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Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Arrêté Municipal n° 2002-42 du 20 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef d'équipe dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Arrêtons : Article Premier.Il est ouvert à la Mairie (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés) u...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Arrêté Municipal n° 2002-43 du 20 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Arrêtons : Article Premier.Il est ouvert à la Mairie (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés) u...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Arrêté Municipal n° 2002-44 du 20 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Arrêtons : Article Premier.Il est ouvert à la Mairie (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés) u...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Arrêté Municipal n° 2002-41 du 20 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un coursier dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie un concours en vue du recrutement d'un coursier au Secrétaria...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Arrêté Municipal n° 2002-48 du 26 juin 2002 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Avis de recrutement n° 2019-180 d'un Manœuvre à la Direction de l'Aménagement Urbain.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Manœuvre à la Direction de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a po...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-39 du 7 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une assistante sociale dans les Services Communaux(Service d'Actions Sociales et de loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Arrêtons : Article Premier.Il est ouvert à la Mairie un concours en vue du recrutement d'une assistante sociale au...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-47 du 20 juin 2002 réglementant le stationnement et la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-46 du 20 juin 2002 réglementant le stationnement et la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-380 du 26 juin 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 15.155 du 1...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.384 du 11 juin 2002 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;Vu Notre ordonn...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.385 du 11 juin 2002 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;Vu Notre ordonn...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
ERRATUM à l'arrêté ministériel n° 2002-196 du 18 mars 2002 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie dans les immeubles de grande hauteur, publié au "Journal de Monaco" du 22 mars 2002.
Lire page 523 :Vu l'avis de la Commission technique pour la lutte contre la pollution et pour la sauvegarde de la sécurité, de l'hygiène, de la salubrité et de la tranquillité publiques, en sa séance du 19 décembre 2001 ;Vu l'arrêté ministériel n° 83-383 du 4 août 1983 relatif à la qualification...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.376 du 11 juin 2002 portant nomination d'un Receveur à la Direction des Services Fiscaux
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 13.103...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Audience et déjeuner privés au Palais Princier.
Le 21 juin 2002, S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée M. Peter Schieder, Président de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe, et M. Bruno Haller, Secrétaire général de cette Assemblée.Dans les jardins du Palais Prin...