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Journal n°8419 du 1 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.317 du 22 janvier 2019 portant nomination d'un Archiviste Principal au Service des Archives du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
 janvier 2019. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre ...  janvier 2019. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre ...
Journal n°8419 du 1 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.318 du 22 janvier 2019 portant nomination d'un Archiviste au Service des Archives du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
 janvier 2019. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre ...  janvier 2019. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre ...
Journal n°8419 du 1 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.315 du 22 janvier 2019 portant nomination du Chef du Secrétariat Particulier de S.A.S. le Prince Souverain.
Particulier, à compter du 1er janvier 2019. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... Particulier, à compter du 1er janvier 2019. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°7513 du 21 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.018 du 11 septembre 2001 autorisant un Consul Général de la République du Panama à exercer ses fonctions dans la Principauté
Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le ... . Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à ...
Journal n°7514 du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.026 du 19 septembre 2001 autorisant un Consul d'Algérie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf septembre deux mille un.   RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : R ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf septembre deux mille un. RAINIER. Par le Prince, Le ...
Journal n°7514 du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.036 du 20 septembre 2001 autorisant un Consul Général du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord à exercer ses fonctionsdans la Principauté.
'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt septembre ... 'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°7515 du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.050 du 26 septembre 2001 autorisant un Consul honoraire de la République d'Albanie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six septembre deux mille un.   RAINIER ... Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six septembre deux mille un. RAINIER ...
Journal n°7517 du 19 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.061 du 9 octobre 2001 autorisant un Consul Général de la République d'Egypte à exercer ses fonctions dans la Principauté
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf octobre deux mille un. RAINIER. Par le ... Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf octobre deux mille un. RAINIER. Par ...
Journal n°8425 du 15 mars 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
, articles de maroquinerie, leurs accessoires et leurs produits d'entretien ; atelier de cordonnerie », exploité dans des locaux sis à Monaco, numéro 1, avenue Saint-Laurent, sous l'enseigne « CORDONNERIE DE ... , articles de maroquinerie, leurs accessoires et leurs produits d'entretien ; atelier de cordonnerie », exploité dans des locaux sis à Monaco, numéro 1, avenue Saint-Laurent, sous l'enseigne « CORDONNERIE DE ...
Journal n°8425 du 15 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
un soupirail sur la rue Comte Félix Gastaldi. Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 15 mars 2019. Signé : H. REY. ... un soupirail sur la rue Comte Félix Gastaldi. Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 15 mars 2019. Signé : H. Rey. ...
Journal n°8426 du 22 mars 2019
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au ... de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au ...
Journal n°8426 du 22 mars 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
, articles de maroquinerie, leurs accessoires et leurs produits d'entretien ; atelier de cordonnerie », exploité dans des locaux sis à Monaco, numéro 1, avenue Saint-Laurent, sous l'enseigne « CORDONNERIE DE ... , articles de maroquinerie, leurs accessoires et leurs produits d'entretien ; atelier de cordonnerie », exploité dans des locaux sis à Monaco, numéro 1, avenue Saint-Laurent, sous l'enseigne « CORDONNERIE DE ...
Journal n°8426 du 22 mars 2019
BOULMIER & CIE - Société en Commandite Simple au capital de 500.000 euros - Siège social : 18, quai Antoine 1er – Monaco - MODIFICATION STATUTAIRE - TRANSFORMATION EN SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
la même. Elle a en outre adopté le texte des statuts de la société sous sa forme nouvelle de société à responsabilité limitée. L'objet de la société, sa durée, son siège social, son capital social et ... la même. Elle a en outre adopté le texte des statuts de la société sous sa forme nouvelle de société à responsabilité limitée. L'objet de la société, sa durée, son siège social, son capital social et ...
Journal n°8434 du 17 mai 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Monaco, sous le nom « BAR RESTAURANT L'ESTRAGON ». Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 17 mai 2019. Signé : H. REY. ... Monaco, sous le nom « BAR RESTAURANT L'ESTRAGON ». Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 17 mai 2019. Signé : H. Rey. ...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.214 du 25 janvier 2002 autorisant un Consul de la République de Lettonie à exercer ses fonctions dans la Principauté
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq janvier deux mille deux.   RAINIER ... des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq janvier deux ...

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Version 2018.11.07.14