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Journal n°4630
du 11 juillet 1946
Monaco, en date du 22 décembre 1945. Une Obligation de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 1306 de l'Emprunt 5 "/„ 1935, tranche française.
Exploit ...
Sommaires 1960
du 31 décembre 1960
PARAISSANT LE VENDREDI
• •^ •• en. 1.1,1••
TABLE CHRONOLOGIQU
DES TEXTES ne le>
LÉGISLATIFS ET RÈGLEMENTAIRES
PARUS AU JOURNAL DE MONACO
PENDANT L'ANNÉE 1960
DATE
des Textes
DÈSIONATION DES ...
Journal n°1182
du 1 mars 1881
probité, que nous enregistrons avec plaisir.
Le 13 février, Mn" Niel, demeurant rue des Princes, perdit, en sortant de chez elle, une croix en or qu'elle portait au cou et ne s'aperçut que quelques heures ...
Journal n°3397
du 13 février 1923
réserve, soit autrement ; la réduction de la valeur nominale ou le remboursement partiel des titres, ou encore l'échangé des titres anciens contre de nouveaux titres d'un nombre équivalent on moindre, ayant ...
Journal n°1173
du 28 décembre 1880
Souveraine du 22 du même mois, Mme de Sainte-Croix a été nommée Membre du Bureau de' Bienfaisance de Monaco.
Le Prince, par Ordonnance du 7 décembre, a autorisé M. Félix Gindre, courtier de commerce, à ...
Journal n°1488
du 8 février 1887
étrangers
Rue de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI (tont il est envoyé 1 exemplaire sont
Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
.41111•.• .114111...
On s'abonne, pour la France, à Paris; à ...
Journal n°3132
du 26 mars 1918
.111,11.11^1•111
MAISON SOUVERAINE
Le vendredi 22 mars courant, S. A. S. le Prince a inauguré l'exposition des oeuvres du peintre roumain Nicolas Gropeano, ouverte sous Son Haut patronage à l'International Sporting Club ...
Journal n°5098
du 20 juin 1955
rémunératrice.
ART. 3.
La chdrge de ces prestations sera supportée par le Fonds de majoration des rentes d'accidents du travail institué par la loi n° 463, du 6 août 1947.
La présente Loi sera promulguée et ...
Journal n°4837
du 19 juin 1950
Louis AUREGLIA
Docteur en Droit, Notaire
2, boulevard des Moulins - MONTÊ-CARLO
VENTE. DE FONDS DE DOMMEnCE
(Première insertion)
Suivant acte reett par MP Auréglia tiiitake à Monaco, le 13 mars ...
Journal n°2258
du 15 octobre 1901
causer de leurs affaires et surtout pour arriver à une entente générale qui donnerait les meilleurs résultats au point de vue de l'adoucissement des mesures administratives édictées contre le nouveau gaz ...
Journal n°1144
du 8 juin 1880
jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouvillee est garni d'un sable fin d'une exquise ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
’ordon-
nance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
414 JOURNAL DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le
régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Cession d’éléments de fonds de commerce - Première Insertion
’Ostende, a cédé à la SA Crédit du Nord, à domicile élu en sa succursale en Principauté au 27, avenue de la Costa, des éléments entrant dans le champ de l’ordonnance du 23 juin 1907 sur la vente des fonds de ... ’Ostende, a cédé à la SA Crédit du Nord, à domicile élu en sa succursale en Principauté au 27, avenue de la Costa, des éléments entrant dans le champ de l’ordonnance du 23 juin 1907 sur la vente des fonds de ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
APPORT D'ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE Pemière Insertion
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 21 septembre 2016 contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée dénommée : « ALLO MONACO RENOV' », Monsieur Stéphane ...
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 21 septembre 2016 contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée dénommée : « ALLO MONACO RENOV' », Monsieur Stéphane ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
'ordonnance souveraine n' 4.739 du 22 juin 1971 fixant. le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de rordorinance.ioi [1'397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 24 janvier 2020.
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis « Villa Les Amaryllis » 9, rue des Roses, 1er étage, d'une superficie de 52,76 m ... après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 24 janvier 2020.
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis « Villa Les Amaryllis » 9, rue des Roses, 1er étage, d'une superficie de 52,76 m².
