Arrêté Municipal n° 2016-1826 du 24 mai 2016 portant nomination des chefs de secteur et des agents recenseurs à l’occasion du recensement général de la population de la Principauté pour l’année 2016
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d’ordre statistique ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 décembre 1862 sur le recensement, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques et du Conseil Scientifique de la Statistique et des Etudes Economiques, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-122 du 18 février 2016 relatif au recensement général de la population ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-134 du 25 février 2016 fixant la liste des enquêtes statistiques réalisées par l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont désignés en qualité de chefs de secteur et éventuellement détachés de leur Service d’origine :
-Delphine Battaglia-Costantini, Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques ;
-Franck Curetti, Mairie ;
-Pascal Ferry, Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques ;
-Philippe Goinard, retraité ;
-Catherine Mariani, Direction de l’Expansion Economique ;
-Elodie Minioni, Mairie ;
-Laurent Pierson, Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité ;
-André Vatrican, Direction de la Communication.
Art. 2.
Sont recrutés du 30 mai au 21 août 2016 en qualité d’agents recenseurs :
-Arthur Alessandria ;
-Marjorie Amoros ;
-Nicolas Astrou ;
-Lucien Attal ;
-Alexandre Barbosa ;
-Alexandra Barlet ;
-Manuel Belmonte ;
-Michaël Bertaina ;
-Romane Brudoux ;
-Thomas Cailteux ;
-Pauline Carlier ;
-Anaïs Castellino ;
-Camille Ceresa ;
-Claire Ceresa ;
-Adrien Challier ;
-Anne Coulon ;
-Thierry Cusset ;
-David Elena ;
-Chiara Ferrero ;
-Suzanne Fleischer ;
-Yleni Franco ;
-Célia Gertaldi ;
-Harmonie Governatori-Lopez ;
-Sébastien Guillemain ;
-Robert Gungl ;
-Nelly Humbert ;
-Ninon Langevin ;
-Jean Lanners ;
-Alain Larre ;
-Sharon Lepaon ;
-Philippe Lorkovic ;
-Laura Mareschi ;
-Corentin Mattoni ;
-Anthony Masse ;
-Julien Masseglia ;
-Anita Mboup ;
-Manoël Moras ;
-Dorian Morena ;
-Céline Peillon ;
-Dorothée Penman ;
-Vincent Penman ;
-Mélanie Pereira De Freitas ;
-Fannie Pesenti ;
-Aurore Prim ;
-Mario Rathouis ;
-Christophe Ricaud ;
-Margaux Rodrigues ;
-Christelle Rossetto ;
-Laurence Taddei ;
-Brigitte Verdier.
Leurs missions et obligations, notamment en matière de confidentialité, sont celles définies par les textes susvisés.
Art. 3.
Il est formellement interdit aux chefs de secteur et aux agents recenseurs d’exercer à l’occasion de la collecte de l’enquête de recensement, une quelconque activité de vente, de démarchage ou de placement auprès des personnes avec lesquelles leur activité de recensement les met en relation.
Art. 4.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 5.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 24 mai 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 24 mai 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 25 mai 2016.
Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d’ordre statistique ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 décembre 1862 sur le recensement, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques et du Conseil Scientifique de la Statistique et des Etudes Economiques, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-122 du 18 février 2016 relatif au recensement général de la population ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-134 du 25 février 2016 fixant la liste des enquêtes statistiques réalisées par l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont désignés en qualité de chefs de secteur et éventuellement détachés de leur Service d’origine :
-Delphine Battaglia-Costantini, Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques ;
-Franck Curetti, Mairie ;
-Pascal Ferry, Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques ;
-Philippe Goinard, retraité ;
-Catherine Mariani, Direction de l’Expansion Economique ;
-Elodie Minioni, Mairie ;
-Laurent Pierson, Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité ;
-André Vatrican, Direction de la Communication.
Art. 2.
Sont recrutés du 30 mai au 21 août 2016 en qualité d’agents recenseurs :
-Arthur Alessandria ;
-Marjorie Amoros ;
-Nicolas Astrou ;
-Lucien Attal ;
-Alexandre Barbosa ;
-Alexandra Barlet ;
-Manuel Belmonte ;
-Michaël Bertaina ;
-Romane Brudoux ;
-Thomas Cailteux ;
-Pauline Carlier ;
-Anaïs Castellino ;
-Camille Ceresa ;
-Claire Ceresa ;
-Adrien Challier ;
-Anne Coulon ;
-Thierry Cusset ;
-David Elena ;
-Chiara Ferrero ;
-Suzanne Fleischer ;
-Yleni Franco ;
-Célia Gertaldi ;
-Harmonie Governatori-Lopez ;
-Sébastien Guillemain ;
-Robert Gungl ;
-Nelly Humbert ;
-Ninon Langevin ;
-Jean Lanners ;
-Alain Larre ;
-Sharon Lepaon ;
-Philippe Lorkovic ;
-Laura Mareschi ;
-Corentin Mattoni ;
-Anthony Masse ;
-Julien Masseglia ;
-Anita Mboup ;
-Manoël Moras ;
-Dorian Morena ;
-Céline Peillon ;
-Dorothée Penman ;
-Vincent Penman ;
-Mélanie Pereira De Freitas ;
-Fannie Pesenti ;
-Aurore Prim ;
-Mario Rathouis ;
-Christophe Ricaud ;
-Margaux Rodrigues ;
-Christelle Rossetto ;
-Laurence Taddei ;
-Brigitte Verdier.
Leurs missions et obligations, notamment en matière de confidentialité, sont celles définies par les textes susvisés.
Art. 3.
Il est formellement interdit aux chefs de secteur et aux agents recenseurs d’exercer à l’occasion de la collecte de l’enquête de recensement, une quelconque activité de vente, de démarchage ou de placement auprès des personnes avec lesquelles leur activité de recensement les met en relation.
Art. 4.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 5.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 24 mai 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 24 mai 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 25 mai 2016.