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Journal n°8503
du 11 septembre 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
nationalité italienne, cuisinier,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 6 octobre 2020 à 9 heures, sous la prévention ... la prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391-13-2° du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
australienne, consultant,
actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 24 novembre 2020 à 15 heures, sous la ... novembre 2020 à 15 heures, sous la prévention d'abandon de famille (article 296 - pension alimentaire).
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27 et 296 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
nigériane,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 23 novembre 2021 à 15 heures 30, sous la prévention de complicité d ... , de nationalité nigériane,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 23 novembre 2021 à 15 heures 30, sous la ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 18 janvier 2022 à 9 heures 40, sous la prévention d’émission de chèque sans ... , de nationalité italienne,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 18 janvier 2022 à 9 heures 40, sous la ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
de société,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 18 janvier 2022 à 9 heures, sous la prévention d ... , sous la prévention d'escroquerie.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27 et 330 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
nationalité mexicaine,
actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 29 octobre 2019 à 9 heures, sous la ... octobre 2019 à 9 heures, sous la prévention d'escroquerie.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27 et 330 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, retraité,
sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 8 juin 2021 à 9 heures 15, sous la prévention d'émission de chèque ... , de nationalité française, retraité,
sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 8 juin 2021 à 9 heures 15, sous la ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, de nationalité britannique,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 8 mars 2022 à 10 heures 15, sous la ... 15, sous la prévention de retrait de provision.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 330, 331, 333 et 334 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
française, sans emploi,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 17 mars 2020 à 9 heures, sous la prévention d ... heures, sous la prévention d'escroquerie.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27 et 330 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
de la route.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
... prévue et réprimée par les articles 153, 172 et 207 du Code de la route.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
belge, cuisinier,
actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 24 mars 2020 à 9 heures, sous la prévention ... heures, sous la prévention de :
• Conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391‑13‑2° du Code Pénal.
• Circulation en sens ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 10 janvier 2023 enregistré, le nommé :
- S. M., né le 26 mars 1991 à Naples (Italie), de L. et de C. D., de nationalité italienne ... heures, sous la prévention de conduite sous l'influence de produits stupéfiants, défaut de maîtrise et franchissement d'une ligne continue.
Pour extrait :
P/ Le Procureur Général par intérim,
Le Substitut ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 12 octobre 2022 enregistré, le nommé :
- V. M., né le 18 janvier 1993 à Séoul (Corée du Sud), de J-J. et de C. S., de nationalité ... heures, sous la prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré), défaut de maîtrise.
Pour extrait :
P/ Le Procureur Général par intérim,
Le Premier Substitut du Procureur Général,
J ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 26 novembre 2018, enregistré, le nommé :
- B. F. H. S., née le 6 mars 1976 à Salvador (Brésil), de J. A. D. A. F. et de C. L ... Correctionnel de Monaco, le mardi 19 février 2019 à 9 heures, sous la prévention de destruction ou dégradations volontaires d'un véhicule.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 382 du Code pénal.
Pour ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 30 mai 2022, enregistré, le nommé :
- A. C. E., né le 27 août 1989 à Asuncion (Paraguay), de I., A. et de C. S., de ... mardi 5 juillet 2022 à 9 heures 00, sous la prévention d'émission de chèque sans provision.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 330, 331, 333 et 334 du Code pénal.
Pour extrait :
P / Le ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...