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Journal n°8452 du 20 septembre 2019
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 11/09/2019.
-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:2.85pt 2.85pt 2.85pt 2.85pt; height:22.9pt'> 7, rue du Gabian solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:2.85pt 1.4pt 2.85pt 1.4pt; height ...
Journal n°8663 du 6 octobre 2023
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1994 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... à la Mairie et sur les panneaux disposés dans les allées et galeries du cimetière. style='margin-left:.25pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'> Concessionnaire padding:3.4pt 0cm 2.85pt 0cm ...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1096 du 7 avril 2015 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité)
, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Etat-Civil) ; Vu l’arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ... , modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Etat-Civil) ; Vu l’arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ...
Journal n°8472 du 7 février 2020
Délibération n° 2019-191 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l'apixaban contre l'aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical » dénommé « Étude ARTESIA – n° EudraCT : 2014-001397-33 » présenté par Hamilton Health Science Corporation, localisé au Canada, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
la recherche biomédicale, modifiée ; Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... la recherche biomédicale, modifiée ; Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... Délibération n° 2019-191 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°7664 du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-395 du 4 août 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " DUMEZ MONACO".
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 mars 2004 ; Vu les articles 16 et 17 de l ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 mars 2004 ; Vu les articles 16 et 17 de l ...
Journal n°8059 du 9 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.686 du 1er mars 2012 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
bureau à l’Office des Emissions de Timbres-Poste ; Vu l’arrêté ministériel n° 2010-544 du 26 octobre 2010 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la ... bureau à l’Office des Emissions de Timbres-Poste ; Vu l’arrêté ministériel n° 2010-544 du 26 octobre 2010 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la ...
Journal n°8306 du 2 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-702 du 23 novembre 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Agro Natural Resources S.A.M. » au capital de 150.000 €.
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 septembre 2016 ; Vu les articles 16 ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 septembre 2016 ; Vu les articles 16 ...
Journal n°8308 du 16 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.183 du 12 décembre 2016 portant promotion au grade de Colonel à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
° 2.606 du 26 janvier 2010 portant nomination du Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ; Vu Notre ordonnance n° 3.018 du 26 novembre 2010 portant nomination d'un Lieutenant-Colonel à la ... .606 du 26 janvier 2010 portant nomination du Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ; Vu Notre ordonnance n° 3.018 du 26 novembre 2010 portant nomination d'un Lieutenant-Colonel à la Compagnie des ...
Journal n°8086 du 14 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2805 du 10 septembre 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée «un dimanche à vélo», le dimanche 16 septembre 2012
’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel Le Méridien). Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence et de secours. Art. 4 ... ’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel Le Méridien). Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence et de secours. Art. 4 ...
Journal n°8380 du 4 mai 2018
Audiences privées au Palais princier.
 novembre 2016. Le 19 janvier 2017, S.A.S. le Prince Albert II de Monaco a reçu en audience privée, au Palais princier, M. Nils Muiznieks, commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe. Lors de ...  novembre 2016. Le 19 janvier 2017, S.A.S. le Prince Albert II de Monaco a reçu en audience privée, au Palais princier, M. Nils Muiznieks, commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe. Lors de ...
Journal n°8213 du 20 février 2015
La Semaine en Principauté
, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 22 février, à 15 h, Les 25 et ... , en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 22 février, à 15 h, Les 25 et ...
Journal n°7751 du 14 avril 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Françoise Lassere. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES le 21 avril, à 21 h, Concert avec Neverend & Membrax. EGLISE DU SACRE COEUR le 22 avril, de 10 h à 20 h et le 23 avril, de 9 h à 18 h ... Françoise Lassere. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES le 21 avril, à 21 h, Concert avec Neverend & Membrax. EGLISE DU SACRE COEUR le 22 avril, de 10 h à 20 h et le 23 avril, de 9 h à 18 h ...
