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Journal n°8248 du 23 octobre 2015
La Semaine en Principauté
Hongroise. Au programme : Mozart. Musée Océanographique de Monaco Du 6 au 9 novembre, Blue Ocean Film Festival organisé par Cosmopolitan Events. Théâtre Princesse Grace Le 29 octobre, à 20 h 30, Pièce ... Hongroise. Au programme : Mozart. Musée Océanographique de Monaco Du 6 au 9 novembre, Blue Ocean Film Festival organisé par Cosmopolitan Events. Théâtre Princesse Grace Le 29 octobre, à 20 h 30, Pièce ...
Journal n°7807 du 11 mai 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Concours International de Bouquets, organisé par le Garden Club de Monaco. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. ESPACE FONTVIEILLE du 20 au 21 mai ... Concours International de Bouquets, organisé par le Garden Club de Monaco. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. ESPACE FONTVIEILLE du 20 au 21 mai ...
Journal n°8294 du 9 septembre 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Eglise Saint-Charles Du 15 au 17 septembre, Kermesse organisée par la Société Saint-Vincent-de-Paul Conférence Saint-Charles. Le 27 septembre, de 20 h à 22 h ... Manifestations et spectacles divers Eglise Saint-Charles Du 15 au 17 septembre, Kermesse organisée par la Société Saint-Vincent-de-Paul Conférence Saint-Charles. Le 27 septembre, de 20 h à 22 h ...
Journal n°7411 du 8 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.155 du 29 septembre 1999 portant fixation du tarif des huissiers.
justice de paix, y compris la notification de l'avis du conseil de famille, l'opposition aux scellés, la sommation à la levée des scellés   80 3 - Pour chaque copie des actes ci-dessus énoncés  30 ... concernant la justice de paix, y compris la notification de l'avis du conseil de famille, l'opposition aux scellés, la sommation à la levée des scellés 80 3 - Pour chaque copie des actes ci-dessus énoncés ...
Journal n°8443 du 19 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-570 du 11 juillet 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 29ème Monaco Yacht Show.
nécessaires au déroulement du « 29ème Monaco Yacht Show ». Art. 3. •           Du lundi 2 septembre 2019 à 00 heure 01 au mercredi 9 octobre 2019 à 23 heures 59 : -           une zone de livraison est ... nécessaires au déroulement du « 29ème Monaco Yacht Show ». Art. 3. •           Du lundi 2 septembre 2019 à 00 heure 01 au mercredi 9 octobre 2019 à 23 heures 59 : -           une zone de livraison est instaurée ... Arrêté Ministériel n° 2019-570 du 11 juillet 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 29ème Monaco Yacht Show. ...
Journal n°8588 du 29 avril 2022
La Semaine en Principauté
Saison : récital de piano avec Nicholas Angelich. Au programme : Beethoven, Schumann et Brahms. Le 22 mai, à 18 h, Série Grande Saison : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte ... Saison : récital de piano avec Nicholas Angelich. Au programme : Beethoven, Schumann et Brahms. Le 22 mai, à 18 h, Série Grande Saison : concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte ...
Journal n°7574 du 22 novembre 2002
ANNEE JUDICIAIRE 2002-2003. Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience Solennelle du mardi 1er octobre 2002.
Judiciaires, Excellences, Monsieur le Bâtonnier, Mesdames et Messieurs, Comme chaque année, à la même époque, les magistrats de la Cour d'appel, du Tribunal de première instance et de la Justice de ... Judiciaires, Excellences, Monsieur le Bâtonnier, Mesdames et Messieurs, Comme chaque année, à la même époque, les magistrats de la Cour d'appel, du Tribunal de première instance et de la Justice de ...
Journal n°7919 du 3 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.249 du 1er juillet 2009 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat «habitation-capitalisation» dans le secteur domanial
remboursement de ses dettes, de tous les crédits en cours et le versement de pensions à des tiers s’il y a lieu. Art. 3. Préalablement à la signature du contrat «habitation-capitalisation», le souscripteur doit ... remboursement de ses dettes, de tous les crédits en cours et le versement de pensions à des tiers s’il y a lieu. Art. 3. Préalablement à la signature du contrat «habitation-capitalisation», le souscripteur doit ...
