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Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1005 du 19 mars 2018 portant nomination et titularisation d'un Factotum dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2017-3953 du 2 novembre 2017 portant ouvertu...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Avis de vacance d'emploi n° 2018-41 d'un poste de caissier(ère) à mi-temps au Jardin Exotique.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de caissier(ère) à mi-temps est vacant au Jardin Exotique.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 289/379.Les conditions à remplir sont les suivantes :-...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-891 du 19 mars 2018 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-2935 du 5 octobre 2010 portant nominati...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATIOND'un deux pièces sis 14, rue Grimaldi, 1er étage, d'une superficie de 37 m².Loyer mensuel : 604 € + 40 € de charges.Horaires de visite : les mercredis 28/03 de 12 h à 13 h et 04/04 de 13 h à 14 h.Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées pa...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-610 du 16 décembre 1999 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les bâtiments industriels
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée par la loi n° 718 du 27 décembre 1961 ;Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1023 du 19 mars 2018 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2012-2874 du 21 septembre 2012 portant nomin...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1009 du 19 mars 2018 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2017-3982 du 2 novembre 2017 portant ouvertu...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1012 du 19 mars 2018 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2017-4256 du 1er décembre 2017 portant ouver...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-202 du 14 mars 2018 portant agrément de l'association dénommée « Un Enfant un Livre Walking for Kids ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;Vu le...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
MAISON DE BEAUTÉ - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 novembre 2017, enregistré à Monaco le 21 novembre 2017, Folio Bd 84 V, Case 6, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principa...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
AR PRIMEURS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco le 29 novembre 2017, Folio Bd 113 V, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2018-6 du 16 mars 2018 relatif à l'élection des magistrats au Haut Conseil de la Magistrature.
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d'État ;Vu le Titre III de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d'élection...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
NF PRIMEURS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco le 29 novembre 2017, Folio Bd 113 V, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte du 22 novembre 2017, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « AR PRIMEURS », M. Richard GRAGNIOLI a fait apport à ladite société des éléments du fonds de commerce qu'il exploite à Monaco, Place d'Armes, emplacement n° 1, Ma...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte du 22 novembre 2017, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « NF PRIMEURS », M. Philippe BRUN a fait apport à ladite société des éléments du fonds de commerce qu'il exploite à Monaco, Place d'Armes, emplacement n° 11, March...