Rechercher un journal, un article
Journal n°8395
du 17 août 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.030 du 23 juillet 2018 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.331 du 19 mai 2004 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.331 du 19 mai 2004 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire ...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.598 du 22 septembre 2000 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
scolaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Charles SENECA, Maître ... établissements scolaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ...
Journal n°7444
du 26 mai 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.477 du 15 mai 2000 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 75-19 du 17 janvier 1975 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la ... publics, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 75-19 du 17 janvier 1975 portant nomination d'un Agent de police à la ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.596 du 22 septembre 2000 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 13.966 du 19 avril 1999 portant nomination d'un Brigadier-chef de police ;
Vu la ... publics, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 13.966 du 19 avril 1999 portant nomination d'un Brigadier-chef de police ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.335 du 7 juillet 2022 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
:
Mme Annie MORANDO, Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 19 août 2022.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire ... Annie Morando, Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 19 août 2022.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.481 du 5 octobre 2022 admettant un Greffier à faire valoir ses droits à la retraite.
’organisation judiciaires, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.087 du 19 février 2009 portant nomination et titularisation d’un Greffier au Greffe Général ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur ... 'organisation judiciaires, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.087 du 19 février 2009 portant nomination et titularisation d'un Greffier au Greffe Général ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.238 du 9 mai 2022 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.352 du 22 juillet 2022 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.693 du 19 septembre 2019 portant mutation, dans l'intérêt du service, d ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.693 du 19 septembre 2019 portant mutation, dans l'intérêt du service, d ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.892 du 23 janvier 2020 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Catherine Levame, Commis-archiviste dans les établissements d'enseignement, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 19 décembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Catherine Levame, Commis-archiviste dans les établissements d'enseignement, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 19 décembre 2019\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.386 du 3 décembre 2020 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.696 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.696 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.648 du 5 mai 2021 admettant, sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.941 du 19 septembre 2012 admettant, sur sa demande, un ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.941 du 19 septembre 2012 admettant, sur sa demande, un ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.712 du 30 juin 2021 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 15.695 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.695 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.296 du 10 janvier 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Travail à la Direction du Travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bernard ... Travail à la Direction du Travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bernard ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.323 du 22 janvier 2019 admettant, sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.942 du 19 septembre 2012 admettant, sur sa demande, un ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.942 du 19 septembre 2012 admettant, sur sa demande, un ...
Journal n°7510
du 31 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.995 du 7 août 2001 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 10.220 du 19 juillet 1991 portant nomination d'une Sténodactylographe dans les ... , modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 10.220 du 19 juillet 1991 portant nomination d'une Sténodactylographe dans les ...