Journal n°8155 du 10 janvier 2014
Circulaire n° 2014-02 du 2 janvier 2014 relatif à la rémunération minimale des apprenti(es) lié(es) par contrat d’apprentissage applicable à compter du 1er janvier 2014
%) Formation complémentaire Après contrat 1 an (**) 644,22 (40 %) 901,91 (56 %) 1.095,18 (68 %) Après contrat 2 ans (**) 837,49 (52 %) 1.030,76 (64 %) 1.224,03 (76 %) Après contrat 3 ans (**) 1 ... %) Formation complémentaire Après contrat 1 an (**) 644,22 (40 %) 901,91 (56 %) 1.095,18 (68 %) Après contrat 2 ans (**) 837,49 (52 %) 1.030,76 (64 %) 1.224,03 (76 %) Après contrat 3 ans (**) 1 ...
Journal n°8051 du 13 janvier 2012
Communiqué n° 2012-04 du 4 janvier 2012 relatif à la rémunération minimale des apprenti (es) lié(es) par contrat d’apprentissage applicable à compter du 1er janvier 2012
décembre 2011 : - salaire horaire 9,19 € - salaire mensuel 1.553,11 € Rappel SMIC au 1er janvier 2012 : - salaire horaire 9,22 € - salaire mensuel 1.558,18 € Il est rappelé que, conformément aux ... décembre 2011 : - salaire horaire 9,19 € - salaire mensuel 1.553,11 € Rappel SMIC au 1er janvier 2012 : - salaire horaire 9,22 € - salaire mensuel 1.558,18 € Il est rappelé que, conformément aux ...
Journal n°8600 du 22 juillet 2022
S.A.R.L. PY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l'article O. 512-3 dudit Code ; toutes prestations de marketing, entretien et maintenance de navires et bateaux ; et, à titre accessoire, l ... prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l'article O. 512-3 dudit Code ; toutes prestations de marketing, entretien et maintenance de navires et bateaux ; et, à titre accessoire, l ... S.A.R.L. ... S.A.R.L. PY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8502 du 4 septembre 2020
MONACO AUTOMOTIVE COMPANY SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
162 R, Case 3 et du 22 juillet 2020, enregistré à Monaco le 23 juillet 2020, Folio Bd 131 V, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont ... 162 R, Case 3 et du 22 juillet 2020, enregistré à Monaco le 23 juillet 2020, Folio Bd 131 V, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont ... S.A.R.L. ... MONACO AUTOMOTIVE COMPANY SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8614 du 28 octobre 2022
La Semaine en Principauté
, François Duchesne et Raphaël Chazal, altos, Alexandre Fougeroux et Florence Leblond, violoncelles. Au programme : Tchaïkovski, Chausson et Ravel. Le 9 novembre, à 20 h 30, Monte-Carlo Jazz Festival 2022 ...
Journal n°8245 du 2 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-576 du 24 septembre 2015 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié
8245_9.pdf ... examens ostéo-articulaires. (3) Appareils IRM adossés à un appareil 1,5 T ou 1,5 T déjà installé sur le même site géographique. Les nombres d’actes correspondants aux seuils d’activité 1 ... 9 ... examens ostéo-articulaires. (3) Appareils IRM adossés à un appareil 1,5 T ou 1,5 T déjà installé sur le même site géographique. Les nombres d’actes correspondants aux seuils d’activité 1 ...
Journal n°8314 du 27 janvier 2017
Décision Souveraine en date du 10 janvier 2017 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2014.
        58.729.561,42 euros 2.         Dépenses      68.032.177,22 euros 3.         Excédent de recettes           9.302.615,80 euros. Art. 3. Notre Secrétaire d'Etat et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...         58.729.561,42 euros 2.         Dépenses      68.032.177,22 euros 3.         Excédent de recettes           9.302.615,80 euros. Art. 3. Notre Secrétaire d'Etat et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...

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Version 2018.11.07.14