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Journal n°8222
du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.281 du 15 avril 2015 portant nomination du Vice-président du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ... 28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.695 du 25 mars 2010 rendant exécutoire l’Accord entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco et la Commission Internationale pour l’Exploration Scientifique de la Mer Méditerranée (C.I.E.S.M.) relatif au siège de l’Organisation et à ses privilèges et immunités sur le territoire de la Principauté de Monaco
d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Accord de siège signé à Monaco le 4 décembre 2009 entre la Commission Internationale pour l’Exploration Scientifique de la Mer Méditerranée (C.I.E.S.M.) et le ... d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Accord de siège signé à Monaco le 4 décembre 2009 entre la Commission Internationale pour l’Exploration Scientifique de la Mer Méditerranée (C.I.E.S.M.) et le ...
Journal n°5202
du 17 juin 1957
Ordonnance Souveraine n° 1.562 portant nomination de la Secrétaire Privée de S.A.S. le Prince
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.721 du 11 mars 2003 portant nomination d'un membre
du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de
l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.815 du 9 décembre 1998 portant nomination d'un Chargé de mission à la Direction de Fonction Publique et des Ressources Humaines.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean L'HERBON DE LUSSATS est nommé et titularisé dans l'emploi de chargé de mission à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, à compter du 13 août ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean L'HERBON DE LUSSATS est nommé et titularisé dans l'emploi de chargé de mission à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.766 du 22 février 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 8.609 du 12 avril 2021 portant création d'un Institut monégasque de formation aux professions judiciaires.
Direction des Services Judiciaires.
Les modalités de préparation visées à l’alinéa précédent sont notifiées aux candidats par le Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, qui peut ... 'Institut et de préparation aux épreuves du concours d'accès à la magistrature, de l'examen d'entrée dans la profession d'avocat, ainsi que, le cas échéant, de tous autres examens et concours donnant accès à des ... Ordonnance Souveraine n° 9.766 du 22 février 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 8.609 du 12 avril 2021 portant création d'un Institut monégasque de formation aux professions ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.851 du 23 juin 2014 portant nomination et titularisation d’un Attaché au Service de S.A.S. la Princesse Charlène
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.098 du 10 décembre 2014 portant nomination d’un Commissaire Divisionnaire de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 4.217 du 18 mars 2013 portant nomination du Directeur-Adjoint de la Sûreté Publique ;
Vu la ... Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 4.217 du 18 mars 2013 portant nomination du Directeur-Adjoint de la Sûreté Publique ;
Vu la ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.524 du 4 février 2008 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bastien DARMONT, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bastien DARMONT, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.525 du 4 février 2008 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Daniel CAZAL, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Daniel CAZAL, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.526 du 4 février 2008 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Yoann SUAU, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Yoann SUAU, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.527 du 4 février 2008 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Olivier CAPUS, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Olivier CAPUS, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.528 du 4 février 2008 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Damien MICHAUD, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Damien MICHAUD, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.897 du 22 juillet 2003 portant nomination et
titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Marc DE MARINO est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002.
Notre ... 'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Marc DE MARINO est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002.
Notre ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 861 du 18 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric BAUDOIN, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric BAUDOIN, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade ...