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Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5415 du 23 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2023.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février ... Arrêté Municipal n° 2023-5415 du 23 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2023. ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-556 du 10 octobre 2011 portant extension de l’accord relatif à l’indemnité nourriture passé entre l’Association des Industries Hôtelières Monégasques et les Syndicats des Hôtels, Cafés, Restaurants de Monaco et des Cuisiniers et Pâtissiers de Monaco
;
Vu le rapport du Directeur du Travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l’accord relatif à l ... ;
Vu le rapport du Directeur du Travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l’accord relatif à l ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
La Semaine en Principauté
série Medal, 2ème série et 3ème série Stableford.
Le 9 octobre,
Coupe M. et J.A. Pastor - Medal.
Le 16 octobre,
Coupe La Vecchia - Stableford.
Stade Louis II
Le 24 septembre, à 20 h,
Championnat de France ... Medal, 2ème série et 3ème série Stableford.
Le 9 octobre,
Coupe M. et J.A. Pastor - Medal.
Le 16 octobre,
Coupe La Vecchia - Stableford.
Stade Louis II
Le 24 septembre, à 20 h,
Championnat de France de ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.365 du 13 mars 2000 autorisant l'acceptation d'un legs
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 22 août 1995 déposé en l'Etude de Me Henry REY, Notaire à Monaco, de Mme Marie-Françoise AMBROSI ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 22 août 1995 déposé en l'Etude de Me Henry REY, Notaire à Monaco, de Mme Marie ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.590 du 28 août 1998 autorisant l'acceptation d'un legs
ZAHAROFF, veuve EMBIRICOS, décédée le 7 octobre 1996 à Monaco ;
Vu la demande présentée par le Secrétaire Général de la Croix-Rouge Monégasque ;
Vu l'article 778 du Code Civil ;
Vu Notre ordonnance n° 3 ... ordonnance n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au "Journal de Monaco" du 27 décembre 1996 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro -Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Nouvelle dénomination : « S.A.M. GRINDSTONE MANAGEMENT ») - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 6 septembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. GRAND BLEU » ayant son siège c/o Rosemont 47/49, boulevard d ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 6 septembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. GRAND BLEU » ayant son siège c/o Rosemont 47/49, boulevard d ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro -Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Nouvelle dénomination : « S.A.M. GRINDSTONE MANAGEMENT ») - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-74 du 24 février 2000 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PETROLIN MONACO"
approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 décembre 1999.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal de Monaco", dans les ... " est autorisée.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 décembre 1999.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-72 du 12 novembre 1999 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 3ème Marathon International de Monaco.
comprise entre l'avenue Prince Héréditaire Albert et l'entrée P3-P4 du Parking du Stade Louis II).
m) Un double sens de circulation est instauré le dimanche 21 novembre 1999 de 9 h 30 à 15 h 00 :
- Rue du ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'une vie " par François De Closets, organisé par la Fondation Prince Pierre de Monaco.
le 9 mars, à 17 h 30,
Concert de Printemps organisé par les élèves de l'Académie de Musique Prince Rainier III de ... 'une vie " par François De Closets, organisé par la Fondation Prince Pierre de Monaco.
le 9 mars, à 17 h 30,
Concert de Printemps organisé par les élèves de l'Académie de Musique Prince Rainier III de ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Constitution de Société à Responsabilité Limitée - S.A.R.L. M.E.S. INTERNATIONAL
V, case 3, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée M.E.S. INTERNATIONAL, au capital de 150 000,00 €, ayant son siège social au 9, avenue des Castelans à Monaco - entrée F - et ... V, case 3, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée M.E.S. INTERNATIONAL, au capital de 150 000,00 €, ayant son siège social au 9, avenue des Castelans à Monaco - entrée F - et ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-430 du 6 août 2010 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Doxa Advisors», au capital de 150.000 €
statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 avril 2010.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours ... statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 avril 2010.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-648 du 29 octobre 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Miells and Partners », au capital de 150.000 €
. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 septembre 2015.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ... . 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 septembre 2015.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-608 du 2 décembre 2010 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Beleaf», au capital de 150.000 €
approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 septembre 2010.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai ... approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 septembre 2010.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-577 du 5 novembre 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Société des Transports Touristiques Monégasques», en abrégé «S.T.T.M.», au capital de 150.000 €
souscription de l’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de ... souscription de l’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de ...
Journal n°7942
du 11 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-624 du 3 décembre 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Top Class Monaco-European Cruise Services», au capital de 150.000 €
. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent des actes en brevet en date des 7 et 22 octobre 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ... . 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent des actes en brevet en date des 7 et 22 octobre 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ...