Rechercher un journal, un article
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Livraisons d'appartements domaniaux : "Agaves Tranche C", "Les Terrasses du Port", ultérieurement "Immeuble, 48, boulevard d'Italie" et logements de récupération.
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux (Opérations visées ci-dessus) qu'elles peuvent, à compter du ... La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux (Opérations visées ci-dessus) qu'elles peuvent, à compter du ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
un fonds de commerce de vente au détail de prêt à porter masculin exploité sous l'enseigne "ARGUMENTS", 17 boulevard des Moulins à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du preneur ... un fonds de commerce de vente au détail de prêt à porter masculin exploité sous l'enseigne "ARGUMENTS", 17 boulevard des Moulins à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du preneur ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2003 modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
troisième et la dernière insertion et en aviser simultanément la Direction de l'Habitat.
Monaco, le 19 mars 2004.
... troisième et la dernière insertion et en aviser simultanément la Direction de l'Habitat.
Monaco, le 19 mars 2004.
...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Cession de fonds de commerce - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de produits de crèmerie, laiterie et boissons non alcoolisées, exploité 1, rue des Orangers, à Monaco, connu sous le nom de "COPA LOCA".
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné ... de produits de crèmerie, laiterie et boissons non alcoolisées, exploité 1, rue des Orangers, à Monaco, connu sous le nom de "COPA LOCA".
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.310 du 30 avril 2004 autorisant un Consul honoraire
des Pays-Bas à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente avril deux mille quatre.
RAINIER ... Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente avril deux mille quatre.
RAINIER ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Cession de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
demi gros de fruits, légumes et primeurs exploité dans des locaux sis à Monte-Carlo, 7, avenue Saint Laurent.
Oppositions s'il y a lieu dans les délais de la loi à l'Etude du notaire soussigné ... demi gros de fruits, légumes et primeurs exploité dans des locaux sis à Monte-Carlo, 7, avenue Saint Laurent.
Oppositions s'il y a lieu dans les délais de la loi à l'Etude du notaire soussigné ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Contrat de gérance - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, appareillages divers et accessoires, import, export, représentation, commissions de toutes marchandises" exploité dans des locaux sis à Monaco-Ville, 8, rue Basse, sous l'enseigne "SHOPPING F 1".
Le contrat ... , appareillages divers et accessoires, import, export, représentation, commissions de toutes marchandises" exploité dans des locaux sis à Monaco-Ville, 8, rue Basse, sous l'enseigne "SHOPPING F 1".
Le contrat ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Grace à Monte-Carlo, dans des dépendances de l'Hôtel "BEACH PLAZA" (actuellement dénommé "LE MERIDIEN BEACH PLAZA MONTE-CARLO).
Il a été prévu un cautionnement de 3.048,98 €.
Oppositions, s'il y ... Grace à Monte-Carlo, dans des dépendances de l'Hôtel "BEACH PLAZA" (actuellement dénommé "LE MERIDIEN BEACH PLAZA MONTE-CARLO).
Il a été prévu un cautionnement de 3.048,98 €.
Oppositions, s'il y ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Résiliation amiable de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
chaudes et froides, exploité "Palais de la Scala", 1, avenue Henry Dunant, à Monte-Carlo, sous l'enseigne "SCALA GREEN CAFE".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la ... chaudes et froides, exploité "Palais de la Scala", 1, avenue Henry Dunant, à Monte-Carlo, sous l'enseigne "SCALA GREEN CAFE".
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Suivant acte sous seing privé en date du 20 avril 2004, la SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO, en abrégé "S.H.L.M.", dont le siège social est à Monaco - 24, rue du Gabian, a concédé en gérance ... Suivant acte sous seing privé en date du 20 avril 2004, la SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO, en abrégé "S.H.L.M.", dont le siège social est à Monaco - 24, rue du Gabian, a concédé en gérance ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Attribution de fonds de commerce - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, souvenirs et cartes postales", exploité sous l'enseigne "LA CIVETTE MONEGASQUE", dans des locaux sis Monte-Carlo, 2, boulevard de France.
Opposition s'il y a lieu dans les délais de la loi au siège du ... , souvenirs et cartes postales", exploité sous l'enseigne "LA CIVETTE MONEGASQUE", dans des locaux sis Monte-Carlo, 2, boulevard de France.
Opposition s'il y a lieu dans les délais de la loi au siège du ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.797 du 14 mai 2003 portant promotion d'un Militaire au
grade de Commandant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.799 du 14 mai 2003 portant promotion d'un Militaire
au grade de Maréchal des Logis-chef à la Compagnie des Carabiniers
de S.A.S. le Prince Souverain.
compter du 5 décembre 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... compter du 5 décembre 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.801 du 15 mai 2003 portant nomination d'un Ministre
Plénipotentiaire, Directeur de Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
nommé Ministre Plénipotentiaire, Directeur de Notre Cabinet.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... nommé Ministre Plénipotentiaire, Directeur de Notre Cabinet.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Cession de droit au bail - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
4 et 6, avenue Prince Héréditaire Albert, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 23 mai 2003.
Signé ... 4 et 6, avenue Prince Héréditaire Albert, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 23 mai 2003.
Signé ...