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Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-405 du 21 juillet 2011 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Rock et Danses»
de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juin deux mille ... 9 ... de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juin deux mille ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-620 du 11 novembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association des Radioamateurs de la Principauté de Monaco».
’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... ’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.445 du 6 août 2013 acceptant la démission d’une fonctionnaire
’une Assistante de langue étrangère dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-502 du 3 septembre 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ... ’une Assistante de langue étrangère dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-502 du 3 septembre 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-616 du 9 décembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace»
’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... 3 ... ’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-162 du 30 mars 2012 portant agrément de l’association dénommée «Amicale des Aînés Monégasques»
le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente mars deux mille ... le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente mars deux mille ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-300 du 23 juin 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Ski»
survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois juin deux mille dix.
Le ... 3 ... survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois juin deux mille dix.
Le ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires.
, susvisée, auxquelles doivent se soumettre les établissements pharmaceutiques mentionnés aux 1° à 7°, 9° et 10° de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003, susvisé, sont décrites en ... , susvisée, auxquelles doivent se soumettre les établissements pharmaceutiques mentionnés aux 1° à 7°, 9° et 10° de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003, susvisé, sont décrites en ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-83 du 7 février 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
-Battarjee, b) Adel Batterjee, c) ‘Adil ‘Abd al Jalil Batarji, d) Adel AbdulJaleel I. Batterjee]. Adresse : 2 Helmi Kutbi Street, Jeddah, Arabie saoudite. Né le a) 1.7.1946, b) 1.6.1946, à Jeddah, Arabie Saoudite ... -Battarjee, b) Adel Batterjee, c) ‘Adil ‘Abd al Jalil Batarji, d) Adel AbdulJaleel I. Batterjee]. Adresse : 2 Helmi Kutbi Street, Jeddah, Arabie saoudite. Né le a) 1.7.1946, b) 1.6.1946, à Jeddah, Arabie Saoudite ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
le ...
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
le ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-814 du 10 mars 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 15ème Rallye Automobile Monte-Carlo des Energies Nouvelles 2014 et du 5ème Rallye Monte Carlo Zéro Emission No Noise
No Noise.
ART. 3.
Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 06 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules, autres que ceux de l’organisation des épreuves et des ... No Noise.
ART. 3.
Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 06 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules, autres que ceux de l’organisation des épreuves et des ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
Loi n° 1.261 du 23 décembre 2002 abaissant à dix-huit ans l'âge de la majorité civile.
articles 2 et 3 seront portées au double ; celles visées à l'article 2-1 pourront également être doublées."
Art. 19.
Le chiffre 1° de l'article 9 de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux ... articles 2 et 3 seront portées au double ; celles visées à l'article 2-1 pourront également être doublées."
Art. 19.
Le chiffre 1° de l'article 9 de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FOREVER K » (Société Anonyme Monégasque)
, prorogé par ceux des 26 octobre suivant, 9 février et 24 mai 2023.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 23 juin 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les ... , prorogé par ceux des 26 octobre suivant, 9 février et 24 mai 2023.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 23 juin 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Loi n° 1.289 du 8 octobre 2004 prononçant au quartier des Spélugues
la désaffectation de parcelles du domaine public de l'Etat.
,43 m2 à l'amont du boulevard du Larvotto et jouxtant l'avenue d'Ostende.
Cette parcelle du domaine public est figurée par une trame grisée au plan n° 0200, ci-annexé.
ART. 3.
Est également ... ,43 m2 à l'amont du boulevard du Larvotto et jouxtant l'avenue d'Ostende.
Cette parcelle du domaine public est figurée par une trame grisée au plan n° 0200, ci-annexé.
ART. 3.
Est également ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
Société en Commandite Simple "S.C.S. TOMATIS M. & Cie" -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
raison sociale est "S.C.S. TOMATIS M. & Cie" et la dénomination commerciale est "AEROMAR MONACO".
La durée de la société est de 50 années à compter du 22 juin 1999.
Son siège est fixé 23, rue ... raison sociale est "S.C.S. TOMATIS M. & Cie" et la dénomination commerciale est "AEROMAR MONACO".
La durée de la société est de 50 années à compter du 22 juin 1999.
Son siège est fixé 23, rue ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Société en Commandite Simple S.C.S. "VITTONE & Cie"
enseigne "VEHICLE TO INTERNATIONAL TRADING" en abrégé "V.I.T."
déposée au Greffe du Tribunal de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 18 janvier 1999.
Monaco, le 22 janvier 1999.
... déposée au Greffe du Tribunal de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 18 janvier 1999.
Monaco, le 22 janvier 1999.
...