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Journal n°7721 du 16 septembre 2005
" easyONE " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3 ... fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3 ...
Journal n°7341 du 5 juin 1998
"IDICE MC" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
transféré au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ... transféré au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ...
Journal n°7637 du 6 février 2004
"SCIENTIFIC SERVICES VARIETIES" en abrégé "S.S.V." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier. Art. 3 Objet La société a pour objet : Développement, exploitation et commercialisation de services à valeur ajoutée destinés à des particuliers et/ou à des entreprises à ... Gouvernement Princier. Art. 3 Objet La société a pour objet : Développement, exploitation et commercialisation de services à valeur ajoutée destinés à des particuliers et/ou à des entreprises à ...
Journal n°7726 du 21 octobre 2005
" MONACO INFORMATION TECHNOLOGY " en abrégé " M.I.T. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ... 'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ...
Journal n°7779 du 27 octobre 2006
"SO.RE.MO." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger : - La recherche, la mise au point, l'élaboration et leur conditionnement, à l'exception de leur ... Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger : - La recherche, la mise au point, l'élaboration et leur conditionnement, à l'exception de leur ...
Journal n°7735 du 23 décembre 2005
" S.A.M. G.S.A. " - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
réaliser, même à l'amiable, tout l'actif de la société et d'éteindre son passif. TITRE VIII CONTESTATIONS ART. 22. Toutes contestations qui peuvent s'élever pendant le cours de la société ... réaliser, même à l'amiable, tout l'actif de la société et d'éteindre son passif. TITRE VIII CONTESTATIONS ART. 22. Toutes contestations qui peuvent s'élever pendant le cours de la société ...
Journal n°7735 du 23 décembre 2005
" S.A.M. MENTOR " - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°7622 du 24 octobre 2003
"GROUPE ROLD S.A." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
; b) niveau entresol situé à la cote + 3,60 M : un local de cent quarante cinq mètres carrés trente quatre décimètres carrés ; c) niveau rez-de-chaussée situé à la cote + 4,80 M : un local de cent ... ; b) niveau entresol situé à la cote + 3,60 M : un local de cent quarante cinq mètres carrés trente quatre décimètres carrés ; c) niveau rez-de-chaussée situé à la cote + 4,80 M : un local de cent ...
Journal n°7474 du 22 décembre 2000
"S.A.M. EURIMPEX" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monaco, et M. Massimo BARBARANELLI, gérant de société, domicilié et demeurant numéro 57, rue Grimaldi, à Monaco. Pris en leur qualité de seuls associés de la société en nom collectif dénommée "S.N.C ... Monaco, et M. Massimo BARBARANELLI, gérant de société, domicilié et demeurant numéro 57, rue Grimaldi, à Monaco. Pris en leur qualité de seuls associés de la société en nom collectif dénommée "S.N.C ...
Journal n°7516 du 12 octobre 2001
36ème Congrès de la Commission Internationale pour l'Exploration Scientifique de la mer Méditerranée (CIESM) du 24 au 28 septembre 2001
'absence de guerre, c'est surtout un état d'esprit et une volonté. "Un siècle nouveau s'avance, inquiétant, menaçant. Il appartiendra à tous les responsables, et notamment aux hommes de science, de rendre ... 'est pas seulement l'absence de guerre, c'est surtout un état d'esprit et une volonté. "Un siècle nouveau s'avance, inquiétant, menaçant. Il appartiendra à tous les responsables, et notamment aux hommes ...
Journal n°7508 du 17 août 2001
"S.A.M. DPM MOTORS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°7401 du 30 juillet 1999
"COFIMO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnances de justice ou ... cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnances de justice ou ...
Journal n°7578 du 20 décembre 2002
"ACTIS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3 ... fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3 ...
Journal n°7596 du 25 avril 2003
"OCEANCO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando
. Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation : - L'étude, le design, le développement ... . Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation : - L'étude, le design, le développement ...
Journal n°7681 du 10 décembre 2004
" S.A.M. RADAR " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de ... refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
" VENUS MANAGEMENT COMPANY S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : - toutes activités de conseils, d'assistance, de contrôle et de ... par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : - toutes activités de conseils, d'assistance, de contrôle et de ...
Journal n°7698 du 8 avril 2005
"S.A.M. FAMILY CAPITAL MANAGEMENT" (Société en Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications ... 'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications ...
Journal n°7782 du 17 novembre 2006
" MONTE-CARLO RECORDS " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : - la production, l'édition, la fabrication, la commercialisation ... siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : - la production, l'édition, la fabrication, la commercialisation ...
Journal n°7789 du 5 janvier 2007
"ECOPOMEX S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu'aux transmissions par voie de ... . c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu'aux transmissions par voie de ...
Journal n°7699 du 15 avril 2005
" LABORATOIRES MACANTHY " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. ART. 3. Objet La société a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger : - la recherche, l'étude, la conception, le développement, la fabrication, la promotion, la distribution, la vente en gros ... . ART. 3. Objet La société a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger : - la recherche, l'étude, la conception, le développement, la fabrication, la promotion, la distribution, la vente en gros ...
