu, le 26 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Fin de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
La gérance libre consentie par Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, à Mme Jeanine POLVER, épouse de M. Jean FERRERO, domiciliée 6, rue de la Colle, à Monaco ... La gérance libre consentie par Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, à Mme Jeanine POLVER, épouse de M. Jean FERRERO, domiciliée 6, rue de la Colle, à Monaco ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Cession de Droits Indivis - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, dénommé "PIZZERIA MONEGASQUE".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 juin 2001.
Signé : H. REY.
... , dénommé "PIZZERIA MONEGASQUE".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 juin 2001.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, les 20 et 21 avril 2010, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22 Bld des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ... Aux termes d’un acte reçu, les 20 et 21 avril 2010, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22 Bld des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, les 20 et 21 avril 2010, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, Bld des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ... Aux termes d’un acte reçu, les 20 et 21 avril 2010, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, Bld des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ...
Journal n°0341
du 25 décembre 1864
'abord contre des affections diverses les médicaments naturellement volatils et ceux qui le deviennent par l'effet de la chaleur ; plus tard on employa dans la même intention les gaz qui se dégagent des eaux ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-322 du 12 juin 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°7214
du 29 décembre 1995
1930 déterminant le partage des biens acquis avec les fonds du compte 3 %.
La présente loi est promulguée et sera exécutée comme loi de l'État.
Fait en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept décembre ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-507 du 6 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine
n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°1504
du 31 mai 1887
'acte de renouvellement des voeux du baptême.
Rappelons à nos lecteurs que demain 1" juin sera inauguré, sur les diverses lignes du réseau P.-L.-M., le service d'été dont l'horaire a été publié mardi ...
Journal n°1050
du 20 août 1878
jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouille, est garni d'un sable fin d'une exquise ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
SOCIETE ANONYME RIGEL - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : « Europa Résidence » - 43, boulevard des Moulins – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Mmes et M. les actionnaires sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire devant se tenir au siège social de la société, à Monaco, le mardi 22 septembre 2020, à 9 heures.
Cette assemblée générale ...
Mmes et M. les actionnaires sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire devant se tenir au siège social de la société, à Monaco, le mardi 22 septembre 2020, à 9 heures.
Cette assemblée générale ... SOCIETE ANONYME RIGEL - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : « Europa Résidence » - 43, boulevard des Moulins – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°1898
du 18 décembre 1894
TRENTE-SEPTIÈME ANNEE N° 1898 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 18 Décembre 1894
JOURNAL DE 0 Nil
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°6035
du 25 mai 1973
-CHARLES REY
Docteur en Droit Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro — Moruo:,
CESSION DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Aux ternies d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 mars 1973 ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
S.A.M. DU PARC - Société Anonyme Monégasque au capital de 600.000 euros - Siège social : « Europa Résidence » - 43, boulevard des Moulins – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Mmes et M. les actionnaires sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire devant se tenir au siège social de la société, à Monaco, le mardi 22 septembre 2020 à 9 heures 15\.
Cette assemblée ...
Mmes et M. les actionnaires sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire devant se tenir au siège social de la société, à Monaco, le mardi 22 septembre 2020 à 9 heures 15\.
Cette assemblée ... S.A.M. DU PARC - Société Anonyme Monégasque au capital de 600.000 euros - Siège social : « Europa Résidence » - 43, boulevard des Moulins – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°6356
du 20 juillet 1979
° 2.951 dit 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décetnbre 1964, n 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4..200 du 10 janvier 1969 ;
Vu l'Ordonnancé souveraine n° 4 739 du 22 juin 1971 fikant le régime des ...
Journal n°4846
du 21 août 1950
DIVERSES Au Bal des Petits Lits Blancs.
S.A.S. le Prince Rainier HI a présidé le mardi 8 août le 22" Bel des Petits Lits Blancs qui se déroulait pour la preeniére fois en Principauté, dans le cadre ...
Journal n°6483
du 25 décembre 1981
décembre 1981 autorisant un prélèvement sur les produits du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants (p. 1278).
Arrêté n° 81-586 du ler décembre 1981 fixant le ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-217 du 28 avril 2010 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
mis en œuvre le 18/10/2007).
Service d’Information et de Contrôle des Circuits Financiers (SICCFIN)
- Diffusion des informations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le ... mis en œuvre le 18/10/2007).
Service d’Information et de Contrôle des Circuits Financiers (SICCFIN)
- Diffusion des informations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le ...
Journal n°6122
du 24 janvier 1975
nomination de membres du Conseil d'Administration et du Haut Comité du Musée National (p. 73).
Ordonnance Souveraine no 5.518 du 22 Janvier 1975 apprônvant la modification des statuts de la Fondation ...
Journal n°3828
du 9 avril 1931
'occasion de la Fête de S. M. le Roi des Belges.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel concernant une Société Anonyme.
ÉCHUS ET NouvEt.i.Es :
Soirée de Gala donnée sous le Haut Patronage de LL.
AA. SS ...
Journal n°4781
du 23 mai 1949
'Auguste dépouille du Prince entré désormais dans l'Histoire.
Ce suprême hommage, d'une émouvante grandeur, témoignait des regrets et des pieux souvenirs que le Prince-Soldat laissera dans le cœur de Son peuple ...