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Journal n°8620
du 9 décembre 2022
La Semaine en Principauté
, Historien d’art, dans le cadre du cycle « Désir d’aventures ».
Grimaldi Forum
Le 10 décembre, à 20 h,
« Cosmic Tour - Voca People ». Après avoir tourné dans plus de 40 pays, avec plus de 3 millions de ... .
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Constitution d'une société
Société en commandite simple - S.C.S. MIERCZUK - GUICHON& CIE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé, enregistré à Monaco, le 11 décembre 2006, F°/Bd 195R case 5,
Messieurs Guy ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé, enregistré à Monaco, le 11 décembre 2006, F°/Bd 195R case 5,
Messieurs Guy ...
Journal n°7449
du 30 juin 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
".
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
du 3 juillet au 3 septembre, de 11 h à 19 h,
Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini.
ESPACE ARTCURIAL
jusqu'au 9 septembre,
Exposition "Nouvelles ... ".
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
du 3 juillet au 3 septembre, de 11 h à 19 h,
Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini.
ESPACE ARTCURIAL
jusqu'au 9 septembre,
Exposition "Nouvelles ...
Journal n°7446
du 9 juin 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'ETE.
le 11 juin, à 21 h,
Soirée de l'Ordre du Mérite Italien.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
METROPOLE PALACE
le 17 juin, à 11 h et 15 h ... 'ETE.
le 11 juin, à 21 h,
Soirée de l'Ordre du Mérite Italien.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
METROPOLE PALACE
le 17 juin, à 11 h et 15 h ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
La Semaine en Principauté
préparer au mariage? ».
Le 3 avril, à 19h,
Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat.
Le 7 avril, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les mythes du déluge » par l ... préparer au mariage? ».
Le 3 avril, à 19h,
Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat.
Le 7 avril, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les mythes du déluge » par l ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-364 du 17 juillet 2006 modifiant la
nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Délibération n° 2018-179 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation au transfert d'informations nominatives à destination de certaines juridictions ayant pour finalité « Transfert de renseignements vers un État ne disposant pas du niveau de protection adéquat sur le fondement d'un accord international d'échange sur demande » exploité par le Département des Finances et de l'Économie et de la Direction des Services Fiscaux, présenté par le Ministre d'État.
mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48 CE du Conseil ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 relative aux droits et devoirs des agents des services fiscaux ;
Vu l ... mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48 CE du Conseil ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 relative aux droits et devoirs des agents des services fiscaux ;
Vu l ... Délibération n° 2018-179 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation au transfert d'informations nominatives à destination de certaines ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
La Semaine en Principauté
’Institut Audiovisuel de Monaco.
Théâtre des Muses
Du 3 au 5 novembre, à 20 h,
Le 6 novembre, à 16 h 30,
Portes ouvertes 2022/23, invitation aux présentations de la saison.
Bibliothèque Princesse Caroline
Jusqu ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
Audience du 5 février 2016 - Lecture du 19 février 2016
Requête présentée par BR, SG et TG en annulation de la « Norme 1 - Indépendance » émanant du Conseil de l’Ordre des experts-comptables, notifiée le 10 février 2015 à l’ensemble des experts ... Requête présentée par BR, SG et TG en annulation de la « Norme 1 - Indépendance » émanant du Conseil de l’Ordre des experts-comptables, notifiée le 10 février 2015 à l’ensemble des experts ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté Municipal n° 2016-4546 du 29 décembre 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 85ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 20ème Rallye Monte-Carlo Historique.
place et du retrait des éléments nécessaires à leur bon déroulement.
Art. 3.
Du lundi 16 janvier à 08 heures au dimanche 22 janvier 2017 à 23 heures 59 et du samedi 28 janvier à 08 heures au mercredi 1 ... place et du retrait des éléments nécessaires à leur bon déroulement.
Art. 3.
Du lundi 16 janvier à 08 heures au dimanche 22 janvier 2017 à 23 heures 59 et du samedi 28 janvier à 08 heures au mercredi 1er ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-336 du 27 juin 2005 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires
à la Direction de la Sûreté Publique.
ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ... ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-463 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société"AXA ASSURANCES VIE" à la société "AXA COLLECTIVES"
'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu ... d'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-464 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuillede contrats d'assurance de la société "AXA CONSEIL VIE" à la société "AXA COLLECTIVES"
", dont le siège social est à Paris 2e, 26, rue Louis Le Grand, à présenter leurs observations sur le projet de transfert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 1999 ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-93 du 28 février 2000 portant extension de l'avenant n° 1 à la convention collective de l'industrie hôtelière du 1er juillet 1968
'INDUSTRIE HOTELIERE
EN DATE DU 1er JUILLET 1968
__________
Entre les soussignés :
L'Association de l'Industrie Hôtelière Monégasque dont le siège social est à l'Hôtel Terminus - 9, avenue Prince Pierre à Monaco ... leurs Assemblées Générales du 9 octobre 1997
ensemble d'autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT :
Il est intervenu, le 1er juillet 1968, avec effet au 1er juin 1968,entre l'A ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Délibération n° 2020-9 du 15 janvier 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à déterminer la durée du portage du virus de la grippe dans les voies aériennes supérieures d'un patient traité par un antiviral », dénommé « Étude VIRIDAE » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2020-9 du 15 janvier 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 - Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, addditionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée
interne, pour assortir de sanctions l'obligation énoncée au paragraphe 3 du présent article.