Journal n°7703 du 13 mai 2005
" S.A.M. DES EDITIONS MINERVE " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
réaliser, même à l'amiable, tout l'actif de la société et d'éteindre son passif. TITRE VIII CONTESTATIONS ART. 22. Toutes contestations qui peuvent s'élever pendant le cours de la société, ou ... réaliser, même à l'amiable, tout l'actif de la société et d'éteindre son passif. TITRE VIII CONTESTATIONS ART. 22. Toutes contestations qui peuvent s'élever pendant le cours de la société, ou ...
Journal n°7802 du 6 avril 2007
"Dexia Private Financial Services S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'administrateur. ART. 9. Durée des fonctions La durée des fonctions des administrateurs est fixée par l'assemblée générale qui procède à leur nomination ; cette durée est au maximum de six années, chaque année s ... 'administrateur. ART. 9. Durée des fonctions La durée des fonctions des administrateurs est fixée par l'assemblée générale qui procède à leur nomination ; cette durée est au maximum de six années, chaque année s ...
Journal n°7415 du 5 novembre 1999
"WESTBOUND TRADE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger : - l'achat, la vente, le négoce, l'importation, l'exportation, la représentation, la commission, le courtage de ... . Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger : - l'achat, la vente, le négoce, l'importation, l'exportation, la représentation, la commission, le courtage de ...
Journal n°7429 du 11 février 2000
"TAURUS INVEST S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de cette faculté dans le délai d'un mois, la totalité des actions à céder sera transférée au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. c) Les dispositions qui précèdent ... de cette faculté dans le délai d'un mois, la totalité des actions à céder sera transférée au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. c) Les dispositions qui précèdent ...
Journal n°8321 du 17 mars 2017
Ouverture de la 71e session de l'Assemblée générale des Nations Unies.
englouties par la montée des eaux jusqu'aux villes écrasées sous les bombes, c'est toujours ce même désir de puissance à l'origine de la violence du monde. C'est pourquoi nous en sommes tous responsables. Mais ... englouties par la montée des eaux jusqu'aux villes écrasées sous les bombes, c'est toujours ce même désir de puissance à l'origine de la violence du monde. C'est pourquoi nous en sommes tous responsables. Mais ...
Journal n°8133 du 9 août 2013
“Dynamic Assets & Performance Monitoring” en abrégé “DAPM” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de “Dynamic Assets & Performance Monitoring” en abrégé “DAPM”. ARTICLE 3 Siège Le siège de la Société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... dénomination de “Dynamic Assets & Performance Monitoring” en abrégé “DAPM”. ARTICLE 3 Siège Le siège de la Société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°7913 du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.194 du 12 mai 2009 relative au sommier de la nationalité monégasque
et son lieu de naissance ; - l’adresse où elle est domiciliée ; - la disposition législative ou l’ordonnance souveraine à laquelle elle doit la qualité de Monégasque. Art. 3. Il est procédé d ... et son lieu de naissance ; - l’adresse où elle est domiciliée ; - la disposition législative ou l’ordonnance souveraine à laquelle elle doit la qualité de Monégasque. Art. 3. Il est procédé d ...
Journal n°7914 du 29 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-251 du 26 mai 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
’un patient de chirurgie cardiaque avec CEC (chapitre 19) et les actes d’accouchements (chapitre 9) peuvent être associés à taux plein à un seul des actes introduits par la note «facturation : éventuellement en ... 9 ... ’un patient de chirurgie cardiaque avec CEC (chapitre 19) et les actes d’accouchements (chapitre 9) peuvent être associés à taux plein à un seul des actes introduits par la note «facturation : éventuellement en ...
Journal n°7606 du 4 juillet 2003
"MARITIME PERFORMANCES S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou pour le compte de tiers, directement ou en participation : - l ... Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou pour le compte de tiers, directement ou en participation : - l ...
Journal n°7763 du 7 juillet 2006
Loi n° 1.316 du 29 juin 2006 modifiant la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale et la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget.
en vertu de stipulations contractuelles tenant compte tant de la valeur d'usage de la dépendance considérée que du bénéfice susceptible d'être retiré par l'occupant." Art. 3. L'article 9 de la ... en vertu de stipulations contractuelles tenant compte tant de la valeur d'usage de la dépendance considérée que du bénéfice susceptible d'être retiré par l'occupant." Art. 3. L'article 9 de la ...
Journal n°7722 du 23 septembre 2005
" PETREDEC S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de ... refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de ...
Journal n°7734 du 16 décembre 2005
" METALIA " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications ... 'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications ...
Journal n°7577 du 13 décembre 2002
"HYDRO-CONCEPT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux ... Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux ...
Journal n°7592 du 28 mars 2003
"COPRAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet social : A Monaco et à l'étranger : l'achat, la vente ... décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet social : A Monaco et à l'étranger : l'achat, la vente ...
