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Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale.
Premier
Du consentement de la personne à l'acte médical
Article Premier.
Le consentement libre et éclairé de toute personne appelée à subir un acte ou à suivre un traitement médical est préalablement ... Premier
Du consentement de la personne à l'acte médical
Article Premier.
Le consentement libre et éclairé de toute personne appelée à subir un acte ou à suivre un traitement médical est préalablement ... Loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale. ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-362 du 28 mai 2015 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée « Romanov et Grimaldi. Trois siècles d’histoire (XVIIème - XXème siècles) »
) », présentée du 9 juillet au 6 septembre prochain dans la Bibliothèque et les Grands Appartements du Palais Princier, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté.
La liste des œuvres ... ) », présentée du 9 juillet au 6 septembre prochain dans la Bibliothèque et les Grands Appartements du Palais Princier, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté.
La liste des œuvres ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
ANNÉE JUDICIAIRE 2017-2018 RENTRÉE DES TRIBUNAUX Audience solennelle du 2 octobre 2017
éprouvée par la disparition d'un de ses membres.
Monsieur Thierry Dalmasso, Greffier affecté au greffe du Tribunal Correctionnel, nous a quitté le 9 février 2017 à la suite d'une longue et très éprouvante ... éprouvée par la disparition d'un de ses membres.
Monsieur Thierry Dalmasso, Greffier affecté au greffe du Tribunal Correctionnel, nous a quitté le 9 février 2017 à la suite d'une longue et très éprouvante ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-217 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n°4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ... soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n°4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
(Aquarium)
tous les jours, de 9 h 30 à 17 h 30, toutes les heures,
Réception météo en direct
tous les jours à 11 h,
"le Musée océanographique et son aquarium", le nouveau film du Musée présenté en ... (Aquarium)
tous les jours, de 9 h 30 à 17 h 30, toutes les heures,
Réception météo en direct
tous les jours à 11 h,
"le Musée océanographique et son aquarium", le nouveau film du Musée présenté en ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition-vente sur 500 m² de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux évènements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince Rainier III ... , de 9 h 30 à 17 h,
Exposition-vente sur 500 m² de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux évènements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince Rainier III ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-775 du 14 novembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-272 du 26 mai 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine Berro ... les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-272 du 26 mai 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine Berro ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-327 du 15 mai 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, en date du 22 mars 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2017 ;
Arrêtons :
Mme Karine Rouge, épouse Lebugle, Aide-maternelle dans les établissements d ... , en date du 22 mars 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2017 ;
Arrêtons :
Mme Karine Rouge, épouse Lebugle, Aide-maternelle dans les établissements d ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Arts de Monte-Carlo : Nuit de l’accordéon : Présentation du logiciel d’écriture musicale «FINALE».
Espace Fontvieille
Le 16 mars, de 12 h à 22 h,
Le 17 mars, de 10 h à 19 h,
Kermesse de l’Œuvre de ... Arts de Monte-Carlo : Nuit de l’accordéon : Présentation du logiciel d’écriture musicale «FINALE».
Espace Fontvieille
Le 16 mars, de 12 h à 22 h,
Le 17 mars, de 10 h à 19 h,
Kermesse de l’Œuvre de ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
La Semaine en Principauté
Krzysztof Powalka.
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 9 novembre,
Coupe de l’Elégance Retro - (M. et Mme R. BOGO) - Scramble à 3 Medal.
Le 11 novembre,
Coupe Canu : Challenge J.P. Pizzio - 10 trous ... Krzysztof Powalka.
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 9 novembre,
Coupe de l’Elégance Retro - (M. et Mme R. BOGO) - Scramble à 3 Medal.
Le 11 novembre,
Coupe Canu : Challenge J.P. Pizzio - 10 trous ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
INFORMATIONS RELATIVES AUX PRATICIENS N'ADHERANT PLUS AUX CONVENTIONS CONCLUES AVEC L'ORDRE DES MEDECINS
Docteur Joël BUREAU
Généraliste
9, avenue Carnot - MENTON
à compter du 11 mai 1998.
Docteur Jean NEGRE
Chirurgien
37, boulevard Carabacel - NICE
à compter du 4 juin 1998 ...
Docteur Joël BUREAU
Généraliste
9, avenue Carnot - MENTON
à compter du 11 mai 1998.
Docteur Jean NEGRE
Chirurgien
37, boulevard Carabacel - NICE
à compter du 4 juin 1998 ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la rue du Castelleretto à la rue des Agaves et ce, dans ce sens.
c) Un sens unique de circulation est ... charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
b) Un sens unique de circulation est instauré de la rue du Castelleretto à la rue des Agaves et ce, dans ce sens.
c) Un sens unique de circulation est ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Cession de fonds de commerce - Deuxième Insertion -
de M. Jean BILLON, Conseil Juridique, 22, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, chez qui les parties élisent domicile à cette fin.
Monaco, le 9 novembre 2001. ... de M. Jean BILLON, Conseil Juridique, 22, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, chez qui les parties élisent domicile à cette fin.
Monaco, le 9 novembre 2001. ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Cession de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 juillet 2005, M. Jacques LAMBERTI, et Mme Martine TOUZE, son épouse, demeurant ensemble 26, avenue de Grande-Bretagne, à Monte-Carlo, ont ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 juillet 2005, M. Jacques LAMBERTI, et Mme Martine TOUZE, son épouse, demeurant ensemble 26, avenue de Grande-Bretagne, à Monte-Carlo, ont ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 22 juillet 1997, par le notaire soussigné, réitéré le 18 juin 1998, M. Pierre DOTTA, demeurant 2, boulevard de Belgique à Monaco, et M. Michel DOTTA, demeurant 13 ... Aux termes d'un acte reçu, le 22 juillet 1997, par le notaire soussigné, réitéré le 18 juin 1998, M. Pierre DOTTA, demeurant 2, boulevard de Belgique à Monaco, et M. Michel DOTTA, demeurant 13 ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 26 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ... Aux termes d'un acte reçu, le 26 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 26 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ... Aux termes d'un acte reçu, le 26 juillet 2005, par le notaire soussigné, Mlle Christine SENTOU, domiciliée 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a loué et concédé en gérance libre, pour une durée ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion
Par acte sous seing privé en date du 26 juin 2001, enregistré le 10 juillet 2001, la Société en Commandite Simple GAUDERIE & Cie agissant par sa gérante commanditée, Mme Georgette GAUDERIE, née ZSOLT ... Par acte sous seing privé en date du 26 juin 2001, enregistré le 10 juillet 2001, la Société en Commandite Simple GAUDERIE & Cie agissant par sa gérante commanditée, Mme Georgette GAUDERIE, née ZSOLT ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
NOMINATION D’UN COGERANT - LE’MON GROUP SARL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 9, avenue des Papalins - Monaco
Au terme d’une assemblée générale extraordinaire en date du 17 janvier 2011, enregistrée à Monaco, le 26 janvier 2011, sous le numéro F°/BD102R, case 1, les associés de la SARL Le’mon Group ont ... Au terme d’une assemblée générale extraordinaire en date du 17 janvier 2011, enregistrée à Monaco, le 26 janvier 2011, sous le numéro F°/BD102R, case 1, les associés de la SARL Le’mon Group ont ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
NOMINATION DE NOUVEAUX COGERANTS - MC ECO RENTAL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 30, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2015.
Monaco, le 26 juin 2015. ... , pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2015.
Monaco, le 26 juin 2015. ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
S.C.S. BENVENISTE & CIE - Société en Commandite Simple au capital de 20.000 euros - Siège social : 47, rue Grimaldi – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2018.
Monaco, le 26 janvier 2018.
... affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2018.
Monaco, le 26 janvier 2018.
...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
SPARK & PARTNERS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco - DÉMISSION D'UNE COGÉRANTE - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 26 mai 2017, enregistrée à Monaco, le 22 juin 2017, les associés de la société ont pris acte de la démission de Madame Isabelle PIERRE ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 26 mai 2017, enregistrée à Monaco, le 22 juin 2017, les associés de la société ont pris acte de la démission de Madame Isabelle PIERRE ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
ALBATROS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o Sun Office - 5 bis, avenue Saint‑Roman - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 octobre 2021.
Monaco, le 26 novembre 2021.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 octobre 2021.
Monaco, le 26 novembre 2021.
... S.A.R.L. ... ALBATROS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o Sun Office - 5 bis, avenue Saint‑Roman - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
social 22 et 26, rue Plati à Monaco ;
Fixé provisoirement au 19 novembre 2021 la date de cette cessation des paiements ;
Nommé M. Olivier SCHWEITZER, Vice-Président, en qualité de Juge ... social 22 et 26, rue Plati à Monaco ;
Fixé provisoirement au 19 novembre 2021 la date de cette cessation des paiements ;
Nommé M. Olivier SCHWEITZER, Vice-Président, en qualité de Juge ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
devient : « IRELAND FUNDS MONACO »,
- ainsi que sur les articles 22, 23, 24 et 26 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations.
... devient : « IRELAND FUNDS MONACO »,
- ainsi que sur les articles 22, 23, 24 et 26 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations.
...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à Monaco, a arrêté l'état des créances à la somme de DEUX CENT CINQUANTE-DEUX MILLE HUIT CENT CINQUANTE-CINQ EUROS ET SOIXANTE-HUIT CENTIMES (252.855,68 euros ... siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à Monaco, a arrêté l'état des créances à la somme de DEUX CENT CINQUANTE-DEUX MILLE HUIT CENT CINQUANTE-CINQ EUROS ET SOIXANTE-HUIT CENTIMES (252.855,68 euros ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.696 du 7 décembre 2017 relative à la qualité et à la surveillance de l'eau potable de consommation humaine distribuée.
concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'avis émis par le ... 3 ... concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'avis émis par le ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
La Semaine en Principauté
et du Diocèse de Monaco.
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la ... et du Diocèse de Monaco.
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-96 du 20 février 2014 portant ouverture de l’hélisurface du musoir de la contre-jetée du port de Monaco
date du 19 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Une hélisurface temporaire destinée aux opérations de secours à l’occasion du 9ème Grand Prix Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de ... date du 19 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Une hélisurface temporaire destinée aux opérations de secours à l’occasion du 9ème Grand Prix Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
ANGELICO
jusqu'au 22 décembre, du lundi au samedi, de 14 h à 18 h 30,
et le dimanche, de 15 h à 18 h,
Exposition d'icônes "La Vie du Christ" par Eva Vlavianos et son atelier.
AUDITORIUM RAINIER III ... ANGELICO
jusqu'au 22 décembre, du lundi au samedi, de 14 h à 18 h 30,
et le dimanche, de 15 h à 18 h,
Exposition d'icônes "La Vie du Christ" par Eva Vlavianos et son atelier.
AUDITORIUM RAINIER III ...