Rechercher un journal, un article
Journal n°8291
du 19 août 2016
).
2038 JOURNAL DE MONACO Vendredi 19 août 2016
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2016-2959 du 10 août 2016 réglementant la
circulation des piétons, le stationnement et la circulation des ...
Journal n°5033
du 22 mars 1954
).
Circhlaire n° 54-12 précisant le salaire mensuel mininen garang du personnel des cafés et restaarants à l'exclusion des hôteld,
(p. 218). •
210 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Mars 1954
ADMINISTRATION DES ...
Journal n°7153
du 28 octobre 1994
réclemations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par déclaration au Greffe Général ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.
Le Greffier en Chef en fait mention sur l ...
Journal n°6339
du 23 mars 1979
'Une SténodaetylograPhe Iru Ministère d'Étai (Dépariétnent des •Trcrvauje "nitriles et des Affaires sociales) (p. 241).
Ordonnance Souveraine n° 6.483 du lé,: mite 1979 portant nOrtinadon el litularisatfort d'an agent d ...
Journal n°0263
du 21 juin 1863
aujourd'hui se donner le
plaisir d'avoir des luttes nautiques. Aujourd'hui c'est le tour de la Ciotat. G. tie pittoresque petite cité toute
voisine de Marseille, va prochainement donner des ri:-
gaies ...
Journal n°2973
du 9 mars 1915
ministériel nommant le Gardien-Chef de la Mai-
son d'Arrêt.
ECHOS ET N VEI.I. ES :
Renseignements sur des carabiniers et pompiers blessés ou prisonniers.
VARIÉTÉS ARTISTIQUES :
Monaco à travers les ...
Journal n°2090
du 2 août 1898
'établissement, des trophées de drapeaux et des draperies aux couleurs monégasques ornaient toutes les fenêtres ; une belle estrade entourée de fleurs, de verdure et de tentures de velours occupait le fond de la cour ...
Journal n°7196
du 25 août 1995
de trois années, un fonds de commerce de "Bar-restaurant, vente de vins en gros et détail à emporter" exploité dans des locaux situés à Monaco, 4, rue Langlé, connu sous le nom de "AFRICAN KING".
Le ...
Journal n°1480
du 14 décembre 1886
étrangers
Rus de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I elemplerire sent
Monaco ( Principauté.) annoncés dans le jokernal.
an s'abenne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1 ...
Journal n°1233
du 28 février 1882
plus des enterrements.
Celui des compositeurs s'est occupé, ces jours-ci, d'une vente fort curieuse: l'adjudication des partitions composant le fonds d'édition de feu Léon Esendier. . La partition de ...
Annexes 1986
du 31 décembre 1986
VILLEURBANNE (Rhône) - 10, rue Chambfort.
Pour : «Dispositif pour fendre le bois et notamment des bûches ».
Priorité France du 28 janvier 1983.
Classe B 29, division c).
N° 1720.85.1614.
(Délivré par ...
Journal n°5950
du 8 octobre 1971
'assemblée générale constitutive, tenue au siège social le 22 septeinbre 1971, dont le procès-verbal a été déposé, avec les pièces constatant sa régularité au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du même ...
Journal n°1489
du 15 février 1887
Rue de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont
Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
.11111P-
1EL
ASSOUCtil •
Réclames
INSERTIONS :
. . 4b Gent ...
Journal n°4306
du 2 mai 1940
, de. l'Industrie et-des Intérêts Fonciers et Professionnels Etrangers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 22 avril 1940 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
.La • Session d'avril -de. la ...
Journal n°7117
du 18 février 1994
'aviation civile internationale,
Sont convenus des dispositions suivantes :
Awracm. PREMIER
Le présent protocole complète la Convention pour la répression d'actes illicites dirigés contre la sécurité de l ...
Journal n°3391
du 2 janvier 1923
fonds, s'il y a lieu.
Il règle la forme et les conditions des contrats; il en limite le maximum.
Il arrête les tarifs servant de base aux opérations de la Société,, dans les conditions et dans les ...
Journal n°1783
du 4 octobre 1892
composant l'équipage disparu protestent, d'autre part, contre le bruit qui courut naguère et d'après lequel l'Aster serait devenu la proie des marins du bord révoltés contre leur patron, M. Foli ...