5. Chaque Etat Partie envisage de prendre des mesures qui permettent, conformément à son droit interne, de ... interne, pour assortir de sanctions l'obligation énoncée au paragraphe 3 du présent article.
5. Chaque Etat Partie envisage de prendre des mesures qui permettent, conformément à son droit interne, de ...
Journal n°7468
du 10 novembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli ... PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires
médicaments comporte le minimum de risques pour leur qualité.
1.3.9. Un système de rappel est organisé pour le cas où il s'avérerait nécessaire de retirer du marché un lot de médicaments.
1.3.10. Les ... médicaments comporte le minimum de risques pour leur qualité.
1.3.9. Un système de rappel est organisé pour le cas où il s'avérerait nécessaire de retirer du marché un lot de médicaments.
1.3.10. Les ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"OFFICE COMMERCIAL TELEVISION AUDIO VISUEL EDITIONS"
en abrégé "OC.TA.VE." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
.
IV. - Les expéditions des actes précités des 28 juin, 26 octobre 2001 et 22 avril 2002 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco, ce jour même.
Monaco, le 3 mai 2002 ... .
IV. - Les expéditions des actes précités des 28 juin, 26 octobre 2001 et 22 avril 2002 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco, ce jour même.
Monaco, le 3 mai 2002 ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-25 du 1er avril 2004 portant règlement intérieur du Cimetière.
'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour les chiens guides d'aveugles, l ... 'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour les chiens guides d'aveugles, l ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
DES MONNAIES
tous les jours, de 10 h à 18 h,
Exposition de maquettes et timbres-poste élaborés à partir de tableaux dédiés à la Dynastie des Grimaldi
ATRIUM DU CASINO
jusqu'au 22 novembre ... DES MONNAIES
tous les jours, de 10 h à 18 h,
Exposition de maquettes et timbres-poste élaborés à partir de tableaux dédiés à la Dynastie des Grimaldi
ATRIUM DU CASINO
jusqu'au 22 novembre ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco -
Décision du 2 juillet 1999
'un mètre carré de chacune des catégories de logement prévus à cette même ordonnance.
"En cas de variation du salaire de base visé à l'article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, une ordonnance souveraine ... 'un mètre carré de chacune des catégories de logement prévus à cette même ordonnance.
"En cas de variation du salaire de base visé à l'article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, une ordonnance souveraine ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition photographique sur le massif du Mercantour ... des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition photographique sur le massif du Mercantour ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
La Semaine en Principauté
Hercule
Du 23 au 26 septembre, de 10 h à 18 h 30,
25ème Monaco Yacht Show - Leader mondial des salons de grande plaisance.
Musée Océanographique
Le 3 octobre,
Colloque sur le thème « L’Homme, la ... Hercule
Du 23 au 26 septembre, de 10 h à 18 h 30,
25ème Monaco Yacht Show - Leader mondial des salons de grande plaisance.
Musée Océanographique
Le 3 octobre,
Colloque sur le thème « L’Homme, la ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-554 du 24 novembre 1998 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL VIE" à étendre ses opérations en Principauté
décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n ... décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-154 du 12 mars 2014 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l’année 2015/2016
de Gouvernement en date du 26 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le calendrier des vacances de l’année 2015/2016 est fixé comme suit :
Rentrée des classes
Lundi 7 septembre 2015
Vacances ... de Gouvernement en date du 26 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le calendrier des vacances de l’année 2015/2016 est fixé comme suit :
Rentrée des classes
Lundi 7 septembre 2015
Vacances ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-235 du 11 mai 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre Hospitalier Princesse Grace
° 84-278 du 3 mai 1984 relatif aux commissions paritaires et à la commission des recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-234 du 11 mai ... ° 84-278 du 3 mai 1984 relatif aux commissions paritaires et à la commission des recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-234 du 11 mai ...
Journal n°7505
du 27 juillet 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 4 août,
12e Festival Mondial du Théâtre Amateur.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL ... THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 4 août,
12e Festival Mondial du Théâtre Amateur.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Délibération n° 2020-69 du 15 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'implémentation dans les structures d'urgences de critères consensuels de non-hospitalisation pour les patients COVID-19 avérés ou probables, par rapport aux pratiques habituelles antérieures », dénommé « HOME-CoV » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire d'Angers représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l’information en matière médicale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2020-69 du 15 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-559 du 29 octobre 2009 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l’année 2012/2013
après la classe au lundi 29 avril 2013 au matin
1er mai
Mercredi 1er mai 2013
Ascension
Jeudi 9 mai 2013
Lundi de Pentecôte
Lundi 20 mai 2013
Grand Prix
Du mercredi 22 mai 2013 après la classe au ... après la classe au lundi 29 avril 2013 au matin
1er mai
Mercredi 1er mai 2013
Ascension
Jeudi 9 mai 2013
Lundi de Pentecôte
Lundi 20 mai 2013
Grand Prix
Du mercredi 22 mai 2013 après la classe au ...