Journal n°8608 du 16 septembre 2022
A27 - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 3 septembre 2020, enregistré à Monaco le 8 septembre 2020 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 3 septembre 2020, enregistré à Monaco le 8 septembre 2020 ... S.A.R.L. ... A27 - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1988 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 4 janvier 2018. Un avis a été placé sur chaque ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.7pt 4.0pt 3.7pt 4.0pt; height:16.9pt'> Caveau padding:3.7pt 1.4pt 3.7pt 4.0pt;height:26.1pt'> CHICOURI ARLETTE border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
La Semaine en Principauté
, à 14 h, Conférence « L’Homme cérébral » autour du thème « fiction ou réalité ». Musée Océanographique Le 9 mars, à 20 h, Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo - Récital de piano par Michel ...  mars, Les Prix du Comité - Stableford. Le 12 mars, Ibrahim Cup - Stableford. Le 19 mars, Alina Cup - Stableford. Le 26 mars, Challenge J.C. Rey - Stableford. Stade Louis II Le 12 mars, à 17 h ...
Journal n°7556 du 19 juillet 2002
Annexe I à l'Arrêté Ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n ° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
and Industry Establishment) (f.k.a. Himmat Establishment), c/o Asat Trust Reg., Altenbach 8, FL-9490 Vaduz, Liechtenstein Banque Al-Barakaat, Mogadiscio, Somalie Al-Barakaat Wiring Service, 2940 ... and Industry Establishment) (f.k.a. Himmat Establishment), c/o Asat Trust Reg., Altenbach 8, FL-9490 Vaduz, Liechtenstein Banque Al-Barakaat, Mogadiscio, Somalie Al-Barakaat Wiring Service, 2940 ...
Journal n°7431 du 25 février 2000
"FONDATION HECTOR OTTO" STATUTS approuvés par ordonnances souveraines des 20 janvier 1928, 12 juillet 1929, 13 mars 1992 et 1er février 2000
Art. 9. Sous la surveillance de la Commission Légale et le contrôle du Ministère d'Etat, la Fondation Hector Otto est administrée par un Conseil qui personnifie la Fondation vis-à-vis des tiers et ... Art. 9. Sous la surveillance de la Commission Légale et le contrôle du Ministère d'Etat, la Fondation Hector Otto est administrée par un Conseil qui personnifie la Fondation vis-à-vis des tiers et ...
Journal n°8260 du 15 janvier 2016
La Semaine en Principauté
Monaco et du Diocèse de Monaco. Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la ... Monaco et du Diocèse de Monaco. Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la ...
Journal n°8307 du 9 décembre 2016
La Semaine en Principauté
Stanley Donen et Gene Kelly, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco en collaboration avec les Ballets de Monte-Carlo. Du 28 au 31 décembre, à 20 h, Les 2 et 3 janvier 2017, à 20 h, « La Belle ... Stanley Donen et Gene Kelly, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco en collaboration avec les Ballets de Monte-Carlo. Du 28 au 31 décembre, à 20 h, Les 2 et 3 janvier 2017, à 20 h, « La Belle ...
Journal n°8261 du 22 janvier 2016
La Semaine en Principauté
Monaco et du Diocèse de Monaco. Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la ... Monaco et du Diocèse de Monaco. Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième insertion Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
« S.A.R.L. MEDIA COMPUTERS », dont le siège social est situé numéro 9, rue Louis Aureglia, à Monaco, inscrite au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de Monaco sous le numéro 90 S 02644, a cédé à la ... « S.A.R.L. MEDIA COMPUTERS », dont le siège social est situé numéro 9, rue Louis Aureglia, à Monaco, inscrite au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de Monaco sous le numéro 90 S 02644, a cédé à la ...
Journal n°8284 du 1 juillet 2016
La Semaine en Principauté
» - deux siècles de fêtes et de traditions. Grimaldi Forum Monaco Du 2 juillet au 4 septembre, de 10 h à 20 h, (les jeudis jusqu’à 22 h), Exposition sur le thème « Francis Bacon, Monaco et la French ... » - deux siècles de fêtes et de traditions. Grimaldi Forum Monaco Du 2 juillet au 4 septembre, de 10 h à 20 h, (les jeudis jusqu’à 22 h), Exposition sur le thème « Francis Bacon, Monaco et la French ...
