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Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2023‑664 du 9 novembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux.
Goitschel est nommée en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 20 décembre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines ... est nommée en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 20 décembre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de ... Arrêté Ministériel n° 2023‑664 du 9 novembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-804 du 27 décembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux.
. Jérémy Torre est nommé en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 2 janvier 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... . Jérémy Torre est nommé en qualité de Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux, à compter du 2 janvier 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines ... Arrêté Ministériel n° 2023-804 du 27 décembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-153 du 20 février 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-582 du 19 juillet 2017 portant application de l'article 16 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale.
'Ordonnance Souveraine du 23 juin 1902 établissant une Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté ... 'Ordonnance Souveraine du 23 juin 1902 établissant une Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté ... Arrêté Ministériel n° 2019-153 du 20 février 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-582 du 19 juillet 2017 portant application de l'article 16 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-35 du 19 janvier 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conducteur d'Opération à la Direction des Travaux Publics.
concours en vue du recrutement d’un Conducteur d’Opération au sein de la Direction des Travaux Publics (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... concours en vue du recrutement d'un Conducteur d'Opération au sein de la Direction des Travaux Publics (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire ... Arrêté Ministériel n° 2023-35 du 19 janvier 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conducteur d'Opération à la Direction des Travaux Publics. ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-478 du 15 septembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) à la Direction du Tourisme et des Congrès.
concours en vue du recrutement d’un(e) Assistant(e) à la Direction du Tourisme et des Congrès (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) à la Direction du Tourisme et des Congrès (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... Arrêté Ministériel n° 2022-478 du 15 septembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) à la Direction du Tourisme et des Congrès. ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-596 du 10 octobre 2012 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux bâtiments et aux extensions et réhabilitations des bâtiments existants
. 23.
Pour les locaux d’habitation, le système de référence est un système par extraction d’air prenant l’air directement à l’extérieur dont la somme des modules des entrées d’air est égale à 90 % de la ... . 23.
Pour les locaux d’habitation, le système de référence est un système par extraction d’air prenant l’air directement à l’extérieur dont la somme des modules des entrées d’air est égale à 90 % de la ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-216 du 11 avril 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-361 du 6 mai 2021 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de taxis étrangers, modifié.
détenteurs actuels. » par les termes « Par exception, pour l’année 2023, l’autorisation est accordée à l’exploitant par le Directeur de la Sûreté Publique pour la période du 1er avril au 31 décembre. ».
Art ... détenteurs actuels. » par les termes « Par exception, pour l'année 2023, l'autorisation est accordée à l'exploitant par le Directeur de la Sûreté Publique pour la période du 1er avril au 31 décembre. ».
Art. 2 ... Arrêté Ministériel n° 2023-216 du 11 avril 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-361 du 6 mai 2021 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de taxis ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-485 du 27 mai 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal à la Direction du Tourisme et des Congrès.
devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une ... tourisme.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ... Arrêté Ministériel n° 2019-485 du 27 mai 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal à la Direction du Tourisme et des Congrès. ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-100 du 24 février 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Hôte(sse) d'accueil à la Direction du Tourisme et des Congrès.
une expérience professionnelle d’au moins une année acquise au sein de l’Administration monégasque, dans le domaine de l’accueil.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre ... Arrêté Ministériel n° 2022-100 du 24 février 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Hôte(sse) d'accueil à la Direction du Tourisme et des Congrès. ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-116 du 23 février 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Hôte(sse) d'accueil à la Direction du Tourisme et des Congrès.
domaine du tourisme et de l’accueil.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la ... 'Administration monégasque, dans le domaine du tourisme et de l'accueil.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à ... Arrêté Ministériel n° 2023-116 du 23 février 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Hôte(sse) d'accueil à la Direction du Tourisme et des Congrès. ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-819 du 17 décembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-361 du 6 mai 2021 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de taxis étrangers.
de l’instruction de la demande, l’autorisation est accordée à l’exploitant par le Directeur de la Sûreté Publique pour une durée d’une année civile. Par exception, la validité des vignettes délivrées ... 'instruction de la demande, l'autorisation est accordée à l'exploitant par le Directeur de la Sûreté Publique pour une durée d'une année civile. Par exception, la validité des vignettes délivrées pour l ... Arrêté Ministériel n° 2021-819 du 17 décembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-361 du 6 mai 2021 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de taxis ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-208 du 6 avril 2023 portant ouverture de l'hélisurface sur la digue de Fontvieille, côté Est de l'héliport.
, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 92-323 du 15 mai 1992 relatif aux plates-formes utilisées pour l’atterrissage et le décollage des hélicoptères ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... , modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-323 du 15 mai 1992 relatif aux plates-formes utilisées pour l'atterrissage et le décollage des hélicoptères ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... Arrêté Ministériel n° 2023-208 du 6 avril 2023 portant ouverture de l'hélisurface sur la digue de Fontvieille, côté Est de l'héliport. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1140 du 6 décembre 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) à la Direction du Tourisme et des Congrès.
'Administration monégasque, dans le domaine du tourisme.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la ... 'Administration monégasque, dans le domaine du tourisme.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la ... Arrêté Ministériel n° 2018-1140 du 6 décembre 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) à la Direction du Tourisme et des Congrès. ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-323 du 13 juin 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
'administration monégasque.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... moins dans l'administration monégasque.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la ... Arrêté Ministériel n° 2001-323 du 13 juin 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-129 du 11 février 2021 portant ouverture de l'hélisurface sur la digue de Fontvieille, côté Est de l'héliport.
, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-323, en date du 15 mai 1992 relatif aux plates-formes utilisées pour l'atterrissage et le décollage des hélicoptères ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... , modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-323, en date du 15 mai 1992 relatif aux plates-formes utilisées pour l'atterrissage et le décollage des hélicoptères ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... Arrêté Ministériel n° 2021-129 du 11 février 2021 portant ouverture de l'hélisurface sur la digue de Fontvieille, côté Est de l'héliport. ...