Journal n°6850
du 6 janvier 1989
'arrêté ministériel no 88-503 du 22 août 1988 susvisé, pour rendre sa sentence dans le conflit collectif du travail opposant le syndicat des employés, gradés et cadres de Banque de Monaco au groupement syndical des ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.182 du 12 décembre 2016 portant promotion au grade de Capitaine à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
° 3.278 du 25 mai 2011 portant promotion au grade de Lieutenant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2016 ... .278 du 25 mai 2011 portant promotion au grade de Lieutenant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2016 qui Nous ...
Journal n°6025
du 16 mars 1973
, modifiée par Notre Ordonnance n° 480, du 20 novembre 1951;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires;
Notre Conseil de la Couronne entendu;
Avons Ordonné et Ordonnons
Le Sieur Berro ...
Journal n°0014
du 29 août 1858
, qui prétendait d'ailleurs avoir des droits sur Monaco, envoya contre cette place importante une flotte nombreuse montée par 14,000 hommes de troupes destinées à en faire le siège.Les Vaisseaux génois ...
Journal n°2569
du 1 octobre 1907
DE MONACO
aux jambes (n° 6). On remarquera l'absence des bagues, des colliers et des boucles d'oreilles, qui, ordinairement, forment le fond de ces trouvailles de bijoux romains. « (Trésor de Monaco ...
Journal n°1341
du 15 avril 1884
, qui servent de monnaie
courante pour se payer, alors que l'argent vivant a disparu. La partie finie , celui qui possède les bons
les présente soit au caissier du cercle, si le perdant a des fonds en ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la réglementation applicable en la matière et se dote d'un règlement particulier antidopage qui sera annexé aux présents statuts. ».
... des valeurs du sport. Elle apporte son soutien et participe à la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la réglementation applicable en la matière et se dote d'un règlement ...
Journal n°6004
du 20 octobre 1972
Rainier HI, à Monaco, le 22 décembre 1971, toutes actions présentes, les Actionnaires de ladite Société ont décidé, à l'unanimité de modifier l'article 3 des Statuts qui sera désormais rédigé comme suit ...
Journal n°1483
du 4 janvier 1887
étrangers
Rue de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont
Monaco ( Principauté. ) annonces dans le journal.
INSERTIONS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-3 du 6 janvier 2011 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par application des dispositions du Code de la Route
’arrêté ministériel n° 90-137 du 23 mars 1990 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par application des dispositions du Code de la Route, modifié ;
Vu la délibération du ... ’arrêté ministériel n° 90-137 du 23 mars 1990 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par application des dispositions du Code de la Route, modifié ;
Vu la délibération du ...
Journal n°4787
du 4 juillet 1949
raison et la signature sociale «Joret, Destutt et Clo», dont le siège social est à Monte-Carlo, Hôtel des Princes, Avenue de Monte-Carlo,
Dans l'actif de cette société se trouve un fonds de commerce d ...
Annexes 1965
du 31 décembre 1965
être apposées sur des bouteilles de vin.
Dépôt effectué le 6 juillet 1964 par Monsieur Jacob ATTIACH demeurant à Monte-Carlo (Principauté de Monaco) -- 7, Rue Bel Respiro,
N° 95 A.
Cintre pour ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-185 du 1er avril 2008 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en oeuvre par les personnes morales de droit public
relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (traitement mis en oeuvre le 30/11/2007).
Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
- Suivi Médical des élèves de ... relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (traitement mis en oeuvre le 30/11/2007).
Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
- Suivi Médical des élèves de ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-238 du 3 mai 2004 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée "Impérial Saint-Pétersbourg, de Pierre le Grand à Catherine II".
2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les biens culturels prêtés par les institutions culturelles russes suivantes :
- le Musée de l'Ermitage de Saint-Pétersbourg,
- l'Académie des ... 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les biens culturels prêtés par les institutions culturelles russes suivantes :
- le Musée de l'Ermitage de Saint-Pétersbourg,
- l'Académie des ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 17 décembre 2020 et 25 mai 2021, M. Massimo TAGGIASCO, commerçant, demeurant numéro 22, boulevard de France à Monaco, a cédé à la Société ...
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 17 décembre 2020 et 25 mai 2021, M. Massimo TAGGIASCO, commerçant, demeurant numéro 22, boulevard de France à Monaco, a cédé à la Société ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 17 décembre 2020 et 25 mai 2021, M. Massimo TAGGIASCO, commerçant, demeurant numéro 22, boulevard de France à Monaco, a cédé à la Société ...