Loyer ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°1560
du 26 juin 1888
contribuent pas peu à multiplier le nombre des champions. Des statuettes- d'argent, des vases ciselés, des buires martelées, des bourses bien sonnantes, attendent les vainqueurs aux luttes internationales ...
Journal n°6168
du 12 décembre 1975
s'est donné pour Mission, depuis Plusieurs années déjà, de rendre publiquement hommage aux grandes Sociétés qui maintiennent, contre le laisser-faire et le laisser-aller, ces tares des temps modernes ...
Journal n°6385
du 8 février 1980
'auditorium Rainier 111 pour la distribution des prix, à 19 h 45 et la finale de l'émission « des chiffres et des lettres » d'Antenne 2,
à 20 h 30 ; •
dans le' Grand Salon de l'Hôtel Loews, à 22 heures, pour un ...
Journal n°6598
du 9 mars 1984
janvier 1984 informant les partenaires sociaux que le SMIC (Salaire minimum :nterprofessionnel de croissance) a été porté à 22,78 F de l'heure à compter du ler janvier 1984 (p. 230).
Communiqué n° 84 ...
Journal n°6621
du 17 août 1984
Conseil de Gouvernement du 17 juillet 1984 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le taux de pourcentage des cotisations perçues par la Caisse Autonome des Retraites dont le produit est affecté au fonds de ...
Journal n°7287
du 23 mai 1997
DEPARTEMENT DE L'INTERIEUR
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
de la présente insertion.
Monaco, le 22 mai 2020.
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis 18, rue des Roses, 2ème étage, d'une superficie de 36,50 m².
Loyer mensuel : 987 € + 42 € de charges.
Personne ... de la présente insertion.
Monaco, le 22 mai 2020.
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis 18, rue des Roses, 2ème étage, d'une superficie de 36,50 m².
Loyer mensuel : 987 € + 42 € de charges.
Personne à ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°5747
du 17 novembre 1967
régulière en la forme et qu'il échet de statuer au fond ;
Sur le fond :
Attendu que, les parties ayant pris connaissance dés arguments, pièces et notes présentées, et les ayant examinés contradictoirement ...
Journal n°0382
du 8 octobre 1865
:" — Défenses formelles sont faites à ceux qui effectuent la vidange des fosses, de se livrer à cette opération avant d'avoir employé les moyens désinfectants, le sulfate de fer ou le chlorure de chaux.
ART. 2 ...
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
LOIS
Loi n° 1.360 du 4 juillet 2009 sur le soutien et la protection
sociale des artistes professionnels indépendants (p. 4177).
Loi n° 1.361 du 4 juillet 2009 modifiant l’article 7 de la loi
n ...
Journal n°1101
du 12 août 1879
, elle a subi le contre-coup des embarras au milieu desquels son établissement suivait son cours.
En outre, on y rencontrait cette traversée difficile du cap Roux, dont nous avons parlé plus haut et qui ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-325 du 27 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONEGASQUE DES ONDES".
somme de 30.000.000 francs à celle de 22.800.000 euros ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 4 février 2002.
Art. 2.
Ces résolutions et modifications ... social de la somme de 30.000.000 francs à celle de 22.800.000 euros ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 4 février 2002.
Art. 2.
Ces résolutions ... Arrêté Ministériel n° 2002-325 du 27 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONEGASQUE DES ONDES". ...
Annexes 1981
du 31 décembre 1981
DIÂMONDS
anonynie
CICPAR
Jacotot
aôut
COURBEVOIR
MONTAGEL
DOUBLEMINT
mêtne
chewing
ORBIT
fônd
niarque
JUICY
CHEWING
SPEARM
CHEWING
SeeEAIP
chiclés
chewing
iiiiiersFRUIT
litilèTEtalig ... Janvier 1981
2°) BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉ MINISTÉRIEL DU 22 JUILLET 1980:
SECTION A.
NÉCÉSSITÊS COURANTES DE LA VIE Classe A 61, division k).
N° 1405.80.1281.
Demande déposée le 6 ...
Journal n°1726
du 1 septembre 1891
TRENTE-QUATRIÈME ANNÉE N° 1726 Bureaux : Rue de lorraine, 22 Mardi ler Septembre 1891
AL DE
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI ...
