Rechercher un journal, un article
Journal n°8369
du 16 février 2018
Code mondial antidopage - Liste des interdictions 2018 - Standard International
Journal n°8369
du 16 février 2018
Association Communauté Hellénique de Monaco
Nouvelle adresse : c/o LT APPAREL MONACO SARL - Quai Louis II - MC 98000 MONACO.
Journal n°8369
du 16 février 2018
Association Femmes Leaders Mondiales Monaco
Nouvelle adresse : Le Testimonio, 37, boulevard du Larvotto à Monaco.
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-72 du 12 novembre 1999 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 3ème Marathon International de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de l...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-527 du 4 novembre 1999 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"S.A.M. CONSOLIDATED NAVIGATION CORPORATION"en abrégé "S.A.M. C.N.C. MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. CONSOLIDATED NAVIGATION CORPORATION" en abrégé "S.A.M. C.N.C. MONACO", présentée par les fondateurs ;Vu les actes en brevet contenant les st...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-454 du 8 février 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l'année 2018.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2014-3161 du 9 octobre 2014 portant règlement d'occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;Vu l'arrêté municipal n° 2016-44...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Office des Émissions de Timbres-Poste - Retrait de valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste retirera de la vente les timbres suivants, le 30 mars 2018 :Valeur FacialeDésignationJour d’émission0,68 €Rose Princesse Charlène03/12/20151,60 €La Princesse Charlène de Monaco03/12/20155,00 € (2x2,50 €)Bloc MonacoPhil 201503/12/20150,80 €Festival du cirque...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-535 du 12 novembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE FINANCIERE MONEGASQUE DE CREDIT" nom commercial "COGENEC"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "Société Financière Monégasque de Crédit" nom commercial "COGENEC" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.248 du 29 octobre 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée "CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE"
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 relative aux associations ;Vu l'arrêté ministériel n° 86-700 du 11 décembre 1986 autorisant l'Association dénommée "CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE" et approuvant ses statuts ;Vu l'ordonnance sou...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-532 du 12 novembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée B.S.I. 1873 BANCA DELLA SVIZZERAITALIANA GERANCE INTERNATIONALE S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "B.S.I. 1873 BANCA DELLA SVIZZERA ITALIANA GERANCE INTERNATIONALE S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnai...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AGFRACO MONACO S.A. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 30 novembre 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « AGFRACO MONACO S.A. » ayant son siège 30, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) des statuts qui devient :«...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Loi n° 1.221 du 9 novembre 1999 portant fixation des droits de timbre
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOAvons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 25 octobre 1999.CHAPITRE PREMIERDISPOSITIONS GENERALESSection IDroit de timbreArticle PremierLe droit de timbre est acquitté so...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-503 du 22 octobre 1999 fixant la composition de la Commission Technique pour la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l'Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu l'ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992 portant organisation de la Commission Technique pour la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l'Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, modifiée ;Vu la délibé...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-534 du 12 novembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME V.F. CURSI"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME V.F. CURSI" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal de...
Journal n°8369
du 16 février 2018
C.M.L. SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.Aux termes d'actes sous seing privé en date du 25 octobre 2017, enregistré à Monaco le 30 octobre 2017, Folio Bd 104 R, Case 3, et du 14 novembre 2017, il a été constitué une société à responsabilité...