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Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-12 d'un(e) Administrateur à la Direction des Services Judiciaires.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’un concours en vue du recrutement d’un(e) Administrateur est ouvert au sein de sa Direction.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 412/515.Les missions du poste consistent notamment à : - Être le...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-152 d'un poste de Chef de Service Adjoint au Service des Seniors et de l'Action Sociale.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Chef de Service Adjoint est vacant au Service des Seniors et de l'Action Sociale.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 456/583.Les principales missions...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-150 d'un poste de Technicien en Micro-Informatique au Service Informatique.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Technicien en Micro-Informatique est vacant au Service Informatique.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 362/482.Les missions du poste consistent notam...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-151 d'un poste d'Analyste Principal au Service Informatique.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Analyste Principal est vacant au Service Informatique.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 456/593\.Les missions du poste en qualité d'Administrateur Sy...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-153 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de la Roseraie dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de la Roseraie dépendant du Service Petite Enfance et Familles est vacant.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 24...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-154 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de l'Olivier dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de l'Olivier dépendant du Service Petite Enfance et Familles est vacant.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Avis de vacance d'emplois n° 2023-149 au Service des Sports et des Associations.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants seront vacants au Service des Sports et des Associations. * pour la période du 12 décembre 2023 au 12 janvier 2024 : -...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale.
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu'à la Principauté.Dans cet esprit, le Maire les invite à pavoiser façades, fenêtres et balcons de leur...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Avis relatif à la révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Électorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la Loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.Les personnes intéress...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Délibération n° 2023-153 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à recueillir les nouveaux cas de cancer bronchique primitif diagnostiqués dans les services de pneumologie et de pneumo-cancérologie des centres hospitaliers généraux du 01/01/2020 au 31/12/2020 (Étude KBP-2020-CPHG) ainsi qu'à l'étude ancillaire cherchant à suivre les stratégies thérapeutiques mises en œuvre pendant les cinq premières années suivant le diagnostic de cancer bronchique primitif chez les patients de la cohorte KBP-2020-CPHG (Étude ESCAP-2020-CPHG) » présentée par le Collège des Pneumologues des Hôpitaux Généraux (CPHG) représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement aut...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Délibération n° 2023-152 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude « MIMP : Exploration cérébrale chez des pilotes automobiles retraités » » présentée par l'Association de Recherche Bibliographique et Scientifique pour les Neurosciences, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement aut...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Décision de mise en œuvre n° 2021-RC-02.1 du 24 octobre 2023 concernant la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité de « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude « MIMP : Exploration cérébrale chez des pilotes automobiles retraités » ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article&nbs...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-08.1 du 26 décembre 2023 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à recueillir les nouveaux cas de cancer bronchique primitif diagnostiqués dans les services de pneumologie et de pneumo-cancérologie des centres hospitaliers généraux du 01/01/2020 au 31/12/2020 (Étude KBP-2020-CPHG), ainsi qu'à l'étude ancillaire cherchant à suivre les stratégies thérapeutiques mises en œuvre pendant les cinq premières années suivant le diagnostic de cancer bronchique primitif chez les patients de la cohorte KBP-2020-CPHG (Étude ESCAP‑2020‑CPHG) ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7&n...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-157 d'un poste de Factotum à l'Unité Technique dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Factotum à l'Unité Technique dépendant du Service Petite Enfance et Familles est vacant.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322.Les conditions à r...