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 17 décembre 2020 et 25 mai 2021, M. Massimo TAGGIASCO, commerçant, demeurant numéro 22, boulevard de France à Monaco, a cédé à la Société ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion ...
Journal n°0407
du 1 avril 1866
.
On nous écrit de Toulon que les expériences des torpilles sous-marines ont été reprises à Castigneau. Le Vauban a été attaqué par deux de ces terribles engins chargés,-run de 22 kilogr. de poudre ordinaire ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
CESSATIONS DES PAIEMENTS de la S.A.M. SPLENDID GARAGE
dont le siège social se trouve 9, rue Baron Sainte-Suzanne - Monaco
production dans les délais, les créanciers seront exclus de la procédure. Ils recouvreront l’exercice de leurs droits à la clôture de la procédure, en cas de liquidation des biens et lorsque le débiteur ... production dans les délais, les créanciers seront exclus de la procédure. Ils recouvreront l’exercice de leurs droits à la clôture de la procédure, en cas de liquidation des biens et lorsque le débiteur ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Cessation des paiements de la S.A.R.L UN CAFE THEATRE,
dont le siège social se trouve 15, allée Lazare Sauvaigo à Monaco
Les créanciers de la S.A.R.L UN CAFE THEATRE, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de Première Instance de Monaco du 22 octobre 2015, sont invités, conformément à ... Les créanciers de la S.A.R.L UN CAFE THEATRE, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de Première Instance de Monaco du 22 octobre 2015, sont invités, conformément à ...
Annexes 1968
du 31 décembre 1968
le 21 novembre 1966 par : Monsieur Félix LEVY, demeurant à Cagnes s/Mer (Alpes-Maritimes) - Quartier des Collettes,
Pour : « Procédé et dispositif pour éviter les dépôts de buée ou de givre sur les ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951,
modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services
Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa
séance du 22 ...
Journal n°6274
du 23 décembre 1977
et d'insertion du Journal de Monaco (p. 1093).
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR
État des mesures de Suspensiàtt de permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté de ...
Journal n°6411
du 8 août 1980
'associée .commanditée dans le capital de la société en commandite simple dite « LEMOINE Cie », au capital de 3.000 francs et siège 3, avenue St Michel, à Monte-Carlo ;
et Mme Marie-Louise GUILLOT, demeurant 22, bd des ...
Journal n°0624
du 7 juin 1870
parisien ; d'Albert, Granval, Jeanton, MMrnes Fournier, Vidal-Naquet.
Le nombre des étrangers arrivés à Monaco pendant te mois de-mai. dernier est de 4,354.
La nouvelle route qui, partant de la place d ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO -Notaire - 4, boulevard des Moulins -Monaco - « MOCANA » (Société Anonyme Monégasque)
monégasque dénommée « MOCANA », au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social 23, avenue des Papalins, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 22 août 2022, et ... monégasque dénommée « MOCANA », au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social 23, avenue des Papalins, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 22 août 2022, et ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO -Notaire - 4, boulevard des Moulins -Monaco - « MOCANA » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
CESSATION DES PAIEMENTS de Gilles Giordano ayant exercé le commerce en qualité de locataire gérant sous l’enseigne «SENSI»
10, rue Princesse Caroline - MONACO
les délais, les créanciers seront exclus de la procédure. Ils recouvreront l’exercice de leurs droits à la clôture de la procédure, en cas de liquidation des biens et lorsque le débiteur reviendra à ... les délais, les créanciers seront exclus de la procédure. Ils recouvreront l’exercice de leurs droits à la clôture de la procédure, en cas de liquidation des biens et lorsque le débiteur reviendra à ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Décision du 14 avril 2014 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par l’Administration des Domaines, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance du complexe immobilier domanial « Magellan » sis au 22, quai Jean-Charles Rey à Monaco »
émis le 7 avril 2014 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par l’Administration des Domaines, du traitement automatisé d’informations nominatives ... émis le 7 avril 2014 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par l’Administration des Domaines, du traitement automatisé d’informations nominatives ...
Journal n°2173
du 27 février 1900
PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO -- FRANCE — ALGERIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 0 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER., les frais de poste en sus
Los Abonnements partent des ler et ...
Journal n°0961
du 28 novembre 1876
installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus. paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d ...
Journal n°0333
du 30 octobre 1864
. 'Gavini, préfet des Alpes-Maritimes, attendait seul S. M. à la. gare.
