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Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Débats du Conseil National - 829ème Séance Publique du 4 décembre 2019
SOMMAIRE
I. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE LOI ET DE TROIS PROJETS DE LOI
1. Proposition de loi, n° 246, relative à l’utilisation d’un dispositif d’enregistrement numérique sur un registre partagé ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 12 DECEMBRE 2001 - 603ème Séance
pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales ; M. Franck Biancheri, Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie ; M. Philippe Deslandes, Conseiller de Gouvernement pour l ... pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales ; M. Franck Biancheri, Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie ; M. Philippe Deslandes, Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
SEANCE PUBLIQUE DU 21 DECEMBRE 2007 - 682ème Séance
SOMMAIRE
DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI :
Projet de loi, n° 844, prononçant la désaffectation, dans le quartier du Jardin Exotique, d’une parcelle dépendant du domaine public de l’Etat (p ... SOMMAIRE
DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI :
Projet de loi, n° 844, prononçant la désaffectation, dans le quartier du Jardin Exotique, d’une parcelle dépendant du domaine public de l’Etat (p ...
Journal n°7742
du 10 février 2006
SEANCE PUBLIQUE DU 14 NOVEMBRE 2003 - 620ème Séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT DE L’EXERCICE 2003 (suite) :
2° - Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des services (suite – p. 248)
Sect. 4 ...
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT DE L’EXERCICE 2003 (suite) :
2° - Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des services (suite – p. 248)
Sect. 4 ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 21 OCTOBRE 2008 - 688ème Séance
SOMMAIRE
I - EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2008 (suite) :
Explications de vote (p. 4596).
Loi de Finances (p. 4611).
II - DISCUSSION DE DEUX ... SOMMAIRE
I - EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2008 (suite) :
Explications de vote (p. 4596).
Loi de Finances (p. 4611).
II - DISCUSSION DE DEUX ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 20 OCTOBRE 2008 - 687ème Séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2008 (suite) :
2° Dépenses ordinaires
- Sect. 1 - Dépenses de Souveraineté (p. 4476).
- Sect. 2 ... SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2008 (suite) :
2° Dépenses ordinaires
- Sect. 1 - Dépenses de Souveraineté (p. 4476).
- Sect. 2 ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
SEANCE PUBLIQUE DU 12 DECEMBRE 2007 - 679ème Séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’ EXERCICE 2008 (suite) :
2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des services (suite) (p. 3948)
Sect. 4 ... SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’ EXERCICE 2008 (suite) :
2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des services (suite) (p. 3948)
Sect. 4 ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
SEANCE PUBLIQUE DU 17 DECEMBRE 2004 - 640ème Séance
SOMMAIRE
I. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2005 (suite) :
2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens de services (p. 1552).
Sect. 4 – Dépenses communes ...
SOMMAIRE
I. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2005 (suite) :
2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens de services (p. 1552).
Sect. 4 – Dépenses communes ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
SEANCE PUBLIQUE DU 28 JUIN 2005 - 645ème Séance
SOMMAIRE
DISCUSSION DE QUATRE PROJETS DE LOI :
1) Projet de loi, n° 726, sur la liberté d’expression publique (p. 1812) ;
2) Projet de loi, n° 797, relatif à l’escroquerie fiscale ...
SOMMAIRE
DISCUSSION DE QUATRE PROJETS DE LOI :
1) Projet de loi, n° 726, sur la liberté d’expression publique (p. 1812) ;
2) Projet de loi, n° 797, relatif à l’escroquerie fiscale ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
SEANCE PUBLIQUE DU 18 OCTOBRE 2004 - 635ème Séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2004 (suite) :
2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des Services - suite (p 1192).
Sect. 4 ...
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2004 (suite) :
2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des Services - suite (p 1192).
Sect. 4 ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
SEANCE PUBLIQUE DU 19 DECEMBRE 2005 - 653ème Séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2006 (suite) :
2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des Services - suite (p. 2328).
Sect. 4 ...
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2006 (suite) :
2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des Services - suite (p. 2328).
Sect. 4 ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
SEANCE PUBLIQUE DU 18 DECEMBRE 2006 - 667ème Séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2007 (suite) :
2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des Services - suite (p. 3.150).
Sect. 4 ... SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2007 (suite) :
2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des Services - suite (p. 3.150).
Sect. 4 ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
SEANCE PUBLIQUE DU 15 OCTOBRE 2007 - 675ème Séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2007 (suite) :
2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des Services - suite (p 3672).
Sect ... SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2007 (suite) :
2) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des Services - suite (p 3672).
Sect ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Séance Publique du mercredi 11 juin 2014 - 754ème séance
RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 9269)
III. DISCUSSION DE DEUX PROPOSITIONS DE LOI :
1. Proposition de loi, n° 211, portant création de l’activité de Multi Family Office (p. 9270)
2. Proposition de ... RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 9269)
III. DISCUSSION DE DEUX PROPOSITIONS DE LOI :
1. Proposition de loi, n° 211, portant création de l’activité de Multi Family Office (p. 9270)
2. Proposition de ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 17 DECEMBRE 2008 - 692ème Séance
SOMMAIRE
I - EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2009 (suite)
2° Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des services (suite) (p. 4876)
Sect. 4 ... SOMMAIRE
I - EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2009 (suite)
2° Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des services (suite) (p. 4876)
Sect. 4 ...