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Journal n°7989
du 5 novembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
19 h,
Exposition sur le thème «Cuts» par Lothar Guderian (cartons de bois, carton recyclé…).
Du 22 novembre au 26 décembre, de 15 h à 19 h,
Exposition par Sylvia Tailhandier.
Galerie Malborough ... 19 h,
Exposition sur le thème «Cuts» par Lothar Guderian (cartons de bois, carton recyclé…).
Du 22 novembre au 26 décembre, de 15 h à 19 h,
Exposition par Sylvia Tailhandier.
Galerie Malborough ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-292 du 8 juin 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
.7.1998, expiré le 22.5.2003).
9) La mention "Zayn al-Abidin Muhammad Hussein [alias a) Abu Zubaida, b) Abd Al-Hadi Al-Wahab, c) Zain Al-Abidin Muhahhad Husain, d) Zain Al-Abidin Muhahhad Husain, e) Abu ... .7.1998, expiré le 22.5.2003).
9) La mention "Zayn al-Abidin Muhammad Hussein [alias a) Abu Zubaida, b) Abd Al-Hadi Al-Wahab, c) Zain Al-Abidin Muhahhad Husain, d) Zain Al-Abidin Muhahhad Husain, e) Abu ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Décision Ministérielle du 27 février 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ... virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
.500) actions de CENT CINQUANTE (150) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
22.11.2001
S.C.S. LAIDLAW & CIE
94 S 03014
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE (100.000) francs ... .500) actions de CENT CINQUANTE (150) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
22.11.2001
S.C.S. LAIDLAW & CIE
94 S 03014
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE (100.000) francs ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Maître Thomas GIACCARDI,
Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
6, boulevard Rainier III – Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 octobre 2013, la SAM BANQUE PASCHE Monaco, au capital de 8.600.000 €, dont le siège social est situé 3-7, boulevard des Moulins à Monaco,
a cédé à ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 octobre 2013, la SAM BANQUE PASCHE Monaco, au capital de 8.600.000 €, dont le siège social est situé 3-7, boulevard des Moulins à Monaco,
a cédé à ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Ordonnance souveraine n° 8.435 du 18 décembre 2020 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée.
.
Conformément à l'article 22 la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, modifiée, susvisée, des tickets service sont versés mensuellement au bénéficiaire du revenu minimum.
Le montant de ce portefeuille est fixé par ... ministériel.
Art. 8.
Conformément à l'article 22 la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, modifiée, susvisée, des tickets service sont versés mensuellement au bénéficiaire du revenu minimum.
Le montant de ce ... Ordonnance souveraine n° 8.435 du 18 décembre 2020 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée. ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
La Semaine en Principauté
aux enfants malades et défavorisés de Monaco et toute la région PACA. Balle en mousse rouge en vente à partir du 10 novembre à apposer sur votre véhicule.
Cathédrale de Monaco
Le 22 novembre, de 10 ... aux enfants malades et défavorisés de Monaco et toute la région PACA. Balle en mousse rouge en vente à partir du 10 novembre à apposer sur votre véhicule.
Cathédrale de Monaco
Le 22 novembre, de 10 ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-853 du 15 mars 2012 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire
, mars, avril et octobre ;
- de 9 heures à 19 heures du 1er mai au 30 septembre.
Les horaires d’ouverture sont affichés aux portes de l’établissement.
En cas de mauvais temps, le Jardin Exotique ... , mars, avril et octobre ;
- de 9 heures à 19 heures du 1er mai au 30 septembre.
Les horaires d’ouverture sont affichés aux portes de l’établissement.
En cas de mauvais temps, le Jardin Exotique ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
français : un choix " par Andreï Makine, organisée par la Fondation Prince Pierre de Monaco.
le 22 mars, à 21 h,
A l'occasion de la Journée Mondiale du Théâtre - Représentation théâtrale " L ... français : un choix " par Andreï Makine, organisée par la Fondation Prince Pierre de Monaco.
le 22 mars, à 21 h,
A l'occasion de la Journée Mondiale du Théâtre - Représentation théâtrale " L ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATION
D’un studio sis 3, avenue du Berceau, 2ème étage, d’une superficie de 21,41 m².
Loyer mensuel : 967 € + 50 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : S.A ...
OFFRE DE LOCATION
D'un studio sis 3, avenue du Berceau, 2ème étage, d'une superficie de 21,41 m².
Loyer mensuel : 967 € + 50 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : S.A ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATION
D’un trois pièces sis 7, rue des Géraniums, rez-de-chaussée, d’une superficie de 72,22 m² et 1,73 m² de balcon.
