Rechercher un journal, un article
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 303 du 24 novembre 2005
portant naturalisation monégasque
;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Luc, Etienne, Pierre, Marie BRAGGIOTTI, né le 28 septembre 1950 à Monaco, est ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Luc, Etienne, Pierre, Marie BRAGGIOTTI, né le 28 septembre 1950 à Monaco, est ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 275 du 20 novembre 2005 portant nomination d'un Administrateur au Service de l'Aménagement Urbain
fonctionnaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Aurélie PERI, épouse ... fonctionnaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Aurélie PERI, épouse ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 280 du 20 novembre 2005 mettant fin aux fonctions du Directeur des Affaires Maritimes
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La cessation des fonctions de M. Philippe REMY, en ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La cessation des fonctions de M. Philippe REMY, en ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 281 du 20 novembre 2005 mettant fin au détachement d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gérard RAYBAUT, Inspecteur ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gérard RAYBAUT, Inspecteur ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 318 du 28 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur loïc lOISEL, né le 15 octobre 1981 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les ... séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur loïc lOISEL, né le 15 octobre 1981 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.683 du 22 février 2005 portant nomination d'un praticien hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Délégation Qualité et Gestion des Risques).
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Docteur Daniel SAQUET est nommé Praticien ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Docteur Daniel SAQUET est nommé Praticien ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.685 du 22 février 2005 autorisant l'acceptation d'un legs.
Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace de Monaco est autorisé à ... Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace de Monaco est autorisé à ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.686 du 22 février 2005 autorisant l'acceptation d'un legs.
2003 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... 2003 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.688 du 22 février 2005 conférant l'honorariat à un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Médecine Générale).
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Jean ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Jean ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.689 du 22 février 2005 conférant l'honorariat à un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Chroniques et Convalescents).
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Nadia SANMORI ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Nadia SANMORI ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.690 du 22 février 2005 conférant l'honorariat à un Chef
de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Nucléaire).
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Robert SCARLOT ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Robert SCARLOT ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.687 du 22 février 2005 conférant l'honorariat à un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Laboratoire d'Analyses Médicales).
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Claude BERNARD ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Claude BERNARD ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine 16.695 du 28 février 2005 autorisant l'acceptation d'un legs.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les testaments olographes datés du 19 août 1996 et du 24 juillet 1997, ainsi que les codicilles y adjoints, déposés en l ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les testaments olographes datés du 19 août 1996 et du 24 juillet 1997, ainsi que les codicilles y adjoints, déposés en l ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.703 du 3 mars 2005 portant naturalisation monégasque.
Couronne entendu lors de sa séance du 15 avril 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Dame Elvira LEIBOSCHITS, épouse WITFROW, née le 19 août 1963 à Vilnius (Lituanie), est naturalisée monégasque ... Couronne entendu lors de sa séance du 15 avril 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Dame Elvira LEIBOSCHITS, épouse WITFROW, née le 19 août 1963 à Vilnius (Lituanie), est naturalisée monégasque ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.677 du 18 février 2005 portant nomination
et titularisation du Secrétaire Général de la Mairie.
portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu Notre ordonnance n° 15.918 du 7 août 2003 portant nomination d'un Chargé de Mission à la Direction de l ... portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu Notre ordonnance n° 15.918 du 7 août 2003 portant nomination d'un Chargé de Mission à la Direction de l ...