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Journal n°7406
du 3 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-412 du 30 août 1999 autorisant un pharmacien biologiste à exercer au sein d'un laboratoire d'analyses médicales.
Mme Nicole CHAUMETON, Pharmacien biologiste, est autorisée à exercer son art au sein de la S.A.M. "Laboratoire d'Analyses Médicales de Monte-Carlo", sise 26, avenue de la Costa, à compter du 24 novembre ... :
Article Premier
Mme Nicole CHAUMETON, Pharmacien biologiste, est autorisée à exercer son art au sein de la S.A.M. "Laboratoire d'Analyses Médicales de Monte-Carlo", sise 26, avenue de la Costa, à ...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-413 du 30 août 1999 autorisant un pharmacien biologiste à exercer au sein d'un laboratoire d'analyses médicales.
M. Bernard BENKEMOUN, Pharmacien biologiste, est autorisé à exercer son art au sein de la S.A.M. "Laboratoire d'Analyses Médicales de Monte-Carlo", sise 26, avenue de la Costa, à compter du 24 ... :
Article Premier
M. Bernard BENKEMOUN, Pharmacien biologiste, est autorisé à exercer son art au sein de la S.A.M. "Laboratoire d'Analyses Médicales de Monte-Carlo", sise 26, avenue de la Costa, à ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-401 du 31 mai 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Corentin Mondielli ;
Vu l'avis émis par l'association dénommée « Registre des ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Corentin Mondielli ;
Vu l'avis émis par l'association dénommée « Registre des ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 réglementant les conditions de recrutement du personne médical du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-177 du 25 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-493 du 2 août 2016 adoptant le règlement intérieur du Lycée Albert Ier
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-474 du 11 août 2014 adoptant le règlement intérieur du Lycée Albert ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-474 du 11 août 2014 adoptant le règlement intérieur du Lycée Albert ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-488 du 2 août 2016 adoptant le règlement intérieur du Cours Saint-Maur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-471 du 11 août 2014 adoptant le règlement intérieur du Cours Saint ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-471 du 11 août 2014 adoptant le règlement intérieur du Cours Saint ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-490 du 2 août 2016 adoptant le règlement intérieur du Collège Charles III
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-472 du 11 août 2014 adoptant le règlement intérieur du Collège ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-472 du 11 août 2014 adoptant le règlement intérieur du Collège ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-902 du 28 décembre 2017 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit décembre deux ... \.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit décembre deux ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté ministériel n° 2016-826 du 23 décembre 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Nathalia Genin est autorisé à exercer ... 'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Nathalia Genin est autorisé à exercer une ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-650 du 7 octobre 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral en association.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-976 du 24 octobre 2018 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hépato-Gastro-Entérologie).
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-392 du 18 août 2005 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2002-671 du 10 décembre 2002 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant
, importateur, exploitant ;
Vu la requête formulée par M. Pierre CHARBONNIER, pharmacien responsable au sein de la S.A.M. " Laboratoire THERAMEX " ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... , importateur, exploitant ;
Vu la requête formulée par M. Pierre CHARBONNIER, pharmacien responsable au sein de la S.A.M. " Laboratoire THERAMEX " ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-607 du 23 octobre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-383 du 8 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...