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Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.661 du 25 octobre 2007 prononçant l'admission
à la retraite d'une fonctionnaire.
) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Annie IIMBERT née MACCARI est admise à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 3 décembre 2007.
ART. 2.
Mme le Secrétaire Général de la Mairie ... 22 ... ) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Annie IIMBERT née MACCARI est admise à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 3 décembre 2007.
ART. 2.
Mme le Secrétaire Général de la Mairie ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3646 du 28 novembre 2014 prononçant l’admission à la retraite d’une fonctionnaire
.
Mme Miléna Vuksa est admise à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 7 janvier 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé ... 22 ... .
Mme Miléna Vuksa est admise à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 7 janvier 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-396 du 30 juillet 2007 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente juillet deux mille sept.
Le Ministre d'Etat,
J. P. PROUST.
... 22 ... .
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente juillet deux mille sept.
Le Ministre d'Etat,
J. P. PROUST.
...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-378 du 31 juillet 2009 portant agrément de la compagnie d’assurances dénommée «Gan Eurocourtage Vie»
’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ... 22 ... ’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Municipal n° 2003-049 du 2 juin 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 76-52 du 4 octobre 1976 portant nomination d'une sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-35 du 3 août 1983 ... 22 ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 76-52 du 4 octobre 1976 portant nomination d'une sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-35 du 3 août 1983 ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-586 du 17 novembre 2005 autorisant un architecte à exercer dans la Principauté
;
Vu l'avis du Conseil de l'Ordre des Architectes en date du 14 septembre 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 novembre 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M ... 22 ... ;
Vu l'avis du Conseil de l'Ordre des Architectes en date du 14 septembre 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 novembre 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-306 du 27 juin 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
la requête de Mme Florence CAMPANA, épouse CAILTEUX, en date du 3 mai 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 juin 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme ... 22 ... la requête de Mme Florence CAMPANA, épouse CAILTEUX, en date du 3 mai 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 juin 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-340 du 28 juin 2005 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
;
Vu la requête de Mme Karine FALOPPA en date du 16 février 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Karine DELEAGE ... 22 ... ;
Vu la requête de Mme Karine FALOPPA en date du 16 février 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Karine DELEAGE ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-161 du 23 mars 2007 plaçant, sur
sa demande, un fonctionnaire en position de détachement
position de détachement auprès de l'Administration Communale, à compter du 5 avril 2007, pour une période d'une année.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ... 22 ... position de détachement auprès de l'Administration Communale, à compter du 5 avril 2007, pour une période d'une année.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-485 du 25 août 2014 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq août deux mille quatorze.
Le Ministre d ... 22 ... Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq août deux mille quatorze.
Le Ministre d ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-698 du 23 novembre 2015 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois novembre deux mille quinze.
Le Ministre d’Etat,
M. ROGER. ... 22 ... l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois novembre deux mille quinze.
Le Ministre d’Etat,
M. ROGER. ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Arrêté Ministériel n° 99-211 du 27 avril 1999 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
'un an, à compter du 1er mai 1999.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... 22 ... une période d'un an, à compter du 1er mai 1999.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.563 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre WIOSKA, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter du ... 22 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre WIOSKA, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter du ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-132 du 4 décembre 2006 portant nomination d'une Archiviste dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 décembre 2006, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 4 décembre ... 22 ... Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 décembre 2006, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 4 décembre ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-592 du 29 novembre 2013 autorisant Monsieur Tony GUILLEMOT à exercer la profession d’expert-comptable
2013 fixant le nombre d’experts-comptables et de comptables agréés autorisés à exercer la profession ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 novembre 2013 ;
Arrêtons :
ARTICLE ... 22 ... 2013 fixant le nombre d’experts-comptables et de comptables agréés autorisés à exercer la profession ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 novembre 2013 ;
Arrêtons :
ARTICLE ...