Journal n°7863 du 6 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008- 1.693 du 30 mai 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
dimanche 22 juin 2008 à 6 h 00 au mercredi 3 septembre 2008 à 7 h 00, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d'organisation, de secours et d'urgence est interdite sur le quai Albert ... dimanche 22 juin 2008 à 6 h 00 au mercredi 3 septembre 2008 à 7 h 00, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d'organisation, de secours et d'urgence est interdite sur le quai Albert ...
Journal n°7697 du 1 avril 2005
Tour de garde des pharmacies - 2e trimestre 2005.
Moulins 27 mai - 3 juin Pharmacie CAPERAN 31, avenue Hector Otto 3 juin - 10 juin Pharmacie de la COSTA 26, avenue de la Costa 10 juin - 17 juin Pharmacie CENTRALE 1, place d'Armes 17 juin ... Moulins 27 mai - 3 juin Pharmacie CAPERAN 31, avenue Hector Otto 3 juin - 10 juin Pharmacie de la COSTA 26, avenue de la Costa 10 juin - 17 juin Pharmacie CENTRALE 1, place d'Armes 17 juin ...
Journal n°7723 du 30 septembre 2005
Tour de garde des pharmacies - 4e trimestre 2005.
, avenue Princesse Grace 21 octobre - 28 octobre Pharmacie BUGHIN 26, boulevard Princesse Charlotte 28 octobre - 4 novembre Pharmacie du ROCHER 15, rue Comte Félix Gastaldi 4 novembre - 11 ... , avenue Princesse Grace 21 octobre - 28 octobre Pharmacie BUGHIN 26, boulevard Princesse Charlotte 28 octobre - 4 novembre Pharmacie du ROCHER 15, rue Comte Félix Gastaldi 4 novembre - 11 ...
Journal n°7644 du 26 mars 2004
Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2004.
26 mars - 2 avril Pharmacie INTERNATIONALE 22, rue Grimaldi 2 avril - 9 avril Pharmacie de la MADONE 4, boulevard des Moulins 9 avril - 16 avril Pharmacie MEDECIN 19, boulevard Albert 1 ... 26 mars - 2 avril Pharmacie INTERNATIONALE 22, rue Grimaldi 2 avril - 9 avril Pharmacie de la MADONE 4, boulevard des Moulins 9 avril - 16 avril Pharmacie MEDECIN 19, boulevard Albert 1 ...
Journal n°7500 du 22 juin 2001
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 3ème trimestre 2001
1, place d'Armes 20 juillet - 27 juillet Pharmacie de L'ESTORIL 31, avenue Princesse Grace 27 juillet - 3 août Pharmacie BUGHIN 26, boulevard Princesse Charlotte 3 août - 10 août ... 1, place d'Armes 20 juillet - 27 juillet Pharmacie de L'ESTORIL 31, avenue Princesse Grace 27 juillet - 3 août Pharmacie BUGHIN 26, boulevard Princesse Charlotte 3 août - 10 août ...
Journal n°8319 du 3 mars 2017
Azure Trading - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
ci-dessus à l'exclusion des activités soumises à une législation ou à une réglementation particulière. ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier. Siège : c/o SARL MY ... ci-dessus à l'exclusion des activités soumises à une législation ou à une réglementation particulière. ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier. Siège : c/o SARL MY ...
Journal n°7963 du 7 mai 2010
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 mars 2010 de l’association dénommée «Promo 79». Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 mars 2010 de l’association dénommée «Promo 79». Cette association, dont le ...
Journal n°8022 du 24 juin 2011
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Saint Nicolas
Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du ... Nous, Archevêque de Monaco, Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ; Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du ...

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Version 2018.11.07.14