Journal n°7612 du 15 août 2003
"BUSINESS PROCESS S.A.M." en abrégé "B.P.A.G." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 juillet 2003. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 juillet 2003. I. - Aux ...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
" TEFILEX GROUP S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire, 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications ... 'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications ...
Journal n°7727 du 28 octobre 2005
" THE CITCO GROUP (MONACO) S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : La prestation de conseils, d'études et de services concernant la constitution, l'administration, la ... Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : La prestation de conseils, d'études et de services concernant la constitution, l'administration, la ...
Journal n°7727 du 28 octobre 2005
" PREMAT " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en ... retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en ...
Journal n°7764 du 14 juillet 2006
"THYBO ADVISORY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°7771 du 1 septembre 2006
"M1 MANAGEMENT" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : La fourniture de toutes études et de tous services à toutes personnes physiques ou morales en matière d'administration, d ... Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : La fourniture de toutes études et de tous services à toutes personnes physiques ou morales en matière d'administration, d ...
Journal n°7747 du 17 mars 2006
" II PM MONACO (PERSONALIZED PORTFOLIO MANAGEMENT) " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet exclusif : - la gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, d'instruments financiers à terme pour le compte ... nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet exclusif : - la gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, d'instruments financiers à terme pour le compte ...
Journal n°7549 du 31 mai 2002
"IBIZA SOFTWARE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. Art. 3. Objet La société a pour objet : * Le développement de portails sur Internet à destination des professionnels de la gestion et de l'administration des entreprises ; * l'étude, le ... . Art. 3. Objet La société a pour objet : * Le développement de portails sur Internet à destination des professionnels de la gestion et de l'administration des entreprises ; * l'étude, le ...
Journal n°7912 du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-234 du 11 mai 2009 instituant un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail au Centre Hospitalier Princesse Grace
incidence sur les conditions de travail des agents de l’établissement. Art. 3. Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail exerce sa compétence à l’égard de l’ensemble des personnels ... incidence sur les conditions de travail des agents de l’établissement. Art. 3. Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail exerce sa compétence à l’égard de l’ensemble des personnels ...
Journal n°7901 du 27 février 2009
Loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat «habitation-capitalisation» dans le secteur domanial
de la part de l’Etat à un taux effectif global de 3 % l’an. Le paiement du solde du prix s’effectue alors par versements de montant égal et échelonnés sur des durées maximales variables, savoir 10 ans ... de la part de l’Etat à un taux effectif global de 3 % l’an. Le paiement du solde du prix s’effectue alors par versements de montant égal et échelonnés sur des durées maximales variables, savoir 10 ans ...
Journal n°8208 du 16 janvier 2015
« E.M.C. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « E.M.C. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « E.M.C. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ...
Journal n°8341 du 4 août 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « GOYARD MONTE-CARLO » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « GOYARD MONTE-CARLO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de « GOYARD MONTE-CARLO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°7427 du 28 janvier 2000
"S.A.M. MAC LIPHE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnances de justice ou ... cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnances de justice ou ...
Journal n°7565 du 20 septembre 2002
"WASHINGTON FINANCE MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
n'était pas effectivement réalisé par le (ou les) cessionnaire(s) proposé(s) par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c ... n'était pas effectivement réalisé par le (ou les) cessionnaire(s) proposé(s) par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c ...
Journal n°7663 du 6 août 2004
" FLEUR S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°7679 du 26 novembre 2004
" Mirabaud Gestion Privée S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : - la gestion de valeurs mobilières et d'instruments financiers à terme pour le compte de tiers, - la ... siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : - la gestion de valeurs mobilières et d'instruments financiers à terme pour le compte de tiers, - la ...
Journal n°7618 du 26 septembre 2003
"AM MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 juillet 2003. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 juillet 2003. I. - Aux ...
Journal n°7603 du 13 juin 2003
"ICC CRICKET MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou ... résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou ...
Journal n°7773 du 15 septembre 2006
"PLATINIUM GROUP S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou ... par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou ...
Journal n°7775 du 29 septembre 2006
"ALTIMA Monaco S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu ... sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu ...
Journal n°7709 du 24 juin 2005
Société Anonyme Monégasque " LADUREE MONACO " Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en ... retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en ...
Journal n°7558 du 2 août 2002
"MEMMO CENTER REAL ESTATE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu'aux transmissions par voie de ... . c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu'aux transmissions par voie de ...
Journal n°7558 du 2 août 2002
"MEMMO CENTER IMMO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 27 mai 2002. I. - Aux termes d ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 27 mai 2002. I. - Aux termes d ...
Journal n°7488 du 30 mars 2001
"SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'EXPORTATION ET D'IMPORTATION" en abrégé "S.A.M.E.I." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ... cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ...
Journal n°7534 du 15 février 2002
"ATTC S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, De fournir des conseils, des études et des prestations de services relatifs à l'organisation, au ... Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, De fournir des conseils, des études et des prestations de services relatifs à l'organisation, au ...
Journal n°7534 du 15 février 2002
"HYGIENE SANTE BEAUTE S.A.M." en abrégé "H.S.B. S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ... par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ...

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Version 2018.11.07.14