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Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-626 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-626 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0198 du 18 janvier 2011 fixant le montant des redevances des emplacements de stationnements reglementés par des appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques.
stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2142 du 30 juillet 2009 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnement réglementés par ... stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2142 du 30 juillet 2009 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnement réglementés par ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3366 du 20 octobre 2008 relatif à la Foire Attractions
circulation des chiens ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l ... circulation des chiens ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.134 du 23 août 2007 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 9ème Championnat du Monde de Biathle.
.
ART. 2.
Les dispositions visées précédemment ne s'appliquent pas aux véhicules de police et de secours ainsi qu'aux véhicules des organisateurs.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté ... .
ART. 2.
Les dispositions visées précédemment ne s'appliquent pas aux véhicules de police et de secours ainsi qu'aux véhicules des organisateurs.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3147 du 28 juillet 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-3147 du 28 juillet 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1826 du 24 mai 2016 portant nomination des chefs de secteur et des agents recenseurs à l’occasion du recensement général de la population de la Principauté pour l’année 2016
;
-Pascal Ferry, Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques ;
-Philippe Goinard, retraité ;
-Catherine Mariani, Direction de l’Expansion Economique ;
-Elodie Minioni, Mairie ... ;
-Pascal Ferry, Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques ;
-Philippe Goinard, retraité ;
-Catherine Mariani, Direction de l’Expansion Economique ;
-Elodie Minioni, Mairie ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1884 du 5 juin 2020 portant nomination d'un Responsable Administratif dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-1884 du 5 juin 2020 portant nomination d'un Responsable Administratif dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III). ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2124 du 9 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-2124 du 9 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité). ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2802 du 14 juillet 2017 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
'avancée des travaux et ne s'appliquent pas aux personnels de chantier ou de secours.
Art. 3.
La circulation des véhicules est interdite :
Du lundi 24 juillet à 00 heure 01 au dimanche 30 juillet 2017 ... travaux et ne s'appliquent pas aux personnels de chantier ou de secours.
Art. 3.
La circulation des véhicules est interdite :
Du lundi 24 juillet à 00 heure 01 au dimanche 30 juillet 2017 à 23 ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1328 du 2 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
professionnelle d'au moins une année acquise au sein de l'Administration monégasque dans le domaine de la gestion administrative des Occupations de la Voie Publique ;
- être titulaire du permis moto 125 cm3 ... professionnelle d'au moins une année acquise au sein de l'Administration monégasque dans le domaine de la gestion administrative des Occupations de la Voie Publique ;
- être titulaire du permis moto 125 cm3 ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3202 du 6 octobre 2015 portant fixation des tarifs 2016 de l’affichage et publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3160 du 10 octobre 2014 portant fixation des tarifs ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3160 du 10 octobre 2014 portant fixation des tarifs ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
PROCÈS-VERBAL EN DATE DU 3 JANVIER 2024 CONSTATANT L'EMPÊCHEMENT DE MONSIEUR GEORGES MARSAN, MAIRE DE MONACO, ET SON REMPLACEMENT PAR MADAME CAMILLE SVARA, 1ère ADJOINTE, DANS LES FONCTIONS DE MAIRE SUPPLÉANTE.
’État, recouvrant l’ensemble des actes juridiques et opérations matérielles susceptibles d’être pris par le Maire, et indispensables au bon fonctionnement de l’Administration communale et à la continuité de l ... 'ensemble des actes juridiques et opérations matérielles susceptibles d'être pris par le Maire, et indispensables au bon fonctionnement de l'Administration communale et à la continuité de l'activité de la Commune ... PROCÈS-VERBAL EN DATE DU 3 JANVIER 2024 CONSTATANT L'EMPÊCHEMENT DE MONSIEUR GEORGES MARSAN, MAIRE DE MONACO, ET SON REMPLACEMENT PAR MADAME CAMILLE SVARA, 1ère ADJOINTE, DANS LES FONCTIONS DE MAIRE ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1956 du 22 juin 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Femme de service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs)
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- M. le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- M. le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-40 du 14 juin 2002 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-40 du 14 juin 2002 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-28 du 11 juin 2001 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-28 du 11 juin 2001 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...