Loyer mensuel : 3.300 € + 50 € de charges.
Personne à contacter ...
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis 7, rue des Géraniums, rez-de-chaussée, d'une superficie de 72,22 m² et 1,73 m² de balcon.
Loyer mensuel : 3.300 € + 50 € de charges.
Personne à contacter pour ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
La Semaine en Principauté
Printemps des Arts de Monaco. Au programme : Schubert et Beethoven.
Le 9 juillet, à 21 h 30,
51ème édition du Théâtre du Fort Antoine : La Fondation Prince Pierre propose, en collaboration avec l ... Printemps des Arts de Monaco. Au programme : Schubert et Beethoven.
Le 9 juillet, à 21 h 30,
51ème édition du Théâtre du Fort Antoine : La Fondation Prince Pierre propose, en collaboration avec l ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
La Semaine en Principauté
, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 24 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert Musique du monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de Monaco.
Marché de la Condamine
Le 9 août, de ... , organisé par la Mairie de Monaco.
Le 24 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert Musique du monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de Monaco.
Marché de la Condamine
Le 9 août, de ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-211 du 18 avril 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 71ème Grand Prix Automobile
.
- Le vendredi 24 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves.
- Le samedi 25 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves.
- Le dimanche 26 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves.
Art. 2.
Du ... .
- Le vendredi 24 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves.
- Le samedi 25 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves.
- Le dimanche 26 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves.
Art. 2.
Du ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.892 du 18 février 1999 fixant le montant des divers droits appliqués par le Service de la Marin
:
63 F par tonneau ;
* navires dont la jauge brute est égale ou supérieure à 100 tonneaux :
127 F par tonneau.
Art. 3.
Les tarifs du service de pilotage visés à l'article 34 de l ... tonneaux et moins de 100 tonneaux :
63 F par tonneau ;
* navires dont la jauge brute est égale ou supérieure à 100 tonneaux :
127 F par tonneau.
Art. 3.
Les tarifs du service de ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
La Semaine en Principauté
.
Eglise du Sacré Cœur
Le 25 avril, de 9 h 30 à 20 h,
Le 26 avril, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l’Amitié avec de très nombreux stands (salon de thé, bar, friperie, boutique, jouets, belle brocante ... .
Eglise du Sacré Cœur
Le 25 avril, de 9 h 30 à 20 h,
Le 26 avril, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l’Amitié avec de très nombreux stands (salon de thé, bar, friperie, boutique, jouets, belle brocante ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Loi n° 1.374 du 21 octobre 2010 portant fixation du Budget Général Rectificatif de l’exercice 2010
(Etat “B”) et 197.039.400 € pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat “C”).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ... (Etat “B”) et 197.039.400 € pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat “C”).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME
de la Principauté de Monaco
Audience du 27 juillet 2015
LE TRIBUNAL SUPREME
Siégeant et délibérant en assemblée plénière
Saisi le 26 juin 2015 par le Président du Conseil National, conformément à l’article 61 de la Constitution, de la résolution ... LE TRIBUNAL SUPREME
Siégeant et délibérant en assemblée plénière
Saisi le 26 juin 2015 par le Président du Conseil National, conformément à l’article 61 de la Constitution, de la résolution ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
JEUNES MONEGASQUES
jusqu'au 28 juin, (du jeudi au samedi de 15 h à 20 h et du mardi au vendredi de 16 h à 20 h) Exposition de Joseph Zanni.
du 3 au 26 juillet, de 15 h à 20 h, le samedi de 16 h à 20 h ... JEUNES MONEGASQUES
jusqu'au 28 juin, (du jeudi au samedi de 15 h à 20 h et du mardi au vendredi de 16 h à 20 h) Exposition de Joseph Zanni.
du 3 au 26 juillet, de 15 h à 20 h, le samedi de 16 h à 20 h ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
HSBC Republic Bank (Monaco) S.A.
Société Anonyme Monégasque au capital de 86.025.000 d'euros
Siège social : 17, avenue d'Ostende - Monaco
,176,578.96
26,883,141.26
Comptes de régularisation
27,145,517.25
31,885,255.52
TOTAL DE L'ACTIF
3,370,682,019.48
2,501,662,985.61
PASSIF
Dettes envers les établissements de crédit ... ,176,578.96
26,883,141.26
Comptes de régularisation
27,145,517.25
31,885,255.52
TOTAL DE L'ACTIF
3,370,682,019.48
2,501,662,985.61
PASSIF
Dettes envers les établissements de crédit ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Gershwin.
