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Journal n°4582
du 9 août 1945
.4e. m.„ 44u-3. Marquet, huissier à Monaco, en .date
du 9 janvier 1945. Citignante àctienS'de la Société Bourse Intérliceirondle du -Tiizzbre rtirme:rotéeeffe 2151, 324; -
Exploit de M. Pissarellq ...
Journal n°1335
du 26 février 1884
Gare. Monaco-Condamine.
18
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24
Pluie tombée : 0»"
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. da soir du ...
Journal n°1116
du 25 novembre 1879
minim
- 6.5 11.8
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2.2 12.2
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- 1.7 16.9 - 16.» 18.1
LOS températures au-dessous de zéro sont précédées du signe
JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°1373
du 25 novembre 1884
Températures ) Maxime «tréfiles I Minima
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9.1
12.» 12.3 12.» 10.»
9»
85
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Journal n°8368
du 9 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-86 du 31 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
République populaire démocratique de Corée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 janvier 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l ... République populaire démocratique de Corée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 janvier 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-494 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines.
dispensation des médicaments dans les officines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à ... dispensation des médicaments dans les officines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à ... Arrêté Ministériel n° 2019-494 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines. ...
Journal n°5904
du 20 novembre 1970
Sociaux et de l'Office de la Médecine du Travail à 18,60 % (18,23 % à la C.C.S.S. et 0,37 à l'O.M.T.) des salaires ou rémunérations dans la limite d'un plafond annuel porté à 22.800,00 francs, soit un ...
Journal n°1072
du 21 janvier 1879
Sérénissime.
Fête patronale de Sainte-Dévote
18 janvier, commencement de la neuvaine préparatoire à 6 heures du soir.
26 janvier, dimanche, veille de la solennité.
MATIN
A9 hetires trois quarts, Messe ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.679 du 22 mars 2010 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
économique, sauf lorsqu’il dispose d’un établissement stable non situé à Monaco auquel les services sont fournis ;
b) ou un établissement stable auquel les services sont fournis ;
c) ou, à défaut du a ou du ... économique, sauf lorsqu’il dispose d’un établissement stable non situé à Monaco auquel les services sont fournis ;
b) ou un établissement stable auquel les services sont fournis ;
c) ou, à défaut du a ou du ...
Journal n°2046
du 28 septembre 1897
'amiable, soit au besoin par -voie d'expropriation, conformément à l'Ordonnance du 22 mai 1858, les terrains nécessaires à l'exécution du projet approuvé ci-dessus.
L'Administration prendra possession desdits ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
’Annonciade, dans sa section comprise entre ses n° 43 à 49 :
- le jeudi 22 janvier 2015 de 18 heures à 23 heures 59 ;
- du vendredi 23 janvier à 18 heures au dimanche 25 janvier
2015 à 22 heures.
ART. 3.
Le ...
Journal n°6459
du 10 juillet 1981
h 45.
Le service normal est assuré sur la ligne n°3 pendant la période s'écoulant du lundi de la semaine précédant Pâques jusqu'au 31 octobre au soir, tous les jours de 9 h 15 à 19 h. Toutes ...
Journal n°4440
du 19 novembre 1942
conomique
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Igarcario ... Contrôle E;conomique, sont habilités à constater par procès-verbaux les infractions prévues par les Ordonnances-Lois n° 307 et, :Tl08 des 10 et 21 janvier, sus-visées.
ART. 3.
MM, les ,C-onseillers de ...
Journal n°7188
du 30 juin 1995
GÉNÉRALE 1)0 RATistarr" (p. 775).
Arrêté Ministériel n° 9.5-264 du 22 juin 1995 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "EISENRERG DATA ...
Journal n°4565
du 12 avril 1945
'article 2: alinéas z et 3 — de l'Ordonnance
Souveraine du 15 avril iq u, sur le fonctionnement du
Type Composition ‘Diamètre Tranche • Poids Pouvoir
• Modèle établi Conforme à celles des droit ...
Sommaires 1966
du 31 décembre 1966
).
Ordonnance Souveraine n" 3.530 autorisant le Consul de la République d'Argentine à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 302).
Ordonnance Souveraine n° 3,531 portant nomination d'un Membre du Conseil ...
Journal n°6501
du 30 avril 1982
fractionnement des congés payés annuels et aux congés des jeunes travailleurs à domicile et modifiant les articles 4, 9 et 19 de la loi n° 619 du 26 juillet 1056 fixant le régime des congés annuels ;
- et à l ...
Journal n°2028
du 25 mai 1897
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Médaille aux Expositions Universelles : Anvers, 1885 ; Paris, 1889
ÉTAT DU CIEL
VENTS
9h. midi I 3 h. 6 h. 1 9 h.
mat. 1 soir soir I. soir
17.» 11.91 22.» 17.8 15.7 16.5 16 ...
Journal n°5307
du 22 juin 1959
'il exploitait no 2, rue des Iris, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds apporté dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 juin 1959.
Signé J.-C, REY. Étude de Mo JEAN ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Décision Ministérielle du 22 novembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019‑nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
, dans un délai de trente jours ouvrés à compter du jour où le premier manquement a été commis, l’amende est celle prévue au chiffre 1 de l’article 26 du Code pénal.
Art. 9.
Le Directeur de l ... 'article 26 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020, susvisée, si une personne est à nouveau verbalisée pour les manquements mentionnés à l'alinéa précédent, l'amende est celle prévue au chiffre 3 de l'article 29 du ... Décision Ministérielle du 22 novembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux ...
Journal n°5557
du 3 avril 1964
postes çfiplomatiques et consulaires à l'étranger modifié par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, no 2.582, du 22 juillet 1961, no 2.620, du 23 août 1961, n° 2.718, du ...
Journal n°5453
du 9 avril 1962
... exploité 7, Place d'Armes, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 9 avril 1962.
Signé : J.-C. REX.
VENTE DE ...
Journal n°6572
du 9 septembre 1983
Service religieux à la mémoire de S.A. S. la Princesse Grace (p. 826).
Visite de S.E. M. Sese Seko Mobutu, Président de la République du Zaïre (p. 826).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°1270
du 28 novembre 1882
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9 h.f midi I I 3 h. I 6 h. 9 h. 9 h. midi
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753.2 54 9 64 ...
Journal n°7208
du 17 novembre 1995
'État : J.-C. MARQUET.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 95-478 du 9 novembre 1995 portant revalorisation du taux des allocations familiales à compter du I" octobre 1995.
Nous. Ministre d ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
DECISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 22 juillet 2003 accordant le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince" à M ...
Journal n°4918
du 7 janvier 1952
Conventiol
Inctit
Ortiormatts
ARTICLÉ
PRÊMIÈR
çoinnils
sions
kilogramtne
anitnale
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numèroO
vigueer
eorreetiOnnelles
Ordontutnce
aat
Minigériel
sançtions
lécembre
Secrétahe
CRovErrTo ... Conventiol franco-monégasque dp 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet i932, 4 février l93, le Traité en date du 17 juillet 1918. les Conventions des 26 juin 1925« et 28 juillet 1930 et ...
Journal n°4335
du 21 novembre 1940
'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917;
Vu la Convention du to avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 ...
Journal n°4152
du 20 mai 1937
12-18 juillet - Marsan Adam
du .19-25 juillet - . Fournier Lecointe
du 26 juil.-ler août Bdtta Del Torchio Delay
du 2-8 août _ Carando Fontha
du 9-15 août - Marsan . Adam
du 16-22 août ...