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Journal n°5738 du 15 septembre 1967
. 642 JOURNAL DE MONACO Vendredi 15 Septembre 1967 AVIS ET COMMUNIQUÉS DIRECTION DU TRAVAIL ET DES APPAIRES SOCIALES Circulaire n° 67-44 du 7 septembre 1967 relative à la situation générale du ...
Journal n°5346 du 21 mars 1960
, Secrétaire près l'Ambassade d'Autriche et Mme. DIRECTION DES SERVICES SOCIAUX Avis d'enquête. Conformément aux dispositions de l'article 23 de la Loi n° 416 du 7 juin 1945 sur les Conventions côllectives ...
Journal n°6079 du 29 mars 1974
interrogatiéti Püblique MLnux pronon çant Eureka Eureka PittmiER Eureka MLEUX Conimission Éconornie SArte MLnux constittition dénbennée Unicom aciût Unicoili louvernement Unicom Monacado eant ... au Palais PrMcier (p, 218). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 5.318 du 21 mars 1974 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Éducation, la Science et la ...
Journal n°8550 du 6 août 2021
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 28 juillet 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion d'une application de billettique à Monaco ».
 ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité : « Gestion d’une application de billettique à Monaco ...  ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité : « Gestion d'une application de billettique à Monaco ». Monaco ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 28 juillet 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°6056 du 19 octobre 1973
Monaco-Radio. La Direction de la Fonction publique fait connaître qu'un emploi de contrôleur contractuel est vacant à la station côtière « Monaco-Radio » aux conditions suivantes ; 10) Durée du contrat ...
Journal n°1956 du 14 janvier 1896
-feu, nous préparent aux graves événements qui vont se produire dont la scène de la conjuration et de la bénédiction des poignards donne une poignante idée. Les masses chorales et instrumentales s'y réunissent ...
Journal n°1241 [bis] du 9 mai 1882
les, précédentes sous le rapport des travaux d'utilité publique qui ont été entrepris ou achevés dans la Principauté. L'agrandissement du cimetière et celui de l'abattoir, commencés en 1881, sont ...
Journal n°2210 du 13 novembre 1900
habitudes de la Direction de ne donner à son public que des étoiles de première grandeur ; aussi eûmes-nous hier soir pour commencer la saison ni plus ni moins que Mme Jane Hading elle-même, à qui l'on a fait ...
Journal n°8570 du 24 décembre 2021
Décision Ministérielle du 23 décembre 2021 fixant, pour la nuit de la Saint-Sylvestre, des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID‑19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’État et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage. Le Directeur de la Sûreté Publique est chargé de l’exécution de la présente décision. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ... aux tiers dès le lendemain de cet affichage. Le Directeur de la Sûreté Publique est chargé de l'exécution de la présente décision. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois décembre deux ... Décision Ministérielle du 23 décembre 2021 fixant, pour la nuit de la Saint-Sylvestre, des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID‑19, prise en application de l'article 65 de l ...
Journal n°0143 du 24 février 1861
sera. procédé en presence de M. le Baron Imberty, Pre-sident du Tribunal Supérieur de la Pi incipa.uté, à h vente aux enchères publiques des immeubles dont la -signation suit, provenant de la faillite ...
Journal n°5575 du 7 août 1964
Anonyme Monégasque dénommée « Monaco Congrès et Tourisme». Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la demande aux fins d'autorisatien et d'approbation des statuts de la Société Anonyme Monégasque ...
Journal n°8697 du 31 mai 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 mai 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'application mobile Your Monaco ».
’avis motivé émis le 15 mai 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d ... émis le 15 mai 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 mai 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour ...
Journal n°1257 du 29 août 1882
de la partie et nuit aux fêtes sportives qui ont cours. Dieppe a son tir aux pigeons comme Deauville — tir qui rappelle celui de Monte Carlo, comme le théâtre des Batignolles la Comédie-Française. Le ...
Journal n°5492 du 7 janvier 1963
mot Franc (P).' DIRECTION DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES Circulaire de la Direction du Travail et des Ajjaires Sociales n° 62-82 précisant. que les salaires doivent être libellés en francs et ...
Journal n°5537 du 15 novembre 1963
JUDICIAIRES. Lias des condamnations (p. 939). DIRECTION DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES. C. ;ro/aire n° 63-56 relative au relèvement du salaire mensuel de base de la Caisse Autonome des Retraites, à ...

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Version 2018.11.07.14