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Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-614 du 19 octobre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêté Ministériel n° 2023-614 du 19 octobre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-19 du 18 janvier 2024 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêté Ministériel n° 2024-19 du 18 janvier 2024 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-440 du 19 juillet 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêté Ministériel n° 2023-440 du 19 juillet 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-273 du 19 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêté Ministériel n° 2023-273 du 19 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-611 du 11 septembre 2020 relatif à la taxe sur la valeur ajoutée.
minimum ;
(iii) Le marquage et les informations fournies par le fabricant font état d'une application limitée à la protection contre le Covid‑19 ;
c) Soit celles définies par une norme étrangère reconnue ... fabricant font état d'une application limitée à la protection contre le Covid‑19 ;
c) Soit celles définies par une norme étrangère reconnue comme équivalente à la norme mentionnée au a du présent 1° ;
2° Les ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-204 du 11 mars 2020 portant application de mesures temporaires pour les escales des navires au mouillage ou à quai.
virus SARS-COV-2 à l'échelle mondiale y compris en Méditerranée, et les risques que la contraction de la maladie COVID-19 qu'il entraîne posent pour la santé publique ;
Considérant l'état de la menace ... virus SARS-COV-2 à l'échelle mondiale y compris en Méditerranée, et les risques que la contraction de la maladie COVID-19 qu'il entraîne posent pour la santé publique ;
Considérant l'état de la menace ...
Journal n°4676
du 29 mai 1947
Arrêté Ministériel du 19 mai 1947 concernant la prothèse dentaire
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-271 du 19 mai 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire à la Direction du Développement Économique.
, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... , fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jordan ... Arrêté Ministériel n° 2023-271 du 19 mai 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-147 du 19 mars 2001 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2003/2004.
- Vacances de la Toussaint
du vendredi 24 octobre 2003 après la classe au lundi 3 novembre 2003 au matin
- Fête Nationale
mercredi 19 novembre 2003
- Immaculée Conception
lundi 8 décembre ...
lundi 8 septembre 2003
- Vacances de la Toussaint
du vendredi 24 octobre 2003 après la classe au lundi 3 novembre 2003 au matin
- Fête Nationale
mercredi 19 novembre 2003
- Immaculée Conception ... Arrêté Ministériel n° 2001-147 du 19 mars 2001 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2003/2004. ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-19 du 12 janvier 2023 portant agrément de la mutuelle dénommée « Association Nationale Interprofessionnelle de Prévoyance des Salariés », en abrégé « ANIPS ».
siège social est sis 2, boulevard Pesaro à Nanterre (Hauts-de-Seine) ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances ... siège social est sis 2, boulevard Pesaro à Nanterre (Hauts-de-Seine) ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances ... Arrêté Ministériel n° 2023-19 du 12 janvier 2023 portant agrément de la mutuelle dénommée « Association Nationale Interprofessionnelle de Prévoyance des Salariés », en abrégé « ANIPS ». ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-146 du 19 mars 2001 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2002/2003
- Vacances de la Toussaint
du vendredi 25 octobre 2002 après la classe au lundi 4 novembre 2002 au matin
- Fête Nationale
mardi 19 novembre 2002
- Immaculée Conception
dimanche 8 décembre ...
lundi 9 septembre 2002
- Vacances de la Toussaint
du vendredi 25 octobre 2002 après la classe au lundi 4 novembre 2002 au matin
- Fête Nationale
mardi 19 novembre 2002
- Immaculée Conception ... Arrêté Ministériel n° 2001-146 du 19 mars 2001 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2002/2003 ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-270 du 19 mai 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire au Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Romain Attendoli est ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Romain Attendoli est ... Arrêté Ministériel n° 2023-270 du 19 mai 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire au Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers. ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-269 du 19 mai 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire au Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers.
, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... , fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Laura ... Arrêté Ministériel n° 2023-269 du 19 mai 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire au Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers. ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-561 du 19 octobre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "JESMOND".
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu les procès-verbaux desdites assemblées générales extraordinaires tenues à Monaco, les 19 et 26 février 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu les procès-verbaux desdites assemblées générales extraordinaires tenues à Monaco, les 19 et 26 février 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 ... Arrêté Ministériel n° 2001-561 du 19 octobre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "JESMOND". ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-811 du 19 septembre 2019 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à pratiquer.
Publique en date du 19 juillet 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 septembre 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre de l'exercice de leurs compétences, les sages ... Publique en date du 19 juillet 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 septembre 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre de l'exercice de leurs compétences, les sages ... Arrêté Ministériel n° 2019-811 du 19 septembre 2019 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à pratiquer. ...