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Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3428 du 11 juillet 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2023-3428 du 11 juillet 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4580 du 14 novembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2022-4580 du 14 novembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2041 du 9 mai 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2023-2041 du 9 mai 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2548 du 4 août 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la journée «Monaco 18ème siecle» du samedi 8 août 2009 à Monaco-Ville
Philibert Florence et la place de la Mairie ;
- place de la Mairie, dans sa partie comprise entre la rue Princesse Marie de Lorraine et la rue Emile de Loth.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux ... Philibert Florence et la place de la Mairie ;
- place de la Mairie, dans sa partie comprise entre la rue Princesse Marie de Lorraine et la rue Emile de Loth.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2116 du 22 mai 2023 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 mai 2023, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2023-2116 du 22 mai 2023 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III). ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3725 du 21 octobre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
aux véhicules des services publics, de secours et de chantier ainsi qu'à leurs personnels.
Art. 6.
Les dispositions particulières relatives au stationnement et à la circulation des véhicules édictées ... des piétons est interdite avenue Princesse Grace, trottoir amont, dans sa section comprise face à son n° 40 et la giration sise entre ses n° 24 à 22.
Art. 5.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Municipal n° 2024-3161 du 26 juin 2024 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2024-3161 du 26 juin 2024 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III). ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3006 du 10 octobre 2011 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2011 sur le quai Albert 1er
plate forme centrale, en raison des opérations de montage et de démontage des animations.
Cette disposition ne s’applique pas aux personnels effectuant ces opérations ou affectés à la surveillance de ... plate forme centrale, en raison des opérations de montage et de démontage des animations.
Cette disposition ne s’applique pas aux personnels effectuant ces opérations ou affectés à la surveillance de ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4171 du 6 septembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune ... Arrêté Municipal n° 2023-4171 du 6 septembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-22 du 30 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 4ème Grand Prix de Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l'occasion de l'organisation du 4ème Grand Prix de Monaco Historique qui se ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l'occasion de l'organisation du 4ème Grand Prix de Monaco Historique qui se ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0400 du 12 février 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 1er Monaco Quad Master
’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... ’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Arrêté Municipal n° 2005-047 du 11 juillet 2005 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
partie comprise entre la place du Canton et son intersection avec la rue du Gabian.
ART. 2.
Les dispositions visées précédemment ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence et de secours ainsi qu'aux ... partie comprise entre la place du Canton et son intersection avec la rue du Gabian.
ART. 2.
Les dispositions visées précédemment ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence et de secours ainsi qu'aux ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2006-136 du 26 décembre 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 75ème Rallye Automobile de Monte-Carlo
'intervention d'urgences, de secours et de police ;
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la place d'Armes et la rue Terrazzani et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux ... 'intervention d'urgences, de secours et de police ;
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la place d'Armes et la rue Terrazzani et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009 abrogeant l’arrêté municipal n° 2008-1685 du 19 mai 2008 fixant la liste des Services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1685 du 19 mai 2008 fixant la liste des ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1685 du 19 mai 2008 fixant la liste des ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
Arrêté Municipal du 2005-022 du 18 avril 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
-autorisé qu'après le montage des grillages et des glissières de sécurité ;
3°) A compter du mardi 3 mai 2005
- le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés des artères donnant accès au ... -autorisé qu'après le montage des grillages et des glissières de sécurité ;
3°) A compter du mardi 3 mai 2005
- le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés des artères donnant accès au ...