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Journal n°8683 du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-91 du 15 février 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
requête formulée par le Docteur Thomas Killian en faveur du Docteur Joris Deslandes ; Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ; Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ; Vu la ... formulée par le Docteur Thomas Killian en faveur du Docteur Joris Deslandes ; Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ; Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ; Vu la ...
Journal n°8148 du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-576 du 13 novembre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 réglementant les conditions de recrutement du personnel médical du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relatifs aux fonctions publiques ; Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relatifs aux fonctions publiques ; Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°8528 du 5 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-158 du 25 février 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-259 du 9 avril 2015 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association
conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ; Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ... conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ; Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ...
Journal n°8246 du 9 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-607 du 1er octobre 2015 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral
conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ; Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ... conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ; Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-523 du 17 septembre 2014 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association
conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ; Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ... conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ; Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ...
Journal n°8363 du 5 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-903 du 28 décembre 2017 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie-Oncologie).
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit décembre deux mille dix-sept. Le Ministre d ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit décembre deux mille dix-sept. Le Ministre d ...
Journal n°7936 du 30 octobre 2009
Arrêté Ministériel 2009-548 du 22 octobre 2009 autorisant un orthoptiste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur
conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ; Vu la requête formulée par Mlle Faustine Lepoivre ; Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ; Vu la ... conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ; Vu la requête formulée par Mlle Faustine Lepoivre ; Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ; Vu la ...
Journal n°8094 du 9 novembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-639 du 2 novembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°8268 du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-144 du 3 mars 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2013-178 du 4 avril 2013 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ; Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ; Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°7406 du 3 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-412 du 30 août 1999 autorisant un pharmacien biologiste à exercer au sein d'un laboratoire d'analyses médicales.
Mme Nicole CHAUMETON, Pharmacien biologiste, est autorisée à exercer son art au sein de la S.A.M. "Laboratoire d'Analyses Médicales de Monte-Carlo", sise 26, avenue de la Costa, à compter du 24 novembre ... : Article Premier Mme Nicole CHAUMETON, Pharmacien biologiste, est autorisée à exercer son art au sein de la S.A.M. "Laboratoire d'Analyses Médicales de Monte-Carlo", sise 26, avenue de la Costa, à ...
Journal n°7406 du 3 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-413 du 30 août 1999 autorisant un pharmacien biologiste à exercer au sein d'un laboratoire d'analyses médicales.
M. Bernard BENKEMOUN, Pharmacien biologiste, est autorisé à exercer son art au sein de la S.A.M. "Laboratoire d'Analyses Médicales de Monte-Carlo", sise 26, avenue de la Costa, à compter du 24 ... : Article Premier M. Bernard BENKEMOUN, Pharmacien biologiste, est autorisé à exercer son art au sein de la S.A.M. "Laboratoire d'Analyses Médicales de Monte-Carlo", sise 26, avenue de la Costa, à ...
Journal n°8541 du 4 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-401 du 31 mai 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ; Vu la requête formulée par M. Corentin Mondielli ; Vu l'avis émis par l'association dénommée « Registre des ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ; Vu la requête formulée par M. Corentin Mondielli ; Vu l'avis émis par l'association dénommée « Registre des ...
Journal n°7371 du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 réglementant les conditions de recrutement du personne médical du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ; Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ; Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°8010 du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-177 du 25 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...

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