Journal n°3443
du 1 janvier 1924
priant de vouloir bien présenter à S. A. S. le Prince Louis l'expression des voeux les plus fervents qu'elle forme à l'occasion de la nouvelle année, et auxquels je m'associe respectueusement, pour Son ...
Journal n°1120
du 23 décembre 1879
soupçons fondés; de là querelles, contestations, différends, portés soit devant le conseil des sages de la tribu ou de la ville, soit devant le tribunal du prince, lesquels décident invariablement qu'il sera ...
Journal n°1366
du 7 octobre 1884
, toutes les fois que vous le pourrez, la réciter en commun, dans la douce harmonie des coeurs, sous les voûtes recueillies de nos temples, à la lumièrs mystérieuse des lampes du sanctuaire; la prière en ...
Journal n°0792
du 26 août 1873
LOCALES.
Dans le Compte-rendu que nous avons fait, la la semaine passée, de la distribution des prix aux élèves de l'école communale des garçons dirigée par les Frères de la Doctrine Chrétienne, nous ...
Journal n°1554
du 15 mai 1888
'abord entrepris de reconstituer les fonds qui forment les annales des trois grandes maisons que représente aujourd'hui le Prince Charles III : les Grimaldi, les Matignon, les Mazarin.
Il a réussi à combler de ...
Journal n°5841
du 5 septembre 1969
'Ordonnance Souveraine n° 421 du 28 juin 1951, constituant le statut des fonctionnaires et agents de l'ordre municipal, modifiée par les Ordonnances Souveraines n° 2477 et 3603 des 11 juillet 1961 et 6 juillet 1966;
Vu ...
Journal n°4365
du 19 juin 1941
Loi n° 129 'du 22 janvier 1930 sur la durée des contrats d'assurances ;
Vu les articles 2 et 3 de la Loi n° 192 du 18 juillet 1934 portant modification du tarif des droits d'enregistrement applicables ...
Journal n°7200
du 22 septembre 1995
du 15 mai 1951, modifiée ;
Su: le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ; Notre Conseil de la Couronne entendu ;
1136 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 septembre 1995
Avons Ordonné et ...
Journal n°1772
du 19 juillet 1892
'expropriation peut en être autorisée par Ordonnance Souveraine et prononcée dans les formes prescrites par l'Ordonnance du 22 mai 1858.
ART. 5. — Le Gouverneur Général 'peut, sur l'avis conforme du Comité des ...
Journal n°1719
du 14 juillet 1891
-Charles, disons que dimanche S. G. Mgr l'Evèque y a donné le sacrement de Confirmation — la cérémonie a été fort belle — et que mercredi prochain 22 juillet y aura lieu la distribution des prix.
Nous avons le ...
Journal n°1499
du 26 avril 1887
flue de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI ,tont il est envoyé I exemplaire sont
Monaco ( Principauté. ,) «nonces dans le journal.
Un Au 111 Francs
Six Mois
Trois Mois s IL
ABONNEMENTS ...
Journal n°4710
du 15 janvier 1948
dressé par M. l'Inspec• teur du Travail le 22 décembre 1947 :
Avons entendu le lundi 29 décembre 1947- à 9 h. 30 pour les employés de la Société des Bains de Mer : M. • Pierre Espagnol, Secrétaire ...
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
.893, du 13 janvier 1977, est abrogé et remplacé par le nouvel article 30 ci-après :
« Article 30 - Sont exonérés des droits' de stationnement prévus par leS articles 20 et 22 à 26 ci-dessus
— les ...
Journal n°0401
du 18 février 1866
MONACO, située sur le versant des Alpes-Maritimes, est complétement abritée contre les vents du Nord ; sa temperature, pendant l'hiver, est la môme que celle de Paris dans les mois de juin et de juillet ...
Journal n°4943
du 30 juin 1952
réglementant la circulation ét le stationnement des véhicules à l'occasion de l'arrivée de l'étape du Tour de France (p. 521).
Arrêté Municipal du 28 juin 1952 concernantla circulation et le stationnement des ...
Journal n°1642
du 21 janvier 1890
fondé de pouvoirs, le Vingt-huit janvier courant, jour de mardi, à deux heures et deiiiie du soir, dans la salle des audiences du Tribunal Supérieur au Palais de Justice à Monaco; à l'effet de 'délibérer ...
Journal n°6837
du 7 octobre 1988
, rez-de-chaussée gauche, composé d'une pièce, cuisine, w.c.
Loyer mensuel : 700 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 3 au 22 octobre 1988.
Administration des Domaines.
Avis relatif ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - Société à Responsabilité Limitée dénommée « SARL WESTROPE REAL ESTATE » - APPORT DE FONDS DE COMMERCE
décembre 2021 page 4418, il fallait lire :
« Exploité sous l’enseigne « WESTROPE MONACO IMMOBILIER » et « WESTROPE REAL ESTATE » à Monaco « VILLA SAN CARLO » 22, boulevard des Moulins. » (et non « LE ... décembre 2021 page 4418, il fallait lire :
« Exploité sous l'enseigne « WESTROPE MONACO IMMOBILIER » et « WESTROPE REAL ESTATE » à Monaco « VILLA SAN CARLO » 22, boulevard des Moulins. » (et non « LE ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - Société à Responsabilité Limitée dénommée « SARL WESTROPE REAL ESTATE » - APPORT DE FONDS DE COMMERCE ...
Journal n°3593
du 11 novembre 1926
le capital social de la somme de 675.000 francs à la somme de 4.050.000 francs.
ART. 2.
Sont approuvées et autorisées les modifications des articles 1, 5, 7, 8, 9, 20, 22, 24, 28, 31, 32, 34, 37 ...
Journal n°4803
du 24 octobre 1949
(é Ministériel du 17 octobre 1949, relatif à la contribution due par les employeurs ait fonds de majoratlen des rentes d'accidents du travail (p..541).
Arrété Ministériel du 17 'Octobre 1949, fixant le montant ...
Journal n°2715
du 14 juin 1910
Publics du 8 avril 1910 approuvant en principe le plan dressé le ler avril 1910 par la
Direction des- ritravaux -Public- pour tenir
compte des observations déposées à l'enquête du 22 janvier au 25 ...
Journal n°5297
du 13 avril 1959
1959 portant nomination d'un membre (le la 'Commission de Placement des Fonds en qualité de Conseiller Technique Financier.
RAINIER III
PAR LA ORACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ...
Journal n°1571 [= n°1581]
du 20 novembre 1888
des principaux Cercles.
L'ADMINISTRATION.
58.2 59.2 67.5 69.5 67.1 64.2 63.5
IL A ÉTÉ PERDU
Un GRAND CHIEN DE CHASSE
TIGRÉ NOIR ET ,BLANC
Prière de le remettre à l'HÔTEL DES ANGLAIS, contre bonne ...
Journal n°7003
du 13 décembre 1991
personnel des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils à compter du le' juillet :1991 (p. 1360).
MAIRIE
Avieronvoquant le Conseil Communal en session ordinaire ...
Journal n°1956
du 14 janvier 1896
. LE PRINCE
UTI LITÉ PU BLIQU E
Extrait publié en conformité des articles 19, 22 et 24 del. Ordonnance du 22 mai 1858, sur l'expropriation pour cause d'utilité publique.
Aux termes d'un contrat ...
Journal n°4395
du 15 janvier 1942
de la Plage, boulevard des Bas-Moulins, le fonds de commerce de pharmacie, exploité à Monaco, section de Monte-Carlo, sous la dénomination de Pharmacie Anglaise dans les locaux consistant. en un ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
OBBA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 57, rue Grimaldi c/o SAM ATLAS MARITIME - Le Panorama - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
'en faciliter l'extension ou le développement. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi ... susceptible d'en faciliter l'extension ou le développement. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché ... OBBA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 57, rue Grimaldi c/o SAM ATLAS MARITIME - Le Panorama - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances des ports
la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances portuaires, modifié par les arrêtés ministériels n° 81-631 du 31 ... la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances portuaires, modifié par les arrêtés ministériels n° 81-631 du 31 ...
Journal n°1846
du 19 décembre 1893
façon à former des linéaments.
Cet art avait dû s'oublier avec la perte de la liberté grecque, lorsque Cicéron eut l'idée de conserver le texte d'un discours annoncé contre lui au Sénat. Il avait chargé ...
Journal n°5996
du 25 août 1972
FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par Me Auréglia, notaire à Monaco, le 7 juin 1972, M. René Georges Albert PRANDI, employé, demeurant à Monte-Carlo, 19, rue des Orchidées ...