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Journal n°7910
du 1 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.158 du 14 avril 2009 portant nomination d’un Chef de Bureau au Service d’Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.692 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.692 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.161 du 14 avril 2009 portant nomination
d’un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction des
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 122 du 19 juillet 2005 portant nomination d’un Attaché à la Direction de la ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 122 du 19 juillet 2005 portant nomination d’un Attaché à la Direction de la ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.044 du 28 mars 2007 relative à l'impôt sur les bénéfices
.037 du 19 août 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.325 du 17 octobre 1991 relative à l'impôt sur les bénéfices ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mars 2007 qui Nous ... .037 du 19 août 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.325 du 17 octobre 1991 relative à l'impôt sur les bénéfices ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mars 2007 qui Nous ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.047 du 28 mars 2007 portant nomination
d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace
(Service de Médecine Interne Hématologie-Oncologie)
Hospitalier Princesse Grace.
Cette nomination prend effet à compter du 19 juillet 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ... Hospitalier Princesse Grace.
Cette nomination prend effet à compter du 19 juillet 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.027 du 23 mars 2007 portant nomination d'un
Administrateur à la Direction du Budget et du Trésor.
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 750 du 19 octobre 2006 portant titularisation d'un Elève fonctionnaire ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 750 du 19 octobre 2006 portant titularisation d'un Elève fonctionnaire ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.064 du 13 avril 2007 portant promotion au grade d'Adjudant
à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ordonnance n° 523 du 19 mai 2006 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Major à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... ordonnance n° 523 du 19 mai 2006 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Major à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.288 du 27 juillet 2009 portant nomination et titularisation du Conservateur de la Bibliothèque Louis Notari
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment son article 19, modifiée ;
Vu l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment son article 19, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.309 du 29 juillet 2009 mettant fin au détachement en Principauté d’une Enseignante dans les Etablissements d’enseignement
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.787 du 19 janvier 1987 portant nomination d’une Institutrice dans ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.787 du 19 janvier 1987 portant nomination d’une Institutrice dans ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.985 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
.
Cette nomination prend effet à compter du 19 décembre 2007.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... .
Cette nomination prend effet à compter du 19 décembre 2007.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.986 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Polyvalente)
.
Cette nomination prend effet à compter du 19 décembre 2007.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... .
Cette nomination prend effet à compter du 19 décembre 2007.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.987 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
nomination prend effet à compter du 19 décembre 2007.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ... nomination prend effet à compter du 19 décembre 2007.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.988 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
nomination prend effet à compter du 19 décembre 2007.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ... nomination prend effet à compter du 19 décembre 2007.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 1.945 du 7 novembre 2008 portant nomination d’un Inspecteur du Travail à la Direction du Travail
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 747 du 19 octobre 2006 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 747 du 19 octobre 2006 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.794 du 29 août 2008 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Patricia Beaujon ... établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Patricia Beaujon ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.798 du 29 août 2008 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
technologies nouvelles dans les établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... technologies nouvelles dans les établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...