GRIMALDI FORUM
le 26 décembre, à 16 h et du 27 au 29 décembre, à 20 h 30,
Ballets : " In Memoriam ", création de Sidi Larbi Cherkaoui par les Ballets de Monte-Carlo.
du 31 décembre au 2 ... Gershwin.
GRIMALDI FORUM
le 26 décembre, à 16 h et du 27 au 29 décembre, à 20 h 30,
Ballets : " In Memoriam ", création de Sidi Larbi Cherkaoui par les Ballets de Monte-Carlo.
du 31 décembre au 2 ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. NUVIA » (Société Anonyme Monégasque)
monégasque dénommée « S.A.M. NUVIA », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o ENGECO S.A.M. - « Athos Palace », 2, rue de la Lüjerneta à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 9 ... monégasque dénommée « S.A.M. NUVIA », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o ENGECO S.A.M. - « Athos Palace », 2, rue de la Lüjerneta à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 9 ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. NUVIA » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Dissolution Anticipée - " MONEGASQUE DE REASSURANCES "
en abrégé " Monde Re " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée " MONEGASQUE DE REASSURANCES " en abrégé " Monde Re ", ayant ... I. - Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée " MONEGASQUE DE REASSURANCES " en abrégé " Monde Re ", ayant ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
S.C.S. GHIDELLI & Cie
Aux termes d'un acte sous seing privé du 9 octobre 1998 enregistré à Monaco le 16 octobre 1998, Fo 85R, Case 4 et le 5 janvier 1999,
Mme Patrizia GHIDELLI, gérante associée commanditée ...
Aux termes d'un acte sous seing privé du 9 octobre 1998 enregistré à Monaco le 16 octobre 1998, Fo 85R, Case 4 et le 5 janvier 1999,
Mme Patrizia GHIDELLI, gérante associée commanditée ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o FBIntérim, 3, rue de la Source, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« 1) de réunir les propriétaires ou les sympathisants de ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o FBIntérim, 3, rue de la Source, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« 1) de réunir les propriétaires ou les sympathisants ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1612 du 15 mai 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
s’appliquent pas aux véhicules d’urgence, de secours, de services d’ordre et relevant du comité d’organisation.
Art. 4.
Du mercredi 22 mai à 07 heures au dimanche 26 mai 2013 à 22 heures, le ... s’appliquent pas aux véhicules d’urgence, de secours, de services d’ordre et relevant du comité d’organisation.
Art. 4.
Du mercredi 22 mai à 07 heures au dimanche 26 mai 2013 à 22 heures, le ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-523 du 13 juin 2019 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
:
- le 20 juillet 2019 de 18 h 00 à 24 h 00, à l'occasion du Monaco Art en Ciel,
- du 26 juillet 2019 à 18 h 00 au 27 juillet 2019 à 6 h 00, à l'occasion du Gala de la Croix Rouge,
- le ... :
- le 20 juillet 2019 de 18 h 00 à 24 h 00, à l'occasion du Monaco Art en Ciel,
- du 26 juillet 2019 à 18 h 00 au 27 juillet 2019 à 6 h 00, à l'occasion du Gala de la Croix Rouge,
- le ... Arrêté Ministériel n° 2019-523 du 13 juin 2019 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés. ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
secteur des quartiers ordonnancés ; que cette Ordonnance Souveraine n° 9.613 du 15 décembre 2022 a été publiée au Journal de Monaco le 23 décembre 2022 ; que laS. C. I. A. a sollicité à titre gracieux du ... 'y a pas lieu de prescrire les mesures d'instruction sollicitées par la S. C. I. A. ;
Sur la régularité de la procédure consultative
3\. Considérant, en premier lieu, que l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
La Semaine en Principauté
soutien de S.A.S. la Princesse Stéphanie.
Quai Albert Ier
Le 27 juillet, à 22 h,
Feu d’artifice, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 3 août,
Soirée DJ, organisée par la Mairie de Monaco.
Du 1er au ... Albert Ier
Le 27 juillet, à 22 h,
Feu d'artifice, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 3 août,
Soirée DJ, organisée par la Mairie de Monaco.
Du 1er au 25 août,
« L'été sur le Port Hercule » : carrousel ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
Décision Ministérielle du 6 août 2020 prolongeant jusqu'au 31 octobre 2020 certaines mesures qui devaient prendre fin le 31 août ou le 1er septembre, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Ministérielle du 3 avril 2020 relative à la préparation de solutions hydro-alcooliques par les pharmacies, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise ... Ministérielle du 3 avril 2020 relative à la préparation de solutions hydro-alcooliques par les pharmacies, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...