L'Empereur est monté dans !a voiture de M. le Préfet, pour se. rendre à l'hêtel de la Préfecture. S. M. occupait le fond de la calèche ...
Journal n°0308
du 8 mai 1864
Société des auteurs dramatiques, il étajt membre aussi de la Société des gens de lettres dans le comité de laquelle il avait siégé par droit d'élection ;
« Il avait fondé — avec quelque succès, on se le ...
Journal n°7742
du 10 février 2006
suivantes mentionnées à l’article R
321-1 du Code français des Assurances :
- Vie-décès ;
- Assurances liées à des fonds d’investissement ;
- Capitalisation.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Cessation des paiements de la S.A.M. GROUPE BENEDETTI
Dont le siège social se trouve à Monaco - 5-7, impasse Castelleretto
délais, les créanciers seront exclus de la procédure. Ils recouvreront l’exercice de leurs droits à la clôture de la procédure, en cas de liquidation des biens et lorsque le débiteur reviendra à meilleure ... délais, les créanciers seront exclus de la procédure. Ils recouvreront l’exercice de leurs droits à la clôture de la procédure, en cas de liquidation des biens et lorsque le débiteur reviendra à meilleure ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Liquidation des biens de la S.A.R.L. ALCHEMIE, dont le siège social se trouvait 25, boulevard de Belgique - Monaco
Les créanciers de la S.A.R.L. ALCHEMIE, dont la liquidation des biens a été prononcée par jugement du Tribunal de première instance de Monaco du 22 mars 2018, sont invités, conformément à l ...
Les créanciers de la S.A.R.L. ALCHEMIE, dont la liquidation des biens a été prononcée par jugement du Tribunal de première instance de Monaco du 22 mars 2018, sont invités, conformément à l ...
Journal n°3295
du 1 mars 1921
présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel Liu Gouvernement, le 22 février 1921.
Le Ministre d'Etat,
R. BOURDON.
CULTES
S. G. Mgr Bruley des Varannes, arrivé dès lundi après-midi à Nice, où il ...
Journal n°7264
du 13 décembre 1996
rxposilion-témoignage unique d'un siècle d'histoire à Monaco
Espace ho Angelico
jusqu'au 22 décembre, Exposition (le crèches
Salle des Variétés
le 14 décembre, à 17 h 30,
Concert d'enfants organisé ...
Journal n°6799
du 15 janvier 1988
.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dites aux salariés, en vertu de l'ordOnnanceloi no 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ...
Journal n°3174
du 14 janvier 1919
'art musical, on entrera chaque jour davantage dans l'intimité des ,oeuvres de Franck, on pénètrera mieux le fond de la pensée du Maître... Ainsi les efforts déjà réalisés à Monte-Carlo ne seront pas vains ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
COMMISSION BRASILIER S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Le Victoria - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mai 2023.
Monaco, le 2 juin 2023.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mai 2023.
Monaco, le 2 juin 2023.
... COMMISSION BRASILIER S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Le Victoria - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°4839
du 3 juillet 1950
du 20 juin 1950 relative à l'admission dans l'Ordre des Archlteetes de la Principauté (p, 434).
Ordonnance Souveraine no 249 du 23 juin 1950 portant nomination
d'un Conseiller Privé de S.A.S. le ...
Journal n°0875
du 6 avril 1875
une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
• Grand Hôtel des Bains sur la plage, appartements confortables ...
Journal n°3550
du 21 janvier 1926
; Les castes, ies sorciers et les societés.
secrètes en Afrique Occidentale, par le R. P. Pimolé. Etat des arrêts rendus par le Tribunal Criminel. Etat des jugements du Tribunal Correctionnel.
LA Vi ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE
Le mercredi 27 avril 2016 à 14 heures
Etude de Monsieur le Bâtonnier Richard MULLOT
Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
« Le Saint André » Bloc C - 20, boulevard de Suisse - Monaco
Fiscaux de Monaco par Maître Claire NOTARI, Huissier, le 17 mars 2016.
L’adjudicataire devra faire son affaire personnelle de cette situation telle que décrite ci-dessus sans recours contre quiconque.
Des ... Fiscaux de Monaco par Maître Claire NOTARI, Huissier, le 17 mars 2016.
L’adjudicataire devra faire son affaire personnelle de cette situation telle que décrite ci-dessus sans recours contre